Rôle des électrices (no 1001-1500)
- CH 001772-X A-2-0-1-0-2-v.2014.0542
- Document
- 1971 - 1993
Fait partie de Daillens - Fonds publics
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Rôle des électrices (no 1001-1500)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Comptes communaux 1986; Journal
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Comptes communaux 1987; Journal
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Comptes communaux 1991; Journal
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Comptes communaux 1992; Journal
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Comptes communaux 1994; Journal
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Comptes communaux 1996; Journal
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Comptes communaux et Bourses des pauvres 1948
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Comptes communaux et Bourses des pauvres 1952
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Journal des heures de commune, des frais de débours et de mariage
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Liste des travaux d'équipements (avec no et dates)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Carte de la commune de Prilly (1904)
Fait partie de Prilly - Fonds administratifs
Carte de la Commune de Prilly.
Auteur: Vuagniaux (L.).
Echelle: 1:5000.
Révision du Règlement du Conseil communal
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Règlement
Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [noms confidentiels]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Naturalisation
Construction du complexe des Services de voirie et domaines et forêts
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Succession de [nom confidentiel]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Règlement
Adoption des nouveaux statuts de l'ARASPE
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Social
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Tracteur-tondeuse pour le Service des domaines & Forêts
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Contrat de prestations avec la Police cantonale
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Collaboration régionale
Crédit d'étude pour l'extension du Centre scolaire du Mottier
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Création d'une bibliothèque et centre de documentation pour les élèves des classes secondaires
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Crédit pour l'installation de caméras de vidéo surveillance
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Achat d'un véhicule pour le Service des travaux
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Collaboration régionale
Mise en séparatif du collecteur au chemin de Bellevue
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2009
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Urbanisme
Aménagement d'un trottoir à la Paix du Soir
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Création d'un carrefour-giratoire Lanterne-Rionzi. Déplacement et aménagement du chemin du Rionzi
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Rapport de la Municipalité sur la Gestion 2011
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
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Domaine : Finances
Règlement communal concernant la taxe relative au financement de l'équipement communautaire.
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Domaine : Urbanisme
Révision du Règlement du Conseil communal
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Domaine : Règlement
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
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Domaine : Collaboration régionale
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2014
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Domaine : Administration
Comptes communaux de l'exercice 2014
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Domaine : Finances
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Rénovation du Mottier B. Demande de crédit d'études de CHF 362'000.--
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Collecteur Rionzi / Maillefer. Mise en conformité du collecteur Rionzi, tronçon aval
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Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
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Domaine : Administration
Nouvel établissement scolaire primaire au Rionzi. Demande de crédit d'étude de CHF 515'000.--
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Plafond d'endettement pour la législature 2016-2021
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Domaine : Finances
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Collecteurs secteur "Etavez". Demande de crédit complémentaire
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
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Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Arrêté d'imposition pour l'année 2019
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
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Domaine : Règlement
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Schéma directeur du développement territorial. Crédit d'étude
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Zone industrielle En Budron. Construction d'un réseau d'éclairage public
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Plan directeur de la région lausannoise et à une Convention intercommunale sur cette matière
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Rapport de gestion pour l'année 1967
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Rapport de planification à long terme
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
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Rapport de Domaine : Planification à long terme
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Révision partielle du règlement communal sur les égouts
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Nouveau règlement de police et celui de l'affichage
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Octroi du droit de cité à [nom confidentiel]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Modifications au plan des zones. Correction d'erreurs de reproduction d'un plan original
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Comptes communaux et Bourse des pauvres 1969
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Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Planification
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Domaine : Collaboration régionale
Motion. Construction RC Les Planches-Etavez
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Domaine : Urbanisme
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Domaine : Finances
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Collaboration régionale
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Domaine : Urbanisme
Réfection de l'Auberge communale
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Bâtiments
Révision du Règlement intercommunal sur le service des taxis
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Règlement
Achat d'une parcelle à [nom confidentiel]
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Domaine : Urbanisme
Construction d'un collège primaire
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Domaine : Bâtiments
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Génie civil
Convention Romanel - Le Mont pour la construction d'un collecteur au Marais
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Domaine : Législation