Société mutualiste de retraite de Founex
- CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-13-11-11
- Pièce
- 1916 - 1939
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Société mutualiste de retraite de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux des assemblées
Conseil de Régie de la Paroisse de Commugny et Coppet
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, comptes
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre
Répertoire cadastral mis à jour jusqu’en 1943, (folios 1 à 449)
Fait partie de Archives communales de Founex
Répertoire
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Règlement concernant l’affichage dans la commune de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Fait partie de Archives communales de Founex
Registres
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Fait partie de Archives communales de Founex
Plans
Cahier des charges pour l’employé communal
Fait partie de Archives communales de Founex
Cahier des charges
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes rendu, photographies
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Contrat passé entre la Municipalité et le boursier communal
Fait partie de Archives communales de Founex
Contrat
Fait partie de Archives communales de Founex
Mises aux enchères
Fait partie de Archives communales de Founex
Journaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Registre des comptes de la Bourse des Pauvres
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Rentiers de la Commune de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Rentier de la Bourse des Pauvres
Fait partie de Archives communales de Founex
Commerces, établissements public : patentes, contrôle des denrées alimentaires
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Contrat et cahier des charges de l’employé communal
Fait partie de Archives communales de Founex
Contrat, cahier des charges
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Fait partie de Archives communales de Founex
Journal
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Groupe théâtral de l’Helvetienne à Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux, préavis, rapports des commissions
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Registre pour les cours d’éducation civique
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Cahiers des visites de classe effectuées par les Autorités
Fait partie de Archives communales de Founex
Cahiers
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Répertoire cadastral mis à jour au 1er juillet 1960 et 1 février 1962
Fait partie de Archives communales de Founex
Répertoire
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Règlement pour le service communal de distribution d’eau
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Contrôle des vaccinations antivarioliques
Fait partie de Archives communales de Founex
Cahier
Règlement du Conseil communal de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Contrôle des vaccinations antidiphtériques
Fait partie de Archives communales de Founex
Cahier
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Fait partie de Archives communales de Founex
Carnet de chèques postaux
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Statuts
Fait partie de Archives communales de Founex
Registres
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement de la Commission scolaire intercommunale
Fait partie de Archives communales de Founex
Statuts
Règlement communal sur le plan des zones et la police des constructions
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Fait partie de Archives communales de Founex
Journal
Cahiers des visites de classe effectuées par les Autorités
Fait partie de Archives communales de Founex
Cahiers
Règlement sur les procédés réclame de la Commune de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Statuts du Service intercommunal d’adduction d’eau du Cercle de Coppet
Fait partie de Archives communales de Founex
Statuts
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Puits et fontaines : utilisation de l’eau des fontaines par le Châtelain Marteray
Fait partie de Archives communales de Founex
Listes des fontaines publiques et privées de la Commune, Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux, préavis, rapports des commissions
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Plan de classement communal des arbres
Fait partie de Archives communales de Founex
Plan de classement
Statuts d’un Service d’aides familiales et d’aides au foyer de la Terre Sainte
Fait partie de Archives communales de Founex
Statuts
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Règlement communal sur les égouts et l’épuration des eaux usées
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Règlement sur l'aménagement, la police et les concessions du cimetière
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Maison de commune (Route de Châtaigneriaz 2) : transformation de l’ancienne laiterie
Fait partie de Archives communales de Founex
Décompte final
Règlement sur le service de défense contre l’incendie
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Station d’épuration de Founex-Céligny : ventilateur Biolifresh
Fait partie de Archives communales de Founex
Schémas
Cahier des charges de l’entreprise Odelet transports concernant le service de la voirie
Fait partie de Archives communales de Founex
Cahier des charges
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes