- CH 001785-8 A-A#2-M-v.2012.006
- File
- 2006 - 2009
Part of Bottens - Fonds publics
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Certificat hébergement; Loteries; Lotos
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Rapports d'intervention, Fiche du personnel, rapports d'activités
Rôle, recrutement, exemptions, bornes hydrantes, gaz, correspondance
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Rapports exercice, rapports intervention, cours, matériel, mutations
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SDIS Bottens, SDIS Haut-Talent, Fédération vaudoise des sapeurs pompiers
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interventions 2004; correspondance 2005
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Taxes non pompiers; courrier; recrutement; rôle; interventions; cours et exercices
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règlement
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SDIS de Bottens (association avec le SDIS de Froideville depuis 2013)
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Militaire, Police, Pompiers, Protection civile
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Série héritée, la série A#2_N est regroupe aussi les documents relatifs à la protection civile.
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Actes, conventions, contrats de vente
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Cette sous-série se trouvait sous A#1_E Conventions, titres, droits communaux.
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Règlements municipaux et conventions
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Cette série contient d'une part les conventions intercommunale, et d'autre part les règlements communaux et les dossiers relatifs à ces règlements Séries héritées A#1_E Conventions, titres, droits communaux et A#1_L Règlements municipaux et Mandats
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forêts, faune, nature: plans forêts communales; taxations achats; correspondance; garde forestier; association; dégats; érosion combron; photos
Plan de classement des arbres (recensement)
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taxation; correspondance Etat; correspondance avec privés; garde forestier; association forestière; dégats; érosion du Combron; Boipac; Etramaz; piste renforcée
Anciens baux à loyer et baux à ferme
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permis de construire
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Cette sous-série dispose d'un statut temporaire.
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Série héritée.
Permis de construire refusés ou abandonnés
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Bâtiments privés, plans à l'enquête
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Série héritée.Voir outils de recherche sous Z#3 [Archives des archives] Fonds administration.
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Cette sous-série contient les documents relatifs à la location de la salle polyvalente et du refuge.
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Eaux usées, Stations d'épuration
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Contrats
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Services industriels, transport, communication, PTT
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Série héritée.
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Plan directeur communal étude jusqu'à la consultation publique
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Questionnaire aux agriculteurs, analyse préliminaire, projet de rapport, rapport (18.10.2010). Les multiples versions de travail ont été éliminées.
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Règlement communal sur le plan d'affectation et police des constructions (1993, original signé), Règlement communal sur les constructions et l'aménagement du territoire (1982, original signé), Correspondance et études (giratoires, etc.) (1981-2004)
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Cadastre et plans, travaux publics et aménagement du territoire
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Séries héritées A#1_Ga Cadastre et Plans et A#1_Gb Travaux publics, ponts et chaussées.
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Cette série regroupe les documents relatifs aux assurances concernant les objets (et non les personnes).Héritée de A#1_FG
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Cette sous-série contient les documents et les dossiers individuels relatifs aux assurances sociales. La consultation de cette série est soumise à des conditions particulières en raison des données personnelles qu'elle contient. Héritée de A#1_FE Bours
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Cette série contient la liste des débiteurs, si seul le résumé et non le détail figure dans la comptabilité, ces documents sont à conserver sans limite de durée, sinon la durée d'utilité légale est de 10 ans.
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Cette sous-série contient les pièces justificatives des comptes communaux, ces documents ont une durée d'utilité légale de 10 ans. Elle est conservée dans le grenier de la maison de la commune, et les documents sont éliminés au fur et à mesure. Héritée de
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Budget (copie de l'original), Validation du canton (copie de l'original), documents préparatoires
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Budget et préavis municipaux y relatifs
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La série A#1_FA Comptes communaux s'arrête en 1973. La série pourra être reconstituée à partir de la série A#2_F04 dès 1998. D'autres segments pourront être trouvés dans la sous-série série A#2_A02 Préavis municipaux
Comptes communaux et pièces annexes
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Cette série contient le détail des comptes ainsi que les pièces justificatives des comptes communaux. Héritée de A#1_F.
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Héritée de A#1_D Correspondance expédiée.
Correspondance reçue et expédiée
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Sous-série héritée, l'inscription était C et D.
Circulaires et correspondance avec les départements cantonaux
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Cette sous-série contient essentiellement des circulaires mais aussi de la correspondance. Héritée de A#1_D Correspondance reçue.
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Héritée de A#1_C Correspondance reçue.
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Cette série contient une grande quantité de circulaires. Les séries A#1_C Correspondance reçue et A#1_D Corresponance expédiée ont été fusionnées par des prédecesseurs à partir de 1976.
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Héritée de A#1_BB Pièces annexes au Conseil général.
Rapports de la commission de gestion
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Avec comptes
Rapports de la commission de gestion
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Avec comptes
Rapports de la commission de gestion
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Avec comptes
Rapports de la commission de gestion
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Contient aussi les procès-verbaux du bureau
Commission de gestion et Battoir de Bottens
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Rapports de la commission de gestion
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Rapports de la commission de gestion
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1964 est en fait 1963
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Rapports et procès verbaux.
Procès-verbaux du Conseil communal
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Procès-verbaux du Conseil communal
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