Document 1970-11-15 - Nouveau règlement de police et celui de l'affichage

Cote

CH -001760-9 2-1970-11-15

Titre

Nouveau règlement de police et celui de l'affichage

Date(s)

  • 1970-10-15 - ? (Production)

Niveau de description

Document

Étendue matérielle et support

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

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Conditions de reproduction

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Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

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Descriptions associées

Identifiant(s) alternatif(s)

Année

1970

No

11-15

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

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Écriture(s)

Sources

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