Réseau de distribution d’eau, réservoir, captage
- CH CH-002029-5 A-(1)-(8)-81-05-05
- File
- 1909 - 1069
Part of Archives communales de Founex
Plans
Réseau de distribution d’eau, réservoir, captage
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Plans
Distribution d’eau destinée aux fontaines du Châtelain Martherey
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Plan
Règlement concernant le bétail à cornes pour le Pays de Vaud
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Règlement
Impôt foncier (dîme) des particuliers
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Impôt foncier (dîme) des particuliers
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Règlement
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Règlement
Plan pour l’envoi d’un jeune homme (apprenti) à l’Ecole vétérinaire de Lyon
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Plan
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Lettre
Institutions d’enseignement spécialisé (a-z)
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Correspondance
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Pétition, double de verbal pour la Commune
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Procès-verbaux
"Donné à la commune de Founex par Monsieur Henri Martin de Châtaigneriaz"
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Plaque en laiton
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Documentation
Registre des comptes communaux
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Comptes
Rentier des obligations des rachats des dîmes et censes dues à la Commune de Founex
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Correspondance, tableau
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Plans
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Plans
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Répertoire
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Répertoire
Registre des élections à la Municipalité
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Registre
Registre des comptes communaux
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Comptes
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Correspondance
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Procès-verbaux
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Procès-verbaux
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Procès-verbaux, en tête-bêche : recrutement pour les régiments suisses en France en 1807 (5 pages)
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Acte d’origine
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Correspondance, comptes de la liquidation des fournitures en denrées, fourrages et charrois faites aux troupes étrangères à leur passage par le Canton de Vaud dans les années 1813 et 1814, livret de la garde bourgeoise de Founex (journal des évènements)
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Procès-verbaux
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Correspondance
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Registre
Vieux-Collège (Chemin de Repingonnes 2) : entretien du toit
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Facture, reçu
Permis de domicile et de séjour
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Bons
Registre des comptes communaux
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Comptes
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Acte d’origine
Registre des comptes de la Bourse des Pauvres
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Comptes
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Plan parcellaire
Registre de la Commission d’inspection de l’école de Founex
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En tête-bêche : registre concernant les tutelles et curatelles de la Commune de Founex (1799-1802), rapports de vérification des comptes des pauvres (1809-1816)
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Procès-verbaux
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Actes d'origine
Correspondance et règlement sur les corvées communales
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Correspondance, règlement
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Procès-verbaux
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Certificat de recrutement
Recours de J.E.N. V. contre la commune de Founex au sujet d'une saisie
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Extrait du registre civil du Juge de Paix du Cercle de Gingins, séance des Tribunal Cantonal, correspondance
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Procès-verbaux
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Livret de service
Registre des comptes communaux
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Comptes
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Attestation de séjour
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Registre
Registre de classe comprenant la fréquentation, le travail et la conduite, tableau des leçons
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Registre
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Acte d’origine
Répertoire cadastral (300 folios)
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Registre
Registre pour la répartition des frais d’arpentage de la Commune de Founex
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Registre
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Correspondance
Registre des comptes de la Bourse des Pauvres
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Comptes
Déclaration de changement de domicile
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Déclaration de changement de domicile
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Procès-verbaux
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Passeports
Règlement d'intérieur pour la Municipalité de Founex
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Règlement
Règlement de police pour la commune de Founex
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Règlement
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Extraits de naissances
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Procès-verbaux
Règlement du Conseil général de la Commune de Founex
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Règlement
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Certificats de bonnes mœurs
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Registre
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Procès-verbaux
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Livrets d'ouvrier
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Registres
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Plans
Registre des comptes de la Bourse des Pauvres
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Comptes
Conditions pour la location d’eau dans le village
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Règlement
Registre des suisses et étrangers domiciliés ou en séjour dans la Commune
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Registre
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Correspondance, devis, comptes
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Convention, correspondance
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Procès-verbaux
Registre des comptes communaux
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Comptes
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Registre viticole
Statuts de l’Association mutualiste scolaire de retraite de Founex
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Statuts
Sources, avant-projet de réservoir et adduction d’eau
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Correspondance
Registre des comptes communaux
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Comptes
Registre des comptes de la Bourse des Pauvres
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Comptes
Concours d’architecture pour l’aménagement du centre du village
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Règlement, photographies, plans
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Registre
Conditions générales pour les abonnements d’eau
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Conditions
Conditions d’engagement pour l’employé communal, bail à loyer
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Conditions
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Procès-verbaux
Registre des comptes de la Bourse des Pauvres
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Comptes
Registre des comptes communaux
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Comptes
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Registres
Sources : travaux d’adduction d’eau, canalisations
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Correspondance, devis
Règlement organique sur le Service de défense contre l’incendie
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Règlement
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Portait
Registre des comptes communaux
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Comptes
Registre des comptes de la Bourse des Pauvres
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Comptes
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Procès-verbaux
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Correspondance, convention, rapports
Société mutualiste de retraite de Founex, Mutualité de retraite
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Registre des perceptions