Procès-verbaux de la Municipalité 1986
- CH 001662-8 A-(01)-A-(01)-0047
- Item
- 1986
Part of Ecublens - Fonds officiels
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Procès-verbaux n° 1-44.
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Procès-verbaux de la Municipalité 1986
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Procès-verbaux n° 1-44.
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Procès-verbaux de la Municipalité 1976
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Procès-verbaux n° 1-43.
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Procès-verbaux de la Municipalité 1985
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Procès-verbaux n° 1-45.
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Procès-verbaux de la Municipalité 1989
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Procès-verbaux de la Municipalité 1973
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Procès-verbaux de la Municipalité 1978
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Procès-verbaux n° 1-40.
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Procès-verbaux de la Municipalité 1979
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Procès-verbaux n° 1-42.
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Procès-verbaux de la Municipalité 1983
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Procès-verbaux n° 1-46.
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Procès-verbaux de la Municipalité 1974
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Procès-verbaux n° 1-45.
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Procès-verbaux de la Municipalité 1977
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Procès-verbaux n° 1-44.
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Procès-verbaux de la Municipalité 1981
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Procès-verbaux n° 1-43.
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Procès-verbaux de la Municipalité 1987
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Procès-verbaux n° 1-46.
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Procès-verbaux de la Municipalité 1988
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Procès-verbaux n° 1-44.
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Procès-verbaux de la Municipalité 1993
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Procès-verbaux n° 1-43.
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Procès-verbaux de la Municipalité 1996
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Procès-verbaux n° 1-47.
Répertoire des procès-verbaux au début du registre.
Procès-verbaux de la Municipalité 1999
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Procès-verbaux n° 1-44.
Répertoire des procès-verbaux au début du registre.
Procès-verbaux de la Municipalité 1992
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Procès-verbaux n° 1-44.
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Procès-verbaux de la Municipalité 1997
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Procès-verbaux n° 1-46.
Répertoire des procès-verbaux au début du registre.
Procès-verbaux de la Municipalité 1998
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Procès-verbaux n° 1-45.
Répertoire des procès-verbaux au début du registre.
Procès-verbaux de la Municipalité 1990
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Procès-verbaux n° 1-44.
Index alphabétique.
Procès-verbaux de la Municipalité 1995
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Procès-verbaux n° 1-43.
Répertoire des procès-verbaux au début du registre.
Procès-verbaux de la Municipalité 2000
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Procès-verbaux n° 1-43.
Répertoire des procès-verbaux à la du registre.
Procès-verbaux de la Municipalité 1991
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Procès-verbaux n° 1-42.
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Procès-verbaux de la Municipalité 1994
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Procès-verbaux n° 1-43.
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(01) : Commission d'urbanisme d'Ecublens
(02) : Commission consultative intercommunale d'urbanisme (CCIU)
(03) : Commission intercommunale d'urbanisme de la région lausannoise (CIURL)
(04) : Commission technique et de salubrité (CTS)
Décisions et procès-verbaux du Conseil général, puis Conseil communal
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B1 : "Conseil général" d'un côté (12.01.1816-18.11.1849) et "Registre civique" de l'autre (1808). 2.3 cm d'épaisseur, 42x28 cm;
B2 : "Protocole des assemblées générales" (09.11.1862-17.12.1957). 2,5 cm d'épaisseur, 39x25 cm;
B3 : "Registre du conseil communal" (11.1885-23.11.1909). 2.3 cm d'épaisseur, 37x26 cm;
B4 : "Registre du conseil communal" (21.11.1909-30.10.1928). 3.4 cm d'épaisseur, 36x24 cm;
B5 : "Conseil communal" (24.12.1928-27.12.1943). 3.5 cm d'épaisseur, 36x24 cm;
B6 : "Conseil communal" (17.05.1944-19.12.1963). 3.5 cm d'épaisseur, 36x24 cm;
B7 : "Procès-verbaux du conseil communal" (13.03.1964-09.10.1970). 2 cm d'épaisseur, 30x22 cm;
B8 : "Registre des procès-verbaux du conseil communal" (19.11.1849-06.04.1882). 3 cm d'épaisseur, 39x26 cm. Les dates de ce registre ne se suivent pas et uniquement quelques pages ont été utilisées;
B9 : "Conseil" (10.03.1972-11.12.1981). 5 cm d'épaisseur, 38x28 cm. Ce classeur contient un index.
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Lieu concerné : Chemin de la Raye. Parcelle n° DP 49, parcelle n°50 et parcelle n°51. Coordonnées géographiques : 532'720/152'950. CAMAC n°74830. Architecte Schopfer et Niggli SA. Enquête du 17 mars au 6 avril 2006 et du 16 juin au 6 juillet 2006.
Concerne aussi le Chemin de la Colline et la Place du Motty.
Construction et aménagement du centre sportif
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I 0003: Plans de situation (1:200, n° 795).
I 0004: Plans des aménagements - situation (1:200).
Aménagement d'une piste de course
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Localisation: parcelle n°1237.
Architecte: Gonin (Roland).
I 0005: Plans de situation (1:500), situation (1:1000, copie).
I 0009: Plans de situation, situation zones (1:10000), formulaire, brochures EFGS, règles pour examen installations régionales, projet normes IAAF sur installations en plein air, ordonnance concernant les demandes subventions pour places de sport.
I 0010: Devis estimatif pour étapes 1, 2 et 3: aménagement place de sport En Croset (1976), préavis 5-1976: demande crédit, devis estimatif (1982), devis variantes 1-6.
Agrandissement des vestiaires du Football-Club
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Architecte: Crausaz et Chalverat
Plans des faces sud et ouest (1:100).
Transformation des vestiaires du Football-Club, doublage extérieur des vestiaires
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Entreprise: Durisol - Villmergen SA.
Plan de façades, détails de principe (1:50 / 1:1).
Aménagement d'une route d'accès au centre sportif, construction de collecteurs
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Architecte: Gonin (Roland).
Plans de la route accès, collecteur (immeuble C2, Chataneraie (1:200+1:100), PO sanitaire secours: 35 - route d'accès, collecteurs (1:100), 43 - route accès chemin des Vignes, coupes 1-4, 93 -route d'accès dès chemin des Vignes.
Construction d'une route d'accès et d'un trottoir
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Architecte: Gonin (Roland).
Prolongement du chemin reliant le chemin du Stand au chemin des Vignes, par la buvette, abris PC et collège.
Soumission des travaux de construction du chemin d'accès et du trottoir, récapitulatif des coûts (situation novembre 1980).
Aménagement et entretien du centre et des installations d'athlétisme
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Entreprise: Durisol SA.
Plans de situation (1:1000), proposition de la commision pour l'aménagement d'un centre sportif, coupures de presse, photographies: défilé militaire, Plaine du Croset, mai 1978, brochure Durisol - Villmergen S.A.
Aménagement et entretien du centre sportif
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Plans de situation des installations, du nivellement, des assainissement (1:200), coupes (1:200 / 1:200, de situation (1:1000), de situation schéma d'arrosage (1:1000), avis d'enquête publique.
Aménagement centre sportif : 2ème étape
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Préavis 6-1982 - demande crédit (complémentaire préavis 5-1976, 2ème étape travaux d'aménagement).
Aménagement d'une place de sport
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Devis estimatif pour projet d'aménagement d'une place de sport (1972), préavis de Renens concernant l'aménagement d'un terrain de football avec pistes et installations d'athlétisme, Censuy (1972).
Construction d'installations sportives
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Plans de situation, de la place sports (1:200), propositions aménagement par Macolin (septembre 1972).
Aménagement de revêtements synthétiques
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Brochures concernant les revêtements synthétiques (AKUS), les engins places de jeux (Hofstetter sports), page du journal "Der Bund": stade de Champel, correspondance.
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Architecte: Decoppet (A.).
Plans (1:50): croquis façades, rez, 1er étage (variante A), coupes , croquis étapes I-II.
Relevés des façades, du rez et de l'étage, perspectives intérieures, coupes, plans étages, façades, situation.
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Architecte: Decoppet (A.).
Rapports de chantier n° 1-49.
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Architecte: Decoppet (A.).
Soumissions, liste des soumissions électricité, contrats entre maître d'ouvrage et diverses entreprises (copies).
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Architecte: Decoppet (A.).
Plans: croquis transformations, détails.
Correspondance, rapports commissions, extrait de procès-verbal du Conseil Communal, contrats maître d'ouvrage et architecte, maître d'ouvrage et entreprises, communications, avis et bon de paiement, désignation du comité animation et cahier des charges.
Part of Ecublens - Fonds officiels
Architecte: Decoppet (A.).
Préavis 2-1983 - Demande crédit pour transformation, devis estimatif, soumission (vierge), devis divers, croquis, circulaire concernant la désignation du comité de gérance et d'animation (vierge).
Factures concernant les transformations intérieures et gestion
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Architecte: Decoppet (A.).
Travaux: factures, bons de paiement, décompte final.
Gestion: demandes location, correspondance, contrats location four.
Transformations intérieures et réfection façades
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Construction d'un 3ème pavillon scolaire
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Architectes: Dolci (A. et F.).
Entreprise: Sempa SA.
Plans de situation, plan coupe et façades, préavis 15-1966 - construction 3ème pavillon, devis, descriptif, factures, correspondance, copies de factures, débit.
Part of Ecublens - Fonds officiels
Localisation: Forêt (Chemin de la), parcelle 15.
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Vie civique (Elections et votations)
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Ce Sfonds contient:
Ecublens - Administration communale
Protocole des assemblées électorales du cercle d'Ecublens
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Registre civique - cartes d'électeurs - fiches retirées (1966-1969)
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Contrôle des électeurs (1949-1956)
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Registre civique - cartes d'électrices (1966-1969)
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Contrôle des électeurs (1949-1956)
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Elections au Grand Conseil (1937)
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Registre civique - cartes d'électeurs (1966-1969)
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Election au Grand Conseil (1941)
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Elections - divers (1949-1957)
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Elections au Conseil national (1951)
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Election au Grand Conseil (1949)
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Election au Grand Conseil (1957)
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Election au Grand Conseil (1966)
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Election au Grand Conseil (1970)
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Elections et votations (1949-1956)
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Election au Conseil national (1943)
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Election du Conseil communal (1949)
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Election au Grand Conseil (1945)
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Election au Grand Conseil (1953)
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Election complémentaire au Grand Conseil (1972)
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Affiches concernant des Arrêtés du Conseil fédéral (1952)
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Elections - Union Ouvrière Socialiste (1953)
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Elections au Conseil communal - listes (1953)
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Elections - Votations - Affiches (1954)
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Elections - votations: Affiches (1955)
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Document divers, formulaires vierges (1951-1955)
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Extraits de procès-verbaux de votations et élections cantonales et fédérales (1951-1956)
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Elections - Renouvellement du Conseil communal (1953)
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Elections - Parti socialiste (1953)
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Elections - Union démocratique Ecublens (1953)
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Feuilles de votants (1951-1956)
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Extraits de procès-verbaux de votations et élections cantonales et fédérales (1951-1956)
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Listes de candidats (1954-1955)
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Elections - Votations: Affiches (1956)
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Extraits de procès-verbaux de votations et élections cantonales et fédérales (1955-1960)
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