- CH 001768-7 A-(03)-5-0-09
- SSérie
- 1962-01-01 - 1994-12-31
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
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Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Centre régional d'instruction de la protection civile ouest (CRIO)
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/1 : Polices d'assurances diverses (1964-1989) : - Bâtiments communaux; - Locaux communaux; - Matériel; - Véhicules; - Matériel scolaire; - RC générale; - Assurances accidents personnel communal.
/2 : Divers contrats d'assurances caducs (1965-1994): - RC générale; - Véhicules; - Bâtiments; - Assurances accident personnel communal; - Assurances maladie; - etc.
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Commission intercommunale de la station d'épuration des eaux usées de Vidy
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Procès-verbaux.
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/1: Listes des enfants en âge de scolarité, listes de classes, effectifs (1982-1984). /2: Listes des enfants en âge de scolarité, listes de classes, effectifs (1985-1990). /3: Listes des enfants en âge de scolarité, listes de classes, effectifs (1991-1994).
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/1: Correspondance générale (1983-1988; 1989-1991; 1990-1994). /2: Correspondance avec le Département (1983-1994). /3: Correspondance concernant le poste de directeur (1992-1994), conventions, cahier des charges. /4: Correspondance concernant le personnel enseignant (1973-1987 et 1988-1989).
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01 : 1973-1986. /02 : 1974-1988. /03 : 1979-1991. /04 : 1991-1994
Distribution de son et d'image - Multimédia
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01 : 1986-1991
02 : 1991-1994
Aménagement du territoire. Correspondance
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1/ Correspondance 1958-1982, concernant notamment: - Le Groupe d'études de la région lausannoise (GERL); - La Commission intercommunale des sports pour la région lausannoise; - La Commission intercommunale d'urbanisme de la région lausannoise (CIURL).
2/ Correspondance 1985-1986, concernant une antenne TV posée à l'extérieur d'un immeuble.
3/ Correspondance 1978-1979, concernant un échange de terrain à Beau-Cèdre.
4/ Correspondance 1886-1994, relative au - Plan directeur lausannois; -Château de Mézery SA; - PPA "Bois-Genoud" - Radiation partielle
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Plan partiel d'affectation au lieu dit "Praz-Forney - En Rosset"
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Nouvelle concession type pour l'alimentation en eau de boisson de la Commune de Jouxtens-Mézery
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Concession pour l'alimentation en eau de boisson de la Commune de Jouxtens-Mézery (1967)
Rapport de la Municipalité au Conseil communal, préavis 1994-15.
Rapport de la Commission ad hoc au Conseil communal de Jouxtens-Mézery.
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/1 : Collecteur (1966-1975). /2 : Construction de canalisations et d'un chemin privé (1974-1977). /3 : Déviation des collecteurs EU-EC (1993-1994)
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/1: Demande d'approbation pour l'équipement de barrières automatiques du PN du chemin du Lussex (1991-1994). /2: Demande d'approbation pour suppression/création passages à niveau et équipement barrières à la gare de Jouxtens-Mézery et au chemin de Lussex.
Legs Grandpierre (Louis Emmanuel) à la Commune de Jouxtens-Mézery
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Rapport de la Municipalité au Conseil communal, préavis 1994-18, concernant le legs de feu Louis Emmanuel Grandpierre de Fr. 1000.- à la Commune de Jouxtens-Mézery pour l'entretien de la concession de tombe n°274 au cimetière de Jouxtens-Mézery.
Rapport de la Commission ad hoc au Conseil communal de Jouxtens-Mézery.
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Budget de fonctionnement pour l'année 1995;
Rapport de la Municipalité au Conseil communal, préavis 1994-17, sur le budget 1995 de la Bourse communale;
Rapport de la Commission des finances au Conseil communal de Jouxtens-Mézery.
Communications de la Municipalité au Conseil communal 1994
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Communication de la Municipalité au Conseil communal.
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Rapport de la Municipalité au Conseil communal, préavis 1994-16, concernant une demande de crédit complémentaire d'investissement de Fr. 105'000.- destiné à couvrir le dépassement du crédit accordé par le Conseil communal le 29 juin 1993 (préavis municipal 1993-3).
Rapport de la Commission des finances au Conseil communal de Jouxtens-Mézery.
Arrêté d'imposition pour l'année 1995
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Arrêté d'imposition pour l'année 1995.
Rapport de la Municipalité au Conseil communal, préavis 1994-14, concernant l'arrêté d'imposition pour l'année 1995.
Rapport de la Commission des finances au Conseil communal de Jouxtens-Mézery.
Réponse de la Municipalité au rapport de la Commission des finances.
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Rapport de la Municipalité au Conseil communal, préavis 1994-13, concernant une demande de crédit d'investissement de Fr. 99'000.- relative à l'acquisition d'un véhicule type 4x4 équipé d'un chasse-neige et d'une saleuse, pour le service de voirie.
Rapport de la Commission ad hoc au Conseil communal de Jouxtens-Mézery.
Gestion et comptes de l'exercice 1993
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Comptes 1993; Rapport de la Municipalité au Conseil communal sur la gestion et les comptes de l'exercice 1993, préavis 1994-08;
Rapport de la Commission de gestion au Conseil communal, sur la gestion et les comptes de l'exercice 1993;
Réponse de la Municipalité au rapport de la Commission de gestion sur la gestion et les comptes de l'exercice 1993.
Demande de crédit d'investissement relative à l'aménagement du quartier d'En Flusel (PQ En Flusel).
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Rapport de la Municipalité au Conseil communal, préavis 1994-10, soit "Demande de crédit d'investissement de Fr. 430'000.- couvrant la participation communale à l'étude, aux aménagements et aux équipements du secteur En Flusel et concernant également une demande de ratification de 3 actes de dispositions passées par la Municipalité avec les propriétaires dudit secteur."
Rapport de la Commission ad hoc au Conseil communal de Jouxtens-Mézery.
Rapport de la Commission des finances au Conseil communal.
Demande de crédit d'étude de Fr. 95'000.- pour des mesures de modération de trafic
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Rapport de la Municipalité au Conseil communal, préavis 1994-11, relatif à une demande de crédit d'étude de Fr. 95'000.- destinés à financer une étude globale des mesures de modération du trafic devant encore être prises sur l'ensemble du territoire communal habité, conformément au Règlement sur l'aménagement et les constructions.
Rapport de la Commission ad hoc au Conseil communal de Jouxtens-Mézery.
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Rapport de la Municipalité au Conseil communal, préavis 1994-12, concernant une demande de crédit complémentaire au budget 1994 de Fr. 47'000.- relatif à l'acquisition d'un photocopieur et d'une installation informatique pour l'administration communale.
Rapport de la Commission ad hoc au Conseil communal de Jouxtens-Mézery.
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Rapport de la Municipalité au Conseil communal, préavis 1994-09;
Rapport de la Commission ad hoc au Conseil communal de Jouxtens-Mézery.
Objet: donation d'une surface de terrain propriété Rivier (Hoirie de feu William, soit familles Rivier, Baechtold, Georg, Bach, Lachenal et Roch), parcelle n°353 dans le but de permettre à la Commune de Jouxtens-Mézery de créer un refuge.
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Règlement sur le téléréseau, Commune de Jouxtens-Mézery (1992);
Rapport de la Municipalité au Conseil communal, préavis 1994-06;
Rapport de la Commission des finances au Conseil communal de Jouxtens-Mézery;
Rapport de la Commission ad hoc du Conseil communal de Jouxtens-Mézery;
Prise de position de la Municipalité sur les rapports de la Commission ad hoc et de la Commission des finances au Conseil communal sur le préavis 1994-06.
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Rapport de la Municipalité au Conseil communal, préavis 1994-05;
Rapport de la Commission des finances au Conseil communal de Jouxtens-Mézery.
Modification du règlement du Conseil communal de Jouxtens-Mézery
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Rapport de la Municipalité au Conseil communal, préavis 1994-07;
Rapport de la Commission ad hoc au Conseil communal.
Demande d'autorisation générale de plaider pour la législature 1994-1997
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Rapport de la Municipalité au Conseil communal, préavis 1994-02;
Rapport de la Commission ad hoc au Conseil communal de Jouxtens-Mézery.
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Rapport de la Municipalité au Conseil communal, préavis 1994-01;
Rapport de la Commission ad hoc au Conseil communal de Jouxtens-Mézery.
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Rapport de la Municipalité au Conseil communal, préavis 1994-03;
Rapport de la Commission ad hoc au Conseil communal de Jouxtens-Mézery.
Demande d'admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery
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Rapport de la Municipalité au Conseil communal, préavis 1994-04;
Rapport de la Commission ad hoc au Conseil communal de Jouxtens-Mézery.
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Concerne l'achat d'un téléphone mobile
Établissement secondaire de Prilly. Directeur
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Correspondance et coupure de presse concernant le départ à la retraite du directeur et l'entrée en fonction de son successeur
Correspondance générale (1955-1993)
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/1 : 1955-1977. /2 : 1978-1990. /3 : 1991-1993
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Procès-verbaux originaux des séances de la Commission d'assistance - puis Commission sociale communale - dès sa séance constitutive, le 4 janvier 1940 jusqu'au 25 octobre 1993
Association pour le développement des énergies renouvelables (ADER)
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Statuts et procès-verbaux
Procès-verbaux Municipalité 1990-1993
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Registre des délibérations de la Municipalité.
Votations/Élections fédérales (1992-1993)
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1/ : 1988-1989
2/ : 1990-1993
Rencontres entre députés et représentants des autorités communales
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Séances intermunicipales (Bussigny-près-Lausanne, Chavannes-près-Renens, Crissier, Écublens, Renens)
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Société coopérative des sites et espaces verts de la région lausannoise (SOCOSEV)
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01 : Procès-verbaux, statuts et correspondance (1979-1984)
02 : Procès-verbaux (1990-1993)
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H 1 - H 3
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Service de défense incendie et de secours (SDIS)
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Association familiale de Prilly et Jouxtens-Mézery (1987-1993)
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01 : Assemblée générale et comité (1987-1990). 02 : Correspondance et finances (1981-1990). 03 : Procès-verbaux (1991-1994). 04 : Procès-verbaux (1995-1997). 05 : Correspondance (1991-1993)
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Documents relatifs à l'enlèvement des ordures ménagères. Contrat de concession pour évacuation des déchets; tarifs; calcul prix de l'enlèvement, correspondance
Police intercommunale/régionale
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Projet de service intercommunal de police
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Projet de service intercommunal de police avec Renens. Non réalisé.
Commission d'assistance - Commission sociale communale (1940-1993)
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Établissements Médico-Sociaux (EMS) et Centres Médico-Sociaux (CMS) (1988-1993)
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.01: Fondation Primeroche.
.02: CMS et EMS (1988-1990)
Fondation pour la garde médicale
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01 : 1965-1989. 02 : 1989-1993
Composition du bureau du Conseil communal
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Rencontres avec les Municipalités (Renens, Romanel, Prilly, Crissier, Lausanne). 1986-1993
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/1 : 1980-1984
/2 : 1986-1993
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Parcelles communales - Locations, amodiations, cadastre, etc.
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Dossiers relatifs à des locations de parcelles communales, etc.
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Équipement du terrain de sport
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Pièces annexes - préavis, rapports (1992-1993)
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Préavis 1992-1993, rapports de commissions, communications de la Municipalité.
Écoles secondaires et professionnelles
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Correspondance, rapports et divers
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
01 : correspondance diverse (1953-1965)
02 : correspondance, rapports d'activités et divers (1954-1981)
03 : correspondance et rapport (1981-1989)
04 : correspondance et rapports (1986-1990)
05 : correspondance (1991-1993)
Achat de matériel et subsides ECA
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01 : 1985-1991
02 : 1990-1993
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Composition des commissions du Conseil communal (législature 1990-1993)
Commissions de la Municipalité (1970-1993)
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/1: Commissions de la Municipalité (1970-1985)
/2 : Commissions diverses (1974-1989)
/3 : Correspondance, listes des membres des diverses commissions et divers (1990-1993)
Dons à diverses institutions (1992-1993)
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01 : 1954-1960
02 : 1961-1969
03 : 1970-1978
04 : 1979-1986
05 : 1982-1990
06 : 1991-1993
Révision - Contrôle des comptes - Fiduciaire (1967-1993)
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01 : Révision des comptes 1967-1990 (Dossier 1 à 21)
02 : Rapport fiduciaire sur les comptes 1990-1993
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(1) : Correspondance: Préavis 1993/1 relatif à une demande de crédit d'étude de Fr. 320'000.- pour la construction d'un nouveau bâtiment comprenant notamment les locaux de l'administration communale, la salle du Conseil communal, une garderie d'enfants, un office postal et 3 logements. Photographies maquette. Rapport de la Commission des finances; rapport de la commission ad hoc; décision du Conseil Communal, qui accorde le montant d'étude demandé. Feuille de référendum communal. Correspondance relative au projet.
Contrat relatif aux prestations de l'architecte J. Gross. Contrats relatifs aux prestations de l'ingénieur civil et d'ingénieur, avec le Bureau Bonnard & Gardel. Programme pour demande de devis de crédit de construction. Liste des soumissionnaires.
Devis général n°1, n°2 et n°3. Aménagements extérieurs: avant-projet, estimation du coût des travaux. Correspondance diverse.
Préavis 1993/9 (oct. 1993) concernant une demande de crédit d'ouvrage de Fr. 4'625'000.- pour la construction d'un nouveau bâtiment comprenant notamment les locaux de l'administration communale, la salle du Conseil communal, un abri public de protection civile, un jardin d'enfants, un office postal et 4 logements. Rapports de la commission des finances et de la commission ad hoc.
(2) : Plans: Avril 1993: niveaux, coupes, façades. Note: "revoir la répartition des logements pour agrandir les ch. d'enfants. Juillet 1993: niv. -1, 0, 0 poste, +1, +2; coupes; façades. Mai-septembre 1993: situation, niv. 0. Novembre 1993: façades. Plans de Borgeaud (Jean-Jacques) architecte-paysagiste: centre villageois, août 1993.
Chalet-Vert. Entretien et divers
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Motions présentées au Conseil communal:
Communications de la Municipalité au Conseil communal 1993
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Séances du Conseil communal: Communications de la Municipalité.
Modification de l'art. 19 nouveau du Règlement sur l'aménagement et les constructions (RAC)
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Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant la modification de l'article 19 nouveau du Règlement sur l'aménagement et les constructions (RAC).
Rapport de la Commission ad hoc au Conseil communal.
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Budget de fonctionnement pour l'année 1994.
Rapport à la Municipalité au Conseil communal le budget de fonctionnement pour l'année 1994.
Rapport de la Commission des finances au Conseil communal.
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Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant une demande de crédit de Fr. 4'625'000.- pour la construction d'un nouveau bâtiment comprenant notamment les locaux de l'administration communale, la salle du Conseil communal, un abri public de protection civile, un jardin d'enfants, un office postal et 4 logements.
Rapport de la Commission des finances au Conseil communal. Rapport de la Commission ad hoc au Conseil communal.
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Règlement sur l'aménagement et les constructions (projet définitif de règlement sur l'aménagement et les constructions 13 septembre 1993). Règlement sur l'aménagement et les constructions.
Rapport au Conseil communal de Jouxtens-Mézery.
Règlement sur l'Aménagement et les Constructions: commentaires de M. Olivier Pilloud.
Admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery
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Rapport à la Municipalité au Conseil communal.
Rapport de la Commission de naturalisation.
Plan partiel d'affectation au lieu dit "Praz-Forney - En Rosset"
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Rapport à la Municipalité au Conseil communal concernant le plan partiel d'affectation au lieu dit "Praz-Forney / En Rosset" radiant la limite des constructions approuvée par le Conseil d'Etat le 26 juillet 1978.
Rapport de la Commission ad hoc au Conseil communal.
Demande de crédit destiné à la réalisation des travaux sur des collecteurs.
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Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant une demande de crédit de Fr. 310'000.- destiné à la réalisation des travaux suivants:
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Comptes (bilan au 31 décembre 1992). Rapport de la Municipalité au Conseil communal sur la gestion et les comptes de l'exercice 1992. Rapport de la commission de gestion au Conseil communal sur la gestion et les comptes de l'exercice 1992. Réponse de la Municipalité à la commission ad hoc et à la commission de gestion.
Arrêté d'imposition pour les années 1994-1996
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant l'arrêté d'imposition pour les années 1994 à 1996. Rapport de la Commission des finances au Conseil communal.
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Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Modification du règlement sur le plan d'extension et la police des constructions (RPE)
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Traitement du personnel et primes annuelles
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
01 : 1974-1985
02 : 1984-1992
Association des concerts de Jouxtens-Mézery
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Correspondance avec la Commune de Prilly
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
/1 : 1985
/2 : 1988-1992