Registre des délibérations du Conseil de la Communauté de Le Vaud

• CH 001828-7 A-(1)-A-A.1 a.01
• Pièce
• 1687 - 1775

Fait partie de Le Vaud - Commune

Registre des délibérations du Conseil Général de Le Vaud

• CH 001828-7 A-(1)-A-A.1 a.04
• Pièce
• 1870 - 1888

Fait partie de Le Vaud - Commune

Registre des délibérations du Conseil Général de Le Vaud

• CH 001828-7 A-(1)-A-A.1 a.05
• Pièce
• 1888 - 1920

Fait partie de Le Vaud - Commune

Registre des délibérations de la Municipalité

• CH 001828-7 A-(1)-A-A.2 a.06
• Pièce
• 1869 - 1880

Fait partie de Le Vaud - Commune

Registre des délibérations de la Municipalité

• CH 001828-7 A-(1)-A-A.2 a.12
• Pièce
• 1949 - 1956

Fait partie de Le Vaud - Commune

Registre des délibérations de la Municipalité

• CH 001828-7 A-(1)-A-A.2 a.13
• Pièce
• 1956 - 1970

Fait partie de Le Vaud - Commune

Plan d'aménagement des forêts communales

• CH 001828-7 A-(1)-A-A.4 b.1
• Pièce
• 1919

Fait partie de Le Vaud - Commune

Révision de l'aménagement des forêts communales

• CH 001828-7 A-(1)-A-A.4 b.2
• Pièce
• 1933

Fait partie de Le Vaud - Commune

Traité de paix et d'alliance entre le Roi François Premier et les Cantons des Suisses

• CH 001828-7 A-(1)-A-A.22 b
• Pièce
• 1704

Fait partie de Le Vaud - Commune

Armoiries communales

• CH 001828-7 A-(1)-A-A.22 d
• Pièce
• 1925 - 1940

Fait partie de Le Vaud - Commune

Ventes, venditions

• CH 001828-7 A-(1)-A-A.25 b
• Pièce
• 1616 - 1900

Fait partie de Le Vaud - Commune

Copie d'un acte daté du 16 mars 1366 concernant l'affranchissement du péage sur le pont de la rivière Aubonne

• CH 001828-7 A-(1)-A-A.29 k
• Pièce
• 1750

Fait partie de Le Vaud - Commune

Comptes communaux

• CH 001828-7 A-(1)-B-B.1 a.02
• Pièce
• 1829 - 1837

Fait partie de Le Vaud - Commune

Comptes communaux

• CH 001828-7 A-(1)-B-B.1 a.07
• Pièce
• 1917

Fait partie de Le Vaud - Commune

Comptes communaux et Bourse des pauvres

• CH 001828-7 A-(1)-B-B.1 b.01
• Pièce
• 1930

Fait partie de Le Vaud - Commune

Comptes communaux et Bourse des pauvres

• CH 001828-7 A-(1)-B-B.1 b.01
• Pièce
• 1931

Fait partie de Le Vaud - Commune

Comptes communaux et Bourse des pauvres

• CH 001828-7 A-(1)-B-B.1 b.01
• Pièce
• 1937 - 1938

Fait partie de Le Vaud - Commune

Comptes communaux et Bourse des pauvres

• CH 001828-7 A-(1)-B-B.1 b.01
• Pièce
• 1940

Fait partie de Le Vaud - Commune

Journal comptable

• CH 001828-7 A-(1)-B-B.1 b.02
• Pièce
• 1944

Fait partie de Le Vaud - Commune

Journal comptable

• CH 001828-7 A-(1)-B-B.1 b.02
• Pièce
• 1948

Fait partie de Le Vaud - Commune

Journal comptable

• CH 001828-7 A-(1)-B-B.1 b.02
• Pièce
• 1949

Fait partie de Le Vaud - Commune

Journal comptable

• CH 001828-7 A-(1)-B-B.1 b.03
• Pièce
• 1958

Fait partie de Le Vaud - Commune

Journal comptable

• CH 001828-7 A-(1)-B-B.1 b.03
• Pièce
• 1959

Fait partie de Le Vaud - Commune

Journal comptable

• CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
• Pièce
• 2002

Fait partie de Le Vaud - Commune

Journal comptable

• CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
• Pièce
• 2007

Fait partie de Le Vaud - Commune

Journal comptable

• CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
• Pièce
• 2009

Fait partie de Le Vaud - Commune

Compte de chèques postaux

• CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
• Pièce
• 1990 - 1991

Fait partie de Le Vaud - Commune

Plan des zones

• CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-04-(04)
• Pièce
• 1970

Fait partie de Le Vaud - Commune

Plan partiel d'affectation "La Côte 2"

• CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-04-(04)
• Pièce
• 2004

Fait partie de Le Vaud - Commune

Permis horticulture

• CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-07-(07)
• Pièce
• 2001

Fait partie de Le Vaud - Commune

Classification des routes communales

• CH 001828-7 A-(2)-(4)-43-03-(03)
• Pièce
• 1992

Fait partie de Le Vaud - Commune

Journal comptable

• CH 001828-7 A-(1)-B-B.1 b.03
• Pièce
• 1963

Fait partie de Le Vaud - Commune

Comptes communaux

• CH 001828-7 A-(1)-B-B.2 a.01
• Pièce
• 1944

Fait partie de Le Vaud - Commune

Comptes communaux

• CH 001828-7 A-(1)-B-B.2 a.01
• Pièce
• 1946

Fait partie de Le Vaud - Commune

Comptes communaux

• CH 001828-7 A-(1)-B-B.2 a.01
• Pièce
• 1947

Fait partie de Le Vaud - Commune

Comptes communaux

• CH 001828-7 A-(1)-B-B.2 a.02
• Pièce
• 1951

Fait partie de Le Vaud - Commune

Comptes communaux

• CH 001828-7 A-(1)-B-B.2 a.02
• Pièce
• 1952

Fait partie de Le Vaud - Commune

Comptes communaux

• CH 001828-7 A-(1)-B-B.2 a.03
• Pièce
• 1957

Fait partie de Le Vaud - Commune

Comptes communaux

• CH 001828-7 A-(1)-B-B.2 a.04
• Pièce
• 1960

Fait partie de Le Vaud - Commune

Comptes communaux

• CH 001828-7 A-(1)-B-B.2 a.05
• Pièce
• 1962

Fait partie de Le Vaud - Commune

Comptes communaux

• CH 001828-7 A-(1)-B-B.2 a.05
• Pièce
• 1963

Fait partie de Le Vaud - Commune

Comptes communaux

• CH 001828-7 A-(1)-B-B.2 a.05
• Pièce
• 1965

Fait partie de Le Vaud - Commune

Comptes de la Bourse des pauvres

• CH 001828-7 A-(1)-B-B.3 a.1
• Pièce
• 1865 - 1903

Fait partie de Le Vaud - Commune

Comptes de la Bourse des pauvres

• CH 001828-7 A-(1)-B-B.3 a.1
• Pièce
• 1915

Fait partie de Le Vaud - Commune

Comptes de la Bourse des pauvres

• CH 001828-7 A-(1)-B-B.3 a.1
• Pièce
• 1926

Fait partie de Le Vaud - Commune

Comptes de la Bourse des pauvres

• CH 001828-7 A-(1)-B-B.3 a.1
• Pièce
• 1928

Fait partie de Le Vaud - Commune

Résumé des comptes communaux, rapports de révision

• CH 001828-7 A-(1)-B-B.21 a
• Pièce
• 1946 - 1955

Fait partie de Le Vaud - Commune

Comptes, cédule

• CH 001828-7 A-(1)-B-B.21 b
• Pièce
• 1782 - 1847

Fait partie de Le Vaud - Commune

Budgets de la Commune et de la Bourse des pauvres

• CH 001828-7 A-(1)-B-B.21 c
• Pièce
• 1943 - 1955

Fait partie de Le Vaud - Commune

Répertoire cadastral

• CH 001828-7 A-(1)-C-C.1 c.1
• Pièce
• 1879

Fait partie de Le Vaud - Commune

Zone de montagne : délimitation

• CH 001828-7 A-(1)-C-C.21 f
• Pièce
• 1947 - 1948

Fait partie de Le Vaud - Commune

Délimitation et ordonnance concernant Le Mont Palaz

• CH 001828-7 A-(1)-C-C.21 h
• Pièce
• 1670

Fait partie de Le Vaud - Commune

Carte des forêts de la Commune de Le Vaud

• CH 001828-7 A-(1)-C-C.22 a
• Pièce
• 1919

Fait partie de Le Vaud - Commune

Plan d'ensemble du village

• CH 001828-7 A-(1)-C-C.22 a
• Pièce
• 1926

Fait partie de Le Vaud - Commune

Vente de la Commune de Le Vaud à Jules-François Pécoud d'une parcelle située "Au Village"

• CH 001828-7 A-(1)-C-C.22 a
• Pièce
• 1944

Fait partie de Le Vaud - Commune

Registre civique

• CH 001828-7 A-(1)-D-D.1 a.01
• Pièce
• 1885 - 1905

Fait partie de Le Vaud - Commune

Registre civique

• CH 001828-7 A-(1)-D-D.1 a.02
• Pièce
• 1905 - 1928

Fait partie de Le Vaud - Commune

Recensement de la population. Etat numériques de la population résidente

• CH 001828-7 A-(1)-D-D.21 a
• Pièce
• 1951 - 1953

Fait partie de Le Vaud - Commune

Certificats de vaccination

• CH 001828-7 A-(1)-E-E.4 a.01
• Pièce
• 1872 - 1951

Fait partie de Le Vaud - Commune

Rétablissement dans la nationalité suisse de Alice Martinet et Simone Rieunaud

• CH 001828-7 A-(1)-E-E.21 b
• Pièce
• 1953

Fait partie de Le Vaud - Commune

Contrat de mariage entre Jean Isaac Christinet du Vaud et Henriette Chaudet de Bougy

• CH 001828-7 A-(1)-E-E.21 d
• Pièce
• 1763

Fait partie de Le Vaud - Commune

Testaments : Criste Oreille et Jeanne Madeleine Loup sa femme (1762), Jeanne Françoise Pécoud du Vaud (1804), Rodolph Vialon de Pizy (1808), Jean Isaac Christinet et sa femme Henriette Christinet née Chaudet (1809), Aimée Christinet née Pitton (1855)

• CH 001828-7 A-(1)-E-E.21 e
• Pièce
• 1762 - 1855

Fait partie de Le Vaud - Commune

Acte judiciel en faveur de la Commune du Vaud contre Henry Noblet de Marchissy au sujet du domaine de la Scie

• CH 001828-7 A-(1)-G-G.21 i
• Pièce
• 1771

Fait partie de Le Vaud - Commune

Extrait de procès-verbaux des séances de Municipalité de Bassins et Le Vaud concernant l'entretien de la route des Vits de Vaud

• CH 001828-7 A-(1)-G-G.24 d
• Pièce
• 1868

Fait partie de Le Vaud - Commune

Cahier des charges pour la réfection du contour des Chenevières

• CH 001828-7 A-(1)-G-G.24 h
• Pièce
• 1953

Fait partie de Le Vaud - Commune

Débit de sel : convention entre la citoyenne Dessiex et Jean Pierre Christinet au sujet du procès qui a eu lieu entre les partie suite à la remise de la débite du sel,

• CH 001828-7 A-(1)-G-G.25 b
• Pièce
• 1799

Fait partie de Le Vaud - Commune

Acte levé le 3 avril 1377. Girardus Roberti de Sambesier (Chambésy), prieur de la Confrérie du Saint-Esprit de Prign (Pregny) aberge à Stephanus Mestiom de Pregny, une pièce de vigne sis au territoire de Perafort moyennant la cense annuelle, payable par ledit Stephanus et ses hoirs, d'un setier de vin à la mesure de Genève (latin)

• CH 001828-7 A-(1)-P-P.01
• Pièce
• 1365

Fait partie de Le Vaud - Commune

Johannetus et Petrus Bracuz, habitants de Pregny, reconnaissent devoir au curé de ce lieu, dom Johannes Magnini, une cense annuelle de dix deniers genevois pour sauver l'âme de leurs ancêtres et la leur. Fait à Pregny au cimetière de l'église (latin)

• CH 001828-7 A-(1)-P-P.02
• Pièce
• 1416

Fait partie de Le Vaud - Commune

François, fils de feu Reymond du Puys (de Putheo) de Meinier, vend à Pierre Pellis, notaire, une pièce de pré d'environ une seytorée (seyturatam), sise au territoire de Meinier. Prix : 26 florins d'or petits poids. Fait à Genève devant Saint-Pierre en l'étude de l'acheteur (in operatorio soribanie dicti emptoris). Notaire : Jacobus Chevreri d'Hermance (latin)

• CH 001828-7 A-(1)-P-P.03
• Pièce
• 1505

Fait partie de Le Vaud - Commune

Les communiers du Vaud associent à leur Communauté pour jouir des droits de pâturage et d'eau qu'elle détient, noble Daniel Descombes de Bursins. Association accordée pour le prix de 120 florins petit poids. Acte passé à Burtigny devant le notaire juré Claude Burnet.

• CH 001828-7 A-(1)-P-P.12
• Pièce
• 1620

Fait partie de Le Vaud - Commune

Le volume 2 des inspections des archives communales (Chastellain aux ACV) à la page 180 (Le Vaud) donnerait une explication sur la présence du parchemin de 1365 et de quelques autres, étrangers à la Commune.

• CH 001828-7 A-(1)-P-P.13
• Pièce
• 1365

Fait partie de Le Vaud - Commune

Conseil général

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-01-(01)
• Pièce
• 1944 - 1971

Fait partie de Le Vaud - Commune

Conseil général, puis Conseil communal

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-01-(01)
• Pièce
• 1968 - 1989

Fait partie de Le Vaud - Commune

Conseil Communal

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-01-(01)
• Pièce
• 2002 - 2006

Fait partie de Le Vaud - Commune

Municipalité

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-03-(03)
• Pièce
• 1989

Fait partie de Le Vaud - Commune

Municipalité

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-03-(03)
• Pièce
• 1990

Fait partie de Le Vaud - Commune

Municipalité

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-03-(03)
• Pièce
• 1994

Fait partie de Le Vaud - Commune

Municipalité

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-03-(03)
• Pièce
• 1996

Fait partie de Le Vaud - Commune

Municipalité

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-03-(03)
• Pièce
• 1997

Fait partie de Le Vaud - Commune

Municipalité

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-03-(03)
• Pièce
• 2003

Fait partie de Le Vaud - Commune

Municipalité

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-03-(03)
• Pièce
• 2007

Fait partie de Le Vaud - Commune

Règlement du Conseil Général

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
• Pièce
• 1931

Fait partie de Le Vaud - Commune

Règlement du Conseil général

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
• Pièce
• 1961

Fait partie de Le Vaud - Commune

Règlement concernant le poste d'employé communal

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
• Pièce
• 1971

Fait partie de Le Vaud - Commune

Règlement sur les procédés de réclame de la Commune de Le Vaud

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
• Pièce
• 1971

Fait partie de Le Vaud - Commune

Règlement sur la collecte, le traitement et l'élimination des déchets de la Commune de Le Vaud

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
• Pièce
• 1980

Fait partie de Le Vaud - Commune

Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
• Pièce
• 1985

Fait partie de Le Vaud - Commune

Règlement communal sur la collecte, l'évacuation et l'épuration des eaux usées et claires

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
• Pièce
• 1991

Fait partie de Le Vaud - Commune

Société de tir Armes de guerre de Le Vaud

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-14-03-(03)
• Pièce
• 1909 - 1974

Fait partie de Le Vaud - Commune

Société de tir Armes de guerre de Le Vaud

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-14-03-(03)
• Pièce
• 1963 - 1971

Fait partie de Le Vaud - Commune

Budgets

• CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-03-(03)
• Pièce
• 1992 - 2001

Fait partie de Le Vaud - Commune

Comptes communaux

• CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
• Pièce
• 1970

Fait partie de Le Vaud - Commune

Comptes communaux

• CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
• Pièce
• 1972

Fait partie de Le Vaud - Commune

Comptes communaux

• CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
• Pièce
• 1977

Fait partie de Le Vaud - Commune

Comptes communaux

• CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
• Pièce
• 1983

Fait partie de Le Vaud - Commune

Comptes communaux, journal et débiteurs

• CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
• Pièce
• 1993

Fait partie de Le Vaud - Commune

Comptes communaux, journal et débiteurs

• CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
• Pièce
• 1996

Fait partie de Le Vaud - Commune

Comptes communaux

• CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
• Pièce
• 2006

Fait partie de Le Vaud - Commune

Comptes communaux

• CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
• Pièce
• 2007

Fait partie de Le Vaud - Commune

Comptes communaux

• CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
• Pièce
• 2014

Fait partie de Le Vaud - Commune