Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
- CH CH-002029-5 A-(1)-(3)-30-04-04
- File
- 1976
Part of Archives communales de Founex
Statuts
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Part of Archives communales de Founex
Statuts
Pompage de l’eau du lac et de la source des Rannaux, réservoir, extension du réseau
Part of Archives communales de Founex
Plans
Maison de commune (Route de Châtaigneriaz 2) : transformation de l’ancienne laiterie
Part of Archives communales de Founex
Décompte final
Part of Archives communales de Founex
Correspondance
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, devis, soumission, plans
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, conventions, plans
"Les Pâles" (parking du Port) : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, factures, plans
Règlement sur le service de défense contre l’incendie
Part of Archives communales de Founex
Règlement
Jumelage avec Berville-L’Oudan
Part of Archives communales de Founex
Correspondance
Registre des comptes communaux
Part of Archives communales de Founex
Comptes
Part of Archives communales de Founex
Correspondance
Part of Archives communales de Founex
Plans
"Les Vassaux" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, devis, factures, plans
Part of Archives communales de Founex
Plans
Aménagement d'un parking de 28 places sur la parcelle no 59
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, avis d'enquête, rapport, devis
Construction d’une canalisation d’égouts chemin de Pacoty, voies CFF, route Suisse
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, soumission, plans
Part of Archives communales de Founex
Plan
Part of Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Part of Archives communales de Founex
Règlement
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, devis
"Les Pâles" (ch. De la Marjolaine) : remplacement de bornes hydrantes, constitution de servitude
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, devis, factures, plans
Maison de commune (Route de Châtaigneriaz 2) : transformation, aménagement et décoration
Part of Archives communales de Founex
Décompte final, plans
Egout, collecteur au lieu-dit "La Planche – Parc avicole"
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Part of Archives communales de Founex
Plans
Exutoire de la station d'épuration (STEP)
Part of Archives communales de Founex
Plan
"Peudex" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, factures, plans
"Petit Truet" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, factures, plans
"Les Druvières" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, devis, factures, plans
Station d’épuration de Founex-Céligny : ventilateur Biolifresh
Part of Archives communales de Founex
Schémas
"Les Racettes" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, servitudes, devis, factures, plans
Cahier des charges de l’entreprise Odelet transports concernant le service de la voirie
Part of Archives communales de Founex
Cahier des charges
Part of Archives communales de Founex
Correspondance
"Foretalle – Pacoty" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, devis, procès-verbaux de chantier, factures, plans
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, circulaires
Inventaire des biens communaux (immeubles, parcelles)
Part of Archives communales de Founex
Listes
Part of Archives communales de Founex
Récapitulatifs
Registre des comptes communaux
Part of Archives communales de Founex
Comptes
Part of Archives communales de Founex
Rapports, plans
Part of Archives communales de Founex
Rapport, plans
Aménagement du territoire communal : plan des zones, étude, oppositions
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux
Déviation des routes cantonales (RC) 1 et 6
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, opposition, plans, procès-verbaux
Construction du collecteur communal "Châtaigneraie – Les Repingonnes" par les "Ranneaux"
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, devis, soumission, facture, plans
Compagnie d’assurances nationale suisse à Bâle
Part of Archives communales de Founex
Part of Archives communales de Founex
Acte d’origine
Police du commerce : commerçants, patentes
Part of Archives communales de Founex
Liste
Passages à niveau, passages sous-voies
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, préavis municipaux, plans
Procédés de réclame : enseignes, panneaux, affiches, publicité
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, règlement
Raccordement eaux claires et usées (EC-EU) "Courte Raie" (Chemin des Ronzeures)
Part of Archives communales de Founex
Plans
Signalisation routière : miroirs, panneaux, marquage, feux
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, plan, factures
"Goudons – Village" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, devis, soumissions, factures, plans
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, statuts
Part of Archives communales de Founex
Conventions, contrats
Registre des comptes communaux
Part of Archives communales de Founex
Comptes
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Part of Archives communales de Founex
Pièces comptables, décompte général, factures
Abattage d’arbres, plan de classification des arbres et cordons boisés
Part of Archives communales de Founex
Listes, correspondance
Règlement communal sur les constructions et l’aménagement du territoire
Part of Archives communales de Founex
Règlement
Cahier des charges du Service technique intercommunal
Part of Archives communales de Founex
Cahier des charges
Passages à niveau, passages sous-voies
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, préavis municipaux, plans
Service routier : transport scolaire, ligne Nyon-Crassier-Divonne, taxe des véhicules automobiles
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, décomptes
Part of Archives communales de Founex
Statuts
Part of Archives communales de Founex
Comptes rendu, photographies
Part of Archives communales de Founex
Correspondance
"Oche Combe – Les Jugements" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, convention, soumission, procès-verbaux de chantier, factures, plans
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, conventions, devis, procès-verbaux, plans
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, certificat de garantie
Plan d’extension partiel, rectification des limites communales, plan des zones
Part of Archives communales de Founex
Plans
Plan d'extension partiel "La Planche - Les Druvières
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, avis d'enquête pour l'équipement de la parcelle 156, propriété Hoirie GUILLERMIN, convention entre la Commune de Founex et l'Hoirie François GUILLERMIN, projets de morcellement, préavis municipal, rapport de la Commission de gestion, plans
Statuts du Service médico-social de la Terre Sainte (SMS)
Part of Archives communales de Founex
Statuts
Plan directeur en matière de protection des eaux
Part of Archives communales de Founex
Plan
Evacuation des eaux usées et des eaux de surface
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans
"Les Soufflettes" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, devis, factures, plan
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, servitudes, plans
Monuments historiques et archéologiques : époque romaine, milliaire de Founex
Part of Archives communales de Founex
Articles, plan
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Equipement en eau potable, eaux usées, eaux claires aux lieux-dits "Les Côtes – La Combe"
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, devis, factures, plans
Signalisation routière : plan d’ensemble, projet de carrefour " En Trépelet "
Part of Archives communales de Founex
Plans
Création d'une place d'évitement vers la gare CFF
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, avis d'enquête
Football-club Founex Sports, Cercle des sports de Coppet
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, coupures de presse
Registre des comptes communaux
Part of Archives communales de Founex
Comptes
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Part of Archives communales de Founex
Journaux comptables
Part of Archives communales de Founex
Photographies, dessins, descriptions chronologiques de la construction, lettre aux autorités
Plan d'extension partiel "Les Champs Blancs - Les Biolles"
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, pièces juridiques (SI Grand-Vue A-B-C-D et E SA et SI Grand-Vue F et G contre la Commune de Founex), plans
Pavillon scolaires : construction. Dossier d’quête, vente des pavillons à la Commune de Bassins
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Part of Archives communales de Founex
Actes d’origine, correspondance
Part of Archives communales de Founex
Part of Archives communales de Founex
Journaux
Part of Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Cahier des charges régissant la fonction de chef local de la protection civile
Part of Archives communales de Founex
Cahier des charges
Part of Archives communales de Founex
Plans
Centre sportif de Founex : aménagement
Part of Archives communales de Founex
Plans
Part of Archives communales de Founex
Plans
Collecteur " Les Druvières – Grandes Vignes ", collecteur Barman sur la propriété de M. Staines
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, convention, servitude, plans
Association des communes suisses : assurance choses de la commune de Founex
Part of Archives communales de Founex
Correspondance
Cahier des charges régissant la fonction de garde matériel de la protection civile
Part of Archives communales de Founex
Cahier des charges
Equipement en eaux usées et en eaux claires du lotissement au lieu dit "Oche-Combe"
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, convention, procès-verbaux de chantier, plans
Registre des comptes communaux
Part of Archives communales de Founex
Comptes
"Aux Verneys" : transformation du réseau d’évacuation des eaux usées et pompage
Part of Archives communales de Founex
Plans
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Cahier des charges des préposés aux agences communales d’assurances sociales
Part of Archives communales de Founex
Cahier des charges