archivescommunales.ch

Notamment convention avec la Régie fédérale des alcools (1990), litige avec des entreprises, acte notarié de division de bien-fonds (1994), projet de servitude

Plans cadastraux

CH 001772-X A-2-3-0-0-v.2018.1540
Dossier
1999 -

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Projet de route d'évitement de Daillens

CH 001772-X A-2-3-0-0-v.2018.1379
Dossier
1998 - 2007

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Notamment statuts de l'Association pour la sécurité par le contournement de Daillens (ASCODA), procès-verbal de séance

Plan de la route de 3e classe Cossonay-Echallens

CH 001772-X A-2-3-0-0-v.2018.1542
Dossier
1860 -

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Plan d'abornement correction de la Venoge sur les communes de Daillens, Lussery et Villars-Lussery

CH 001772-X A-2-3-0-0-v.2018.1543
Dossier
1860 - 1904

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Plan d'extension partiel du village

CH 001772-X A-2-3-0-0-v.2018.1541
Dossier
1981 -

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Nouvelle route Daillens-Bettens

CH 001772-X A-2-3-0-0-v.2018.1544
Dossier
1800 - 1900

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Organisation

CH 001772-X A-2-3-0-1
Sous-série

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Plan d'aménagement : correspondance

CH 001772-X A-2-3-0-1-v.2014.0836
Dossier
1975 - 1991

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Enquêtes publiques (-> voir tableau Excel)

CH 001772-X A-2-3-0-2
Sous-série

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Contrôle

CH 001772-X A-2-3-0-3
Sous-série

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Contrôle des citernes : rapports de révision

CH 001772-X A-2-3-0-3-1-v.2018.1383
Dossier
1997 - 2009

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Notamment contrôle des citernes de la Régie fédérale des alcools, dont l'entrepôt n'est plus sur le territoire de la commune depuis 1997

Contrôle des citernes

CH 001772-X A-2-3-0-3-1
Sous-série

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Rapports de contrôle des citernes ayant été contrôlées une nouvelle fois depuis, ou n'existant plus

Registre foncier

CH 001772-X A-2-3-0-3-v.2014.0834
Dossier
1968 - 1976

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Permis de carrière, Marnière des Côtes de Vaux 4 (Daillens et Eclépens)

CH 001772-X A-2-3-0-3-v.2014.0936
Dossier
2004 - 2005

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Statistique de la construction

CH 001772-X A-2-3-0-3-v.2014.0916
Dossier
1998 - 2003

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Photomontage montrant vraisemblablement la Régie fédérale des alcools

CH 001772-X A-2-3-0-v.2018.1536
Dossier
1964 - 1966

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Société de tir : enquête pour des travaux

CH 001772-X A-2-3-0-3-v.2017.1253
Dossier
1969 - 1985

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Notamment plans

Photographie "Daillens à la fin du XIXe siècle, L'hôpital ou Maison des Pauvres"

CH 001772-X A-2-3-0-v.2018.1535
Dossier
1870 - 1910

Fait partie de Daillens - Fonds publics

3 exemplaires, photographie imprimée

Gestion du domaine public

CH 001772-X A-2-3-1
Série
1945 - 2020

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Liste des travaux d'équipements (avec no et dates)

CH 001772-X A-2-3-1-0-v.2014.0690
Document
1945 - 1992

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Distribution du gaz naturel

CH 001772-X A-2-3-1-0-v.2014.0878
Dossier
1991 - 2003

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Convention, plans

Choix des noms de rues et pose des plaques

CH 001772-X A-2-3-1-0-v.2014.0676
Dossier
1991 - 1993

Fait partie de Daillens - Fonds publics

En particulier explications sur la significations des noms des rues

Rail 2000

CH 001772-X A-2-3-1-0-v.2017.1275
Dossier
1987 - 1989

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Notamment rapport

Distribution de gaz naturel

CH 001772-X A-2-3-1-0-v.2017.1213
Dossier
2005 - 2006

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Notamment plans

CFF : bifurcation de Daillens "accès à la Régie"

CH 001772-X A-2-3-1-0-v.2017.1276
Dossier
1970 -

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Notamment plan

Passages CFF

CH 001772-X A-2-3-1-0-v.2017.1278
Dossier
1970 - 1979

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Notamment convention et plans

Distribution du gaz naturel dans la zone industrielle "Les Graveys"

CH 001772-X A-2-3-1-0-v.2017.1296
Dossier
1991 - 1992

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Séparation du domaine public, autoroute A1 Lausanne-Berne

CH 001772-X A-2-3-1-0-v.2018.1368
Dossier
2007 - 2009

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Notamment plans

Inventaires

CH 001772-X A-2-3-1-1
Sous-série

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Liste des hydrantes

CH 001772-X A-2-3-1-1-v.2014.0650
Document
2000 - 2001

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Chantiers publics

CH 001772-X A-2-3-1-2
Sous-série

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Réseau électrique : petits travaux

CH 001772-X A-2-3-1-2-v.2014.0742
Dossier
1995 - 2006

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Eclairage public et attente téléréseau : aménagement et mise en séparatif du Chemin du Télégraphe et secteur "En Praudi"

CH 001772-X A-2-3-1-2-v.2014.0793
Dossier
2001 -

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Eclairage public et attente téléréseau : secteur Centre du village

CH 001772-X A-2-3-1-2-v.2014.0794
Dossier
1990 - 1991

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Derrière le restaurant, centre est du village, tronçon 52.2-58-59/58-57-56

Eclairage public et attente téléréseau : RC 306 Daillens - Bettens, création d'un trottoir

CH 001772-X A-2-3-1-2-v.2014.0795
Dossier
1992 -

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Trottoirs : rue Jean Villard-Gilles, route d'Eclépens. Marquage au sol : route de Cossonay

CH 001772-X A-2-3-1-2-v.2014.0814
Dossier
1998 -

Fait partie de Daillens - Fonds publics

RC 306 Daillens - Bettens : création d'un trottoir entre l'église et le battoir

CH 001772-X A-2-3-1-2-v.2014.0815
Dossier
1991 -

Fait partie de Daillens - Fonds publics

RC 309d Evitement de Daillens

CH 001772-X A-2-3-1-2-v.2014.0816
Dossier
2003 -

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Dossier de mise à l'enquête, demande de défrichement et boisement compensatoire

Gravière du Mont-de-Melley

CH 001772-X A-2-3-1-2-v.2016.1041
Dossier
2010 - 2015

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Route de Penthaz : travaux

CH 001772-X A-2-3-1-2-v.2017.1201
Dossier
2007 - 2008

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Commune de Daillens : mesures de modération de la circulation, aménagement de la traversée du village

CH 001772-X A-2-3-1-2-v.2017.1199
Dossier
2006 -

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Notamment plan et devis

Aménagements routiers "centre du village"

CH 001772-X A-2-3-1-2-v.2017.1200
Dossier
2008 -

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Notamment plans et rapports techniques

Poste "colis 2000" : création d'une place de lavage

CH 001772-X A-2-3-1-2-v.2017.1208
Dossier
1999 - 2005

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Notamment budgets, procès-verbaux et plans

Daillens : aménagement du "centre du village"

CH 001772-X A-2-3-1-2-v.2017.1202
Dossier
2001 - 2010

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Notamment plans et rapports

Poste colis 2000 : Swisscom-Poste

CH 001772-X A-2-3-1-2-v.2017.1214
Dossier
1992 - 2006

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Notamment rapports et plans

Chantier : château eau usée, rapport

CH 001772-X A-2-3-1-2-v.2017.1210
Dossier
2003 - 2004

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Notamment plans et statuts

Chantier : route de Penthaz

CH 001772-X A-2-3-1-2-v.2017.1211
Dossier
2000 - 2002

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Notamment plans et rapports

Projet d'aménagement : "porte nord" sur la RC 306d et la route de Penthaz

CH 001772-X A-2-3-1-2-v.2017.1218
Dossier
2002 - 2007

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Notamment rapports et plans

Projet d'aménagement : route de Bettens

CH 001772-X A-2-3-1-2-v.2017.1219
Dossier
2006 - 2007

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Notamment plans, photographie et rapports techniques

Aménagements routiers : "Porte Nord, Route de Bettens"

CH 001772-X A-2-3-1-2-v.2017.1222
Dossier
1998 - 2010

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Notamment plans

Réfection : "route d'accès à la Poste"

CH 001772-X A-2-3-1-2-v.2017.1221
Dossier
2000 - 2011

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Notamment pièces comptables, rapports et plans

Aménagements routiers : "Route d'Eclepens"

CH 001772-X A-2-3-1-2-v.2017.1223
Dossier
2004 - 2010

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Notamment rapports, procès-verbaux et plans

Commune de Daillens : éclairage public

CH 001772-X A-2-3-1-2-v.2017.1251
Dossier
1989 - 1990

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Notamment plans

Commune de Daillens : éclairage public

CH 001772-X A-2-3-1-2-v.2020.1608
Dossier
2005 - 2020

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Plan

Commune de Daillens : éclairage public

CH 001772-X A-2-3-1-2-v.2017.1252
Dossier
1969 -

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Notamment plan

Aménagement des trottoirs : tableau des indemnités et réquisition pour le registre foncier

CH 001772-X A-2-3-1-2-v.2017.1270
Dossier
1988 -

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Commune de Daillens : création d'un trottoir en bordure de la RC 306e

CH 001772-X A-2-3-1-2-v.2017.1269
Dossier
1989 -

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Notamment plans

Trottoir : expropriation "Eglise - Route de Penthaz"

CH 001772-X A-2-3-1-2-v.2017.1271
Dossier
1988 -

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Eclairage public : Le Bourquin

CH 001772-X A-2-3-1-2-v.2017.1272
Dossier
1988 -

Fait partie de Daillens - Fonds publics

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