Registre des comptes communaux
- CH CH-002029-5 A-(1)-(2)-20-04-04
- Item
- 1997
Part of Archives communales de Founex
Comptes
Registre des comptes communaux
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Comptes
Révision – Contrôle des comptes – Fiduciaire
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Correspondance, arrêtés d'imposition
Impôt foncier (dîme) des particuliers
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Impôt foncier (dîme) des particuliers
Litige entre l’Etat de Vaud et Sheila Arana au sujet de l’imposition communale de cette dernière
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Correspondance
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Arrêtés d’imposition, récapitulations (personnes morales), bouclement (personnes physiques), rôle des personnes morales
Impôts sur les chiens, taxe sur les déchets
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Correspondance, recensement
Taxe sur la valeur ajoutée (TVA)
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Correspondance
Rentiers de la Commune de Founex
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Correspondance, relevés
Rentier de la Bourse des Pauvres
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Correspondance
Banques – Institutions financières
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EtaCom, péréquation intercommunale
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Correspondance
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Correspondance
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Correspondance
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Correspondance
Assurances choses : gestion du portefeuille
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Correspondance, rapports de visite, polices d'assurance bâtiments, ancienne police (1974), questionnaires assurances de construction, plans
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Bâtiments : déclaration de sinistre, estimation de bâtiment
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Correspondance, photographies
Incendie - Dégâts d'eau - Bris de glaces
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Plans des propriétés communales
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Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Gratteloup"
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Correspondance, plans
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "La Meule" , parcelles 538, 540 et 541
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Correspondance, plans
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "La Meule"
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Correspondance, plans
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Les Arénis"
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Correspondance, plans
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Les Druvières"
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Correspondance, plans
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Pré Claudy"
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Correspondance, plans
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Correspondance, acte notarié
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
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Plan cadastral, liste des propriétaires, taxe eau, correspondance, listes
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
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Comptes, bilan, rapports
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Statuts
Cessions immobilières, ventes de terrains
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Correspondance, actes, plans
Projet de construction de logements parcelles 92 et 389 : concours
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Correspondance, coupures de presse, présentations, rapports du jury, résultats, liste des critères, rapport d’expertise, factures, programmes du concours, listes des concurrents, rapport SIA, règlement communal, plans
Parcelles communales, recherches de terrain, baux communaux
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Correspondance, baux, plans
Abattage d’arbres, plan de classification des arbres et cordons boisés
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Correspondance
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Autorisations
Elagage, abattage et plantation d’arbres
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Correspondance, devis, offre
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Correspondance, photographies imprimées, plans
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Correspondance, autorisations municipales, photographies imprimées
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Correspondance, études de maturation, extraits du registre cantonal des vignes
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Correspondance, inventaires, photographies, baux
Location d’appartements : résiliations
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Correspondance, baux à loyer
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Correspondance, baux à loyer
Auberge communale : candidats pour la gérance
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Correspondance, cahier des charges
Auberge communale : résiliation du bail du gérant
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Correspondance, baux à loyer, inventaire de l’auberge, certificat de travail
Gérance des immeubles (Grand'Rue 54 a,b,c) par le Comptoir Immobilier
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Correspondance, extrait de procès-verbal, demandes, comptes de gestion, offre
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Chemin de la Poste 01 : rénovation de l’appartement Bluette Hebeisen
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Correspondance, factures, plans
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Correspondance, polices d’assurance, actes
Salle de gymnastique (Route de Châtaigneriaz 3)
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Auberge communale (Grand’Rue 31)
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Correspondance, devis
Auberge communale (Grand’Rue 31) : aménagements extérieurs (place de jeux)
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Correspondance, dossiers de soumission, offres, devis, tableaux comparatifs des soumissions, synthèse CAMAC
Transformation de l'auberge communale: soumissions
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Correspondance, procès-verbaux, tableaux récapitulatifs, préavis municipal, soumissions, note de séance, chronologie de l'étude de rénovation
Projet de rénovation de l'Auberge communale : dossier d'appel d'offres
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Appel d'offres
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Portait
Affichage, brochures d’informations, circulaires, avis, tous-ménages
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Affichage, brochures d’informations, circulaires, avis, tous-ménages
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Photographies, carte postales
Publication, exposition "Mémoire de Founex"
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Correspondance, devis
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Correspondance
Fête au village, 700e anniversaire de la Confédération
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Compte, programme
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Correspondance
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Correspondance
Manifestations publiques, privées, 1er août
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Correspondance, contrats
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Correspondance, contrats, coupures de presse
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Correspondance, procès-verbaux
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Procès-verbaux
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Correspondance, contrats, décompte
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Correspondance
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Correspondance
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Comptes rendu, photographies
Founex Loisirs – Société de développement
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Correspondance, ordres du jour, statuts
Association Terre Sainte – Versoix – Basket (ATSVB)
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Correspondance, statuts
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Correspondance
Union Sportive de Terre-Sainte (USTS)
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Correspondance, procès-verbaux
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Correspondance
Société l'AFX31, Amicale de Founex
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Correspondance, statuts
Chœur du Léman, Société de sauvetage de Coppet
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Correspondance
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Correspondance
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Correspondance, statuts, coupure de presse
Tennis club de Founex : halle couverte, gestion des comptes
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Correspondance, rapports de la Commission de gestion, procès-verbaux, extraits de procès-verbaux de la Municipalité, statuts, convention entre la Commune de Founex et le Tennis club de Founex quant à l'utilisation d'une structure temporaire sur les courts de tennis durant la période hivernale (2010, copie)
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Recensement de la population (1894-2007)
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Tableaux
"Les Vassaux" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
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Correspondance, devis, factures, plans
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Correspondance, devis, procès-verbaux de chantier, factures, plans
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Correspondance, devis, factures, plans
"Les Chaucheys" : aménagement du réseau de distribution d’eau
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Correspondance, mémoire descriptif, devis, soumissions, factures, décomptes, plans
"Pré Claudy" : remplacement d’une conduite
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Correspondance, devis, factures, rapport, plans
"Les Soufflettes" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
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Correspondance, devis, factures, plan
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Plans