Livret de décisions de la Muncipalité et amendes
- CH -001760-9 1-AA-v.2016.1659
- Document
- 1814 - 1816
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
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Livret de décisions de la Muncipalité et amendes
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
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en tête-bêche : assistance accordée aux pauvres, 1817-1819
Livret de décisions de la Muncipalité et amendes
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Livret-memento pour la Municipalité
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Mises de terre, curetage des fossés
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Mises et conditions. Voiturages
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Mises et conditions. Voiturages
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Modification du Statut du personnel de l'Administration communale
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Domaine : Administration
Motion. Construction RC Les Planches-Etavez
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Domaine : Urbanisme
Nomination de l'inspecteur du bétail pour l'arrondissement de Daillens
Fait partie de Daillens - Fonds publics
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Domaine : Administration
Octroi du droit de cité à [nom confidentiel]
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Octroi du droit de cité à [nom confidentiel]
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Fait partie de Daillens - Fonds publics
Partage Bussy/Corbaz en Tord Cou
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Partage de la succession Chatelan, en Budron, en Etavez, etc.
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Partage de la succession Hennard, en Budron
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Partage des hoirs Henny En Fontanney
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Domaine : Protection de la population
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Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Document formel de constation de la nature forestière 8dans le cadre de la procédure de légilsation du plan général d'affectation)
Plan 22, Parcelles 414 et 301 (situation 1:1000) "Rionzy" (exemplaires signés)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Document formel de constation de la nature forestière 8dans le cadre de la procédure de légilsation du plan général d'affectation)
Plan à la Clochatte, signé Deluz
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Plan d'abornement du chemin de Maillefer
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Plan d'aménagement communal / cartes d'analyses réalisées par G.E.A (Lausanne)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Plan de diverses parcelles au petit Châtelard, en Barze
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Plan de diverses parcelles vendues par la Commune
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Plan de la circulation lausannoise
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Plan de la partie orientale de la commune
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Plan de parcelles de terrain vendues à l'Etat de Vaud, au Petit Mont
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Plan de parcelles vendues à des particuliers
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Plan de parcelles vendues et échangées
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Plan de parcelles vendues par la commune à des particuliers
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Plan de parcelles vendues par la Commune aux Corjons, en Champ Baron, feuille 1
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Plan de parcelles vendues par la Commune aux Corjons, en Champ Baron, feuille 2
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Plan de parcelles vendues par la Commune aux Corjons, en Champ Baron, feuille 3
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Plan de parcelles, A la Culiaironne
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Plan de parcelles, En Coppoz, Vers la Mécanique
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Plan de terrains vendus par la commune
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Plan de terrains vendus par la Commune
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Plan du bâtiment d'école au Petit Mont
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Plan du partage du Bois de Vennes, acquis de l'Etat par les communes du Mont et d'Epalinges
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Plan d'un partage aux Planches, famille Corbaz
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Plan d'une parcelle "à la Montagne"
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Plan d'une parcelle au Grand-Mont
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L'inventaire de 1981 précise : "à double"
Plan d'une parcelle pour l'agrandissement du cimetière Es Mollies
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Plan pour deux ventes de terrain à la Raccaudaz
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Plan pour diverses parcelles de la commune
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Plan pour échange en Fontanney et en Chati-Feuillet
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Plan pour la cadastration de parcelles vendues, signé Deluz
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Plan pour la rénovation du cadastre du Mont
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Plan pour le partage de deux champs, à Budron-Dessus, Aux Champs Dessous
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Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Plans des parcelles vendues par la commune du Mont, H. Deriaz, feuille No 1
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Plans des parcelles vendues par la commune du Mont, H. Deriaz, feuille No 2
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Plans du territoire, commissaire L. Pichard
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Plans géométriques du Mont par le commissaire Gaulis
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Préposé à la culture des champs / préposé agricole
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Prix Gustav Monnard (création)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Lettre de Gustave Monnard à la Municipalité qui officialise un don en vue de la création de deux prix scolaires
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[Procès-verbaux commission scolaire]
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Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
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Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
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Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
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Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
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