Statuts du Service médico-social de la Terre Sainte (SMS)
- CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-11-02-02
- Pièce
- 1979
Fait partie de Archives communales de Founex
Statuts
Statuts du Service médico-social de la Terre Sainte (SMS)
Fait partie de Archives communales de Founex
Statuts
Règlement type-B sur les fichiers informatiques et la protection des données personnelles
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Règlement communal sur les constructions et l’aménagement du territoire
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Règlement concernant l’acquisition et la perte de bourgeoisie de la Commune de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Cahier des charges des préposés aux agences communales d’assurances sociales
Fait partie de Archives communales de Founex
Cahier des charges
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Règlement sur l’utilisation et la location de la grande salle de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Statuts du Service d’aide familiale de Terre Sainte (SAF)
Fait partie de Archives communales de Founex
Statuts
Règlement d’utilisation de la salle de gymnastique
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement, préavis municipal
Fait partie de Archives communales de Founex
Cahier des charges
Statuts du Service intercommunal d’adduction d’eau du Cercle de Coppet (SIDAC)
Fait partie de Archives communales de Founex
Statuts
Règlement sur l’utilisation et la location de la grande salle de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Cahier des charges
Règlement communal sur le plan général d'affectation et la police des constructions
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Statuts de l’Association pour l’aménagement de la région nyonnaise (ARN)
Fait partie de Archives communales de Founex
Statuts
Cahier des charges du responsable des nettoyages dans la commune
Fait partie de Archives communales de Founex
Cahier des charges
Règlement sur l’usage des compteurs volants pour l’irrigation
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Règlement communal sur la collecte, le traitement et l’élimination des déchets
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement, correspondance
Cahier des charges pour le boursier communal
Fait partie de Archives communales de Founex
Cahier des charges
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Règlement pour le local des jeunes
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Règlement d’utilisation du local des jeunes
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Règlement communal sur la gestion des déchets
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Règlement de la taxe régionale de séjour et de la taxe sur les résidences secondaires
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Règlement communal sur l’acquisition et la perte de la bourgeoisie
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre
Société mutualiste de retraite de Founex, Mutualité de retraite
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre des perceptions
Société mutualiste de retraite de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux des assemblées
Mutualité de retraites de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Livrets d’épargne
Mutualité de retraite de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes de caisse
Mutualité de retraites de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes et livret de chèques postaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Actes d'origine
"Donné à la commune de Founex par Monsieur Henri Martin de Châtaigneriaz"
Fait partie de Archives communales de Founex
Plaque en laiton
Fait partie de Archives communales de Founex
Livrets d'ouvrier
Fait partie de Archives communales de Founex
Certificat de recrutement
Fait partie de Archives communales de Founex
Extraits de naissances
Fait partie de Archives communales de Founex
Livret de service
Fait partie de Archives communales de Founex
Certificats de bonnes mœurs
Fait partie de Archives communales de Founex
Attestation de séjour
Fait partie de Archives communales de Founex
Passeports
Fait partie de Archives communales de Founex
Portait
Déclaration de changement de domicile
Fait partie de Archives communales de Founex
Déclaration de changement de domicile
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes rendu, photographies
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes rendu, photographies
Fait partie de Archives communales de Founex
Plan parcellaire
Fait partie de Archives communales de Founex
Récapitulatifs
Fait partie de Archives communales de Founex
Budgets
Compte de chèques postaux (CCP) et Banques
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Registre des écritures
Registre des comptes communaux
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Comptes
Registre des comptes communaux
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Comptes
Registre des comptes communaux
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Comptes
Registre des comptes communaux
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Comptes
Compte de chèques postaux (CCP) et Banques
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Registre des écritures
Registre des comptes communaux
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