Registre des délibérations du Conseil de la Communauté de Le Vaud
- CH 001828-7 A-(1)-A-A.1 a.01
- Pièce
- 1687 - 1775
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
Affichage de 411 résultats
Notices descriptivesRegistre des délibérations du Conseil de la Communauté de Le Vaud puis du Conseil général
- CH 001828-7 A-(1)-A-A.1 a.02
- Pièce
- 1796 - 1819
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
Registre des délibérations du Conseil Général de Le Vaud
- CH 001828-7 A-(1)-A-A.1 a.03
- Pièce
- 1822 - 1856
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
Registre des délibérations du Conseil Général de Le Vaud
- CH 001828-7 A-(1)-A-A.1 a.04
- Pièce
- 1870 - 1888
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
Registre des délibérations du Conseil Général de Le Vaud
- CH 001828-7 A-(1)-A-A.1 a.05
- Pièce
- 1888 - 1920
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
Registre des délibérations du Conseil Général de Le Vaud
- CH 001828-7 A-(1)-A-A.1 a.06
- Pièce
- 1883 - 1922
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
Registre des délibérations du Conseil Général de Le Vaud
- CH 001828-7 A-(1)-A-A.1 a.07
- Pièce
- 1920 - 1944
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
Registre des procès-verbaux des élections et des votations
- CH 001828-7 A-(1)-A-A.1 b.01
- Pièce
- 1861 - 1946
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
Registre des procès-verbaux des élections et des votations
- CH 001828-7 A-(1)-A-A.1 b.02
- Pièce
- 1947 - 1985
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
Registre des délibérations de la Municipalité
- CH 001828-7 A-(1)-A-A.2 a.01
- Pièce
- 1819 - 1832
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
Registre des délibérations de la Municipalité
- CH 001828-7 A-(1)-A-A.2 a.02
- Pièce
- 1832 - 1840
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
Registre des délibérations de la Municipalité
- CH 001828-7 A-(1)-A-A.2 a.03
- Pièce
- 1840 - 1850
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
Registre des délibérations de la Municipalité
- CH 001828-7 A-(1)-A-A.2 a.04
- Pièce
- 1850 - 1859
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
Registre des délibérations de la Municipalité
- CH 001828-7 A-(1)-A-A.2 a.05
- Pièce
- 1860 - 1868
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
Registre des délibérations de la Municipalité
- CH 001828-7 A-(1)-A-A.2 a.06
- Pièce
- 1869 - 1880
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
Registre des délibérations de la Municipalité
- CH 001828-7 A-(1)-A-A.2 a.07
- Pièce
- 1880 - 1892
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
Registre des délibérations de la Municipalité
- CH 001828-7 A-(1)-A-A.2 a.08
- Pièce
- 1892 - 1906
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
Registre des délibérations de la Municipalité
- CH 001828-7 A-(1)-A-A.2 a.09
- Pièce
- 1906 - 1916
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
Registre des délibérations de la Municipalité
- CH 001828-7 A-(1)-A-A.2 a.10
- Pièce
- 1916 - 1938
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
Registre des délibérations de la Municipalité
- CH 001828-7 A-(1)-A-A.2 a.11
- Pièce
- 1938 - 1948
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
Registre des délibérations de la Municipalité
- CH 001828-7 A-(1)-A-A.2 a.12
- Pièce
- 1949 - 1956
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
Registre des délibérations de la Municipalité
- CH 001828-7 A-(1)-A-A.2 a.13
- Pièce
- 1956 - 1970
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
Règlement interne de la Municipalité de Le Vaud
- CH 001828-7 A-(1)-A-A.21
- Pièce
- 1951
Fait partie de Le Vaud - Commune
Règlement
Règlement d'administration et police de Le Vaud
- CH 001828-7 A-(1)-A-A.21 a
- Pièce
- 1883 - 1923
Fait partie de Le Vaud - Commune
Règlement
Règlement pour les fonctionnaires de la Commune
- CH 001828-7 A-(1)-A-A.21 b
- Pièce
- 1880 - 1930
Fait partie de Le Vaud - Commune
Règlement
Reconnaissance de la Commune de Le Vaud en faveur du Château d'Aubonne
- CH 001828-7 A-(1)-A-A.22 a
- Pièce
- 1729
Fait partie de Le Vaud - Commune
Acte
Traité de paix et d'alliance entre le Roi François Premier et les Cantons des Suisses
- CH 001828-7 A-(1)-A-A.22 b
- Pièce
- 1704
Fait partie de Le Vaud - Commune
Traité de paix
Reconnaissance des biens de Marguerite, fille de feu Jaques Oreille, femme de Jean Pierre Frick
- CH 001828-7 A-(1)-A-A.22 c
- Pièce
- 1747
Fait partie de Le Vaud - Commune
Acte
- CH 001828-7 A-(1)-A-A.22 d
- Pièce
- 1925 - 1940
Fait partie de Le Vaud - Commune
Cartes postales, dessins aquarellé
- CH 001828-7 A-(1)-A-A.23 a
- Pièce
- 1841 - 1842
Fait partie de Le Vaud - Commune
Litige entre la Commune de Le Vaud et Jacob Dunand pour injures de ce dernier
- CH 001828-7 A-(1)-A-A.23 b
- Pièce
- 1715
Fait partie de Le Vaud - Commune
- CH 001828-7 A-(1)-A-A.23 d
- Pièce
- 1766
Fait partie de Le Vaud - Commune
Extraits
Sentence en faveur de Pierre Christinet demeurant à Begnins contre Jean Louis Badel de Longirod
- CH 001828-7 A-(1)-A-A.23 e
- Pièce
- 1801
Fait partie de Le Vaud - Commune
Sentence
- CH 001828-7 A-(1)-A-A.24 a
- Pièce
- 1607 - 1884
Fait partie de Le Vaud - Commune
Acquis
- CH 001828-7 A-(1)-A-A.25 b
- Pièce
- 1616 - 1900
Fait partie de Le Vaud - Commune
Actes
- CH 001828-7 A-(1)-A-A.25 d
- Pièce
- 1577 - 1811
Fait partie de Le Vaud - Commune
Actes
- CH 001828-7 A-(1)-A-A.25 i
- Pièce
- 1774
Fait partie de Le Vaud - Commune
Convention
- CH 001828-7 A-(1)-A-A.25 j
- Pièce
- 1649 - 1853
Fait partie de Le Vaud - Commune
Convenants, conventions
- CH 001828-7 A-(1)-A-A.29 k
- Pièce
- 1750
Fait partie de Le Vaud - Commune
Acte
- CH 001828-7 A-(1)-A-A.29 l
- Pièce
- 1807
Fait partie de Le Vaud - Commune
Acte
Registre des mises, soumissions et fermages
- CH 001828-7 A-(1)-A-A.3 a.1
- Pièce
- 1870 - 1917
Fait partie de Le Vaud - Commune
Mises, soumissions, fermages
Registre des mises, soumissions et fermages
- CH 001828-7 A-(1)-A-A.3 a.2
- Pièce
- 1917 - 1945
Fait partie de Le Vaud - Commune
Mises, soumissions, fermages
Registre des mises, soumissions et fermages
- CH 001828-7 A-(1)-A-A.3 a.3
- Pièce
- 1945 - 1967
Fait partie de Le Vaud - Commune
Mises, soumissions, fermages
Registre des vacations de la Municipalité
- CH 001828-7 A-(1)-A-A.3 c.1
- Pièce
- 1936 - 1962
Fait partie de Le Vaud - Commune
Vacations
Registre des forêts et des mises de bois
- CH 001828-7 A-(1)-A-A.4 a.1
- Pièce
- 1861 - 1887
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
Registre des forêts et des mises de bois
- CH 001828-7 A-(1)-A-A.4 a.2
- Pièce
- 1888 - 1924
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
Registre des forêts et des mises de bois
- CH 001828-7 A-(1)-A-A.4 a.3
- Pièce
- 1924 - 1973
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
Plan d'aménagement des forêts communales
- CH 001828-7 A-(1)-A-A.4 b.1
- Pièce
- 1919
Fait partie de Le Vaud - Commune
Etudes, plans
Révision de l'aménagement des forêts communales
- CH 001828-7 A-(1)-A-A.4 b.2
- Pièce
- 1933
Fait partie de Le Vaud - Commune
Etudes, plans
Registre d'alpage et du contrôle du bétail
- CH 001828-7 A-(1)-A-A.4 c.1
- Pièce
- 1939 - 1948
Fait partie de Le Vaud - Commune
Registre
Livre d'inscription pour la Société de la fromagerie du Vaud
- CH 001828-7 A-(1)-A-A.5 a.1
- Pièce
- 1848 - 1887
Fait partie de Le Vaud - Commune
Livre
Procès-verbaux de la Commission d'assistance
- CH 001828-7 A-(1)-A-A.6 a.1
- Pièce
- 1940 - 1967
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
Comptes communaux et Bourse des pauvres
- CH 001828-7 A-(1)-B-B.1 a.01
- Pièce
- 1819 - 1824
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes, bourse des pauvres
- CH 001828-7 A-(1)-B-B.1 a.02
- Pièce
- 1829 - 1837
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes
- CH 001828-7 A-(1)-B-B.1 a.03
- Pièce
- 1838 - 1846
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes
- CH 001828-7 A-(1)-B-B.1 a.04
- Pièce
- 1846 - 1852
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes
- CH 001828-7 A-(1)-B-B.1 a.05
- Pièce
- 1859 - 1871
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes
- CH 001828-7 A-(1)-B-B.1 a.06
- Pièce
- 1872 - 1888
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes
- CH 001828-7 A-(1)-B-B.1 a.07
- Pièce
- 1889 - 1910
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes
Comptes communaux et Bourse des pauvres
- CH 001828-7 A-(1)-B-B.1 b.01
- Pièce
- 1930
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes, bourse des pauvres
Comptes communaux et Bourse des pauvres
- CH 001828-7 A-(1)-B-B.1 b.01
- Pièce
- 1931
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes, bourse des pauvres
Comptes communaux et Bourse des pauvres
- CH 001828-7 A-(1)-B-B.1 b.01
- Pièce
- 1937 - 1938
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes, bourse des pauvres
Comptes communaux et Bourse des pauvres
- CH 001828-7 A-(1)-B-B.1 b.01
- Pièce
- 1940
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes, bourse des pauvres
Comptes communaux et Bourse des pauvres
- CH 001828-7 A-(1)-B-B.1 b.01
- Pièce
- 1934
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes, bourse des pauvres
Comptes communaux et Bourse des pauvres
- CH 001828-7 A-(1)-B-B.1 b.01
- Pièce
- 1939
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes, bourse des pauvres
Comptes communaux et Bourse des pauvres
- CH 001828-7 A-(1)-B-B.1 b.01
- Pièce
- 1942
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes, bourse des pauvres
Comptes communaux et Bourse des pauvres
- CH 001828-7 A-(1)-B-B.1 b.01
- Pièce
- 1933
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes, bourse des pauvres
Comptes communaux et Bourse des pauvres
- CH 001828-7 A-(1)-B-B.1 b.01
- Pièce
- 1935
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes, bourse des pauvres
Comptes communaux et Bourse des pauvres
- CH 001828-7 A-(1)-B-B.1 b.01
- Pièce
- 1929
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes, bourse des pauvres
Comptes communaux et Bourse des pauvres
- CH 001828-7 A-(1)-B-B.1 b.01
- Pièce
- 1932
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes, bourse des pauvres
Comptes communaux et Bourse des pauvres
- CH 001828-7 A-(1)-B-B.1 b.01
- Pièce
- 1936
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes, bourse des pauvres
Comptes communaux et Bourse des pauvres
- CH 001828-7 A-(1)-B-B.1 b.01
- Pièce
- 1941
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes, bourse des pauvres
Comptes communaux et Bourse des pauvres
- CH 001828-7 A-(1)-B-B.1 b.01
- Pièce
- 1943
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes, bourse des pauvres
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