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Notices descriptivesAménagement du territoire
Aménagement du territoire
Plans partiels d'affectation
Plans partiels d'affectation
Convention relative au Plan partiel d'affectation modifiant « A Bottens » la zone du Vieux Village
Convention relative au Plan partiel d'affectation modifiant « A Bottens » la zone du Vieux Village
Contrat pour un mandat de localisation sur plan des entrées de bâtiments du village
Contrat pour un mandat de localisation sur plan des entrées de bâtiments du village
Plan de la Commune
Plan de la Commune
Art. 31 : OAT Aperçu de l'état de l'équipement
Art. 31 : OAT Aperçu de l'état de l'équipement
Parcs et espaces verts - Cimetières
Parcs et espaces verts - Cimetières
Décomptes annuels avec statistiques
Décomptes annuels avec statistiques
Station d'épuration (STEP)
Station d'épuration (STEP)
Plan directeur des égoûts
Plan directeur des égoûts
Raccordement des eaux usées des bâtiments de la partie sud-est du territoire communal à la station d'épuration de Bretigny-sur-Morrens (A.E.T.)
Raccordement des eaux usées des bâtiments de la partie sud-est du territoire communal à la station d'épuration de Bretigny-sur-Morrens (A.E.T.)
Dérogations, Enclassement
Dérogations, Enclassement
Para-scolaire
Para-scolaire
Eglises
Eglises
Recensement fédéral de la population
Recensement fédéral de la population
Police du commerce
Police du commerce
Santé publique
Santé publique
Services industriels
Services industriels
Administration Généralités
Administration Généralités
Chauffage à distance
Chauffage à distance
Recaptage des sources "Bises" et "Troncs"
Recaptage des sources "Bises" et "Troncs"
Inventaires
Inventaires
Inventaire Pictet
Inventaire Pictet
Inventaire Pictet
Inventaire Pictet
Outils de recherche des permis de construire
Outils de recherche des permis de construire
Correspondance concernant le journal Contacts
Correspondance concernant le journal Contacts
Délibérations du Conseil
Délibérations du Conseil
Délibérations du Conseil
Délibérations du Conseil
Procès-verbaux des délibérations du Conseil général
Procès-verbaux des délibérations du Conseil général
Correspondance expédiée (copies-lettres)
Correspondance expédiée (copies-lettres)
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes de Bottens
Comptes de Bottens
Pièces annexes aux comptes
Pièces annexes aux comptes
Doubles des comptes, livres de caisse, rapports de la Commission de gestion, etc.
Doubles des comptes, livres de caisse, rapports de la Commission de gestion, etc.
Bourse des pauvres, assistance publique
Bourse des pauvres, assistance publique
Comptes et pièces annexes
Comptes et pièces annexes
Impôts personnels et communaux, impôt foncier
Impôts personnels et communaux, impôt foncier
Abornement des chemins et parcelles de la commune
Abornement des chemins et parcelles de la commune
Plans de Bottens
Plans de Bottens
Plan pour réaménagement des forêts communales
Plan pour réaménagement des forêts communales
Registre des terres cultivables
Registre des terres cultivables
Concessions d'eau
Concessions d'eau
Epuration
Epuration
Règlements municipaux, mandats souverains
Règlements municipaux, mandats souverains
Commission du collège catholique de Bottens
Commission du collège catholique de Bottens
Statistiques : population, agriculture, bétail, commerce
Statistiques : population, agriculture, bétail, commerce
Visas et patentes
Visas et patentes
Registre des décès et permis d'inhumation, Vaccinations
Registre des décès et permis d'inhumation, Vaccinations
Sociétés locales
Sociétés locales
Fonds à durée temporaire
Fonds à durée temporaire
Economie de guerre
Economie de guerre
Fonds des archives administratives no 2
Fonds des archives administratives no 2
Procès-verbaux
Procès-verbaux
Procès-verbaux
Procès-verbaux
Procès-verbaux
Procès-verbaux
Procès-verbaux
Procès-verbaux
Objets traités en séance de municipalité
Objets traités en séance de municipalité
Objets traités
Objets traités
Objets traités
Objets traités
Objets traités
Objets traités
Préavis municipaux
Préavis municipaux
Préavis municipaux
Préavis municipaux
Réception [nom confidentiel]
Réception [nom confidentiel]
Réception [nom confidentiel]
Réception [nom confidentiel]
Conseil communal
Conseil communal
Procès-verbaux du Conseil communal
Procès-verbaux du Conseil communal
Procès-verbaux du Conseil communal
Procès-verbaux du Conseil communal
Procès-verbaux du Conseil communal
Procès-verbaux du Conseil communal
Commission de gestion et Battoir de Bottens
Commission de gestion et Battoir de Bottens
Rapports de la commission de gestion
Rapports de la commission de gestion
Rapports de la commission de gestion
Rapports de la commission de gestion
Rapports de la commission de gestion
Rapports de la commission de gestion
Correspondance reçue
Correspondance reçue
Correspondance expédiée
Correspondance expédiée
Comptes communaux et pièces annexes
Comptes communaux et pièces annexes
Comptes 2009
Comptes 2009
Pièces justificatives
Pièces justificatives
Assurances choses
Assurances choses
Cadastre et plans, travaux publics et aménagement du territoire
Cadastre et plans, travaux publics et aménagement du territoire
Eaux
Eaux
Domaines Vignes Forêts
Domaines Vignes Forêts
[sans intitulé]
[sans intitulé]
Plan de classement des arbres (recensement)
Plan de classement des arbres (recensement)
Forêts et terrains : achats
Forêts et terrains : achats
Règlements municipaux et conventions
Règlements municipaux et conventions
Conventions
Conventions
Convention relative au raccordement des eaux usées des bâtiments de la partie sud-est du territoire communal à la station d'épuration de Bretigny-sur-Morrens (A.E.T.)
Convention relative au raccordement des eaux usées des bâtiments de la partie sud-est du territoire communal à la station d'épuration de Bretigny-sur-Morrens (A.E.T.)
Militaire, Police, Pompiers, Protection civile
Militaire, Police, Pompiers, Protection civile
Police; affaires militaires
Police; affaires militaires
SDIS Bottens, SDIS Haut-Talent, Fédération vaudoise des sapeurs pompiers
SDIS Bottens, SDIS Haut-Talent, Fédération vaudoise des sapeurs pompiers
Rapports exercice, rapports intervention, cours, matériel, mutations
Rapports exercice, rapports intervention, cours, matériel, mutations
Taxes pompiers
Taxes pompiers
Protection civile
Protection civile
Dossier des abris du Platt
Dossier des abris du Platt
Rapports de police, contrôle de vitesse, surveillance mutuelle, sentences mutuelles, plaintes citoyens, ASMP
Rapports de police, contrôle de vitesse, surveillance mutuelle, sentences mutuelles, plaintes citoyens, ASMP
Certificat hébergement; Loteries; Lotos
Certificat hébergement; Loteries; Lotos
Bottens: groupement primaire III
Bottens: groupement primaire III
Bottens: groupement primaire IV
Bottens: groupement primaire IV
Groupement scolaire primaire: sondage vacances; SPJ
Groupement scolaire primaire: sondage vacances; SPJ
Groupement scolaire primaire: service dentaire; budgets; correspondance; divers
Groupement scolaire primaire: service dentaire; budgets; correspondance; divers
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