900ème (2009) : Concours des maisons fleuries
- CH 001772-X A-2-5-1-v.2014.0661
- Dossier
- 2009 - 2010
Fait partie de Daillens - Fonds publics
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900ème (2009) : Concours des maisons fleuries
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Photographies (numériques), correpondance, comptes, procès-verbaux, etc.
Abergement passé par la commune
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Abergement signé Jehan Caillier (double)
Abonnement au Service des eaux
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Achat et vente d'actions de la Société des Auto-transports du Pied du Jura Vaudois (SAPJV)
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Achat moto-pompe (1956), correspondance avec armée (1974-1988), autorisation : chaudière (1970)
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Acquisition, Construction, Cession
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Acte de vente entre Etat de vaud et commune de Daillens, parcelle n° 234
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Actes d'origines (originaux) : personnes décédées, mariées ou divorcées
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Addenda au PGA - secteur en Fossey; rapport justificatif selon l'article 47 OAT / par Urbaplan
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Correspondance
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Enquêtes, plans
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Plan (travaux exécutés) : Situation - Profil en long (1:500, 1:200 / 50)
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Notamment contrats
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Amélioration foncière : commission de gestion, répartition, Pièces comptables, correspondance
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1/6: Syndicat Réunions parcellaires, rapports de la Commission de gestion dès le début du syndicat
2/6: Correspondance diverse, répartition des frais aux propriétaires
3/6: Répartition des frais, pièces comptables, pièces comptables fin du Syndicat
4/6: Secteurs agricole et forestier, soultes, à payer
5/6: Entreprise d'améliorations foncières, dossier des pièces comptables subventionnables 1972, 1976-1977
6/6: Assemblée du 9 mai 1986
Amélioration foncière : correspondance ; Aménagement communal / enquête
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Amélioration foncière : journaux comptabilité
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Amélioration foncière : pièces comptables, travaux principaux, travaux géométriques
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Chemins + drainages, collecteurs
1/4: bordereau des pièces, avis de concours, plans 2 à 12
2/4: plans 13 à 35
3/4: plans 36 à 52
4/4: plans de Bournens
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Secteur forestier - enquête sur répartition des frais
Secteur agricole et forestier - tableau des soultes
Répartition des frais - enquête 2 et 3
Liste des propriétaires - tableau des soultes complémentaires
Factures non subsidiées
Aménagement des forêts communales
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Aménagement des trottoirs : tableau des indemnités et réquisition pour le registre foncier
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Correspondance, plans
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Aménagement du territoire : stabilité des terrains
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Notamment plans
Aménagement et Mise en Separatif du chemin du télégraphe et secteur "En Praudi"
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Notamment plans, dossiers de mise en enquête et subvention
Aménagements routiers : "Porte Nord, Route de Bettens"
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment plans
Aménagements routiers : "Route d'Eclepens"
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment rapports, procès-verbaux et plans
Aménagements routiers "centre du village"
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Notamment plans et rapports techniques
Fait partie de Daillens - Fonds privés
Annexe au collège : transformation
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Notamment plans
Archives communales de Daillens (correspondance avec les Archives cantonales vaudoises (ACV))
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Archives déposées dans des institutions tierces
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La liste ici présente n'a pas vocation à l'exhaustivité (voir en particulier v.2014.0578 pour des compléments d'informations)
Articles par et sur la Commune de Daillens dans la Feuille d'Avis officiels
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Assainissement eaux usées : Étude Petit Penthalaz, Assainissement du "Vieux Moulin"
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Procès-verbal Schoka, Lot 4021-4022, 402-200 402-85, 402-86
1/5: PV 402-85-01 à -16, Vieux-Moulin 402-86-01 à -09 (lot 4022)
2/5: PV collections, raccord, etc. de 402-200 à -261 (août 1980-déc. 1984)
3/5: Tableau des indemnisations 1981
4/5: PV Schoka, Lot 4021 No. 402-100 à -158
5/5: PV Schoka, du 7 fév. 1973 au 19 juin ; PV 402-01 à -26 (1977-1983)
Association pour la rénovation du choeur de l'église de Daillens
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Association pour la sauvegarde du Léman
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Opération Rivières propres
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Assurances chômage (dossiers etc.)
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Assurances et affaires sociales
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Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment baux
Auberge communale : plans du projet de rénovation
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Notamment plans
Auberge communale : réhabilitation
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Procès-verbaux de chantier (lacunaire), plans financiers, plans, correspondance, contrats, adjudications, assurances, décompte final des travaux
Auto-contrôle d'eau de boisson
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Notamment rapport hydrogéologique, plans
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Autorité exécutive (Municipalité)
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Autorité législative (Conseil communal, Conseil général)
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Notamment extrait de procès-verbal, contrats de bail et plans
Fait partie de Daillens - Fonds privés
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Bâtiment communal : transformation de la partie "Boulangerie"
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Notamment plans
Bâtiment La Boulangerie : transformations
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Agrandissement de la surface commerciale, création d'une salle de réunion, création d'une toiture à deux pans sur toit plat existant
Notamment plans, dossier d'enquête, procès-verbaux de chantier
Bâtiments communaux (équipement technique, devis, etc.)
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Bâtiments communaux (transformations)
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Correspondance, procès-verbaux
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Pièces comptables, décomptes
Bâtiments communaux (Travaux) : Hôtel communal de la Balance
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Décompte final
Bâtiments communaux (travaux divers, achats de matériel)
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Devis, correspondance
Bâtiments privés, construction, travaux
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Auberge - Poste / Collège / Boulangerie / Église / Maison de commune / Forge / Divers
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Boulangerie : transformation cuisine
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Notamment plans
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Livrets de famille (2) datant de 1938, dossier de naturalisation(1952), dossiers de rétablissement dans la nationalité suisse (1953), dossier de changement de nom (1950), établissement d'acte d'origine (1949), mesures préliminaires (Office régional de surveillance et de thérapeutique antialcoolique (1950), dossiers d'adoption, reconnaissance, légitimation (1925, 1927, 1949), dossier de renoncement à la nationalité suisse (1948), extraits de jugements pénaux (1896-1923), extraits de jugement de divorce (1916-1922), dossier de demande de secours (1904-1912, 1923-1925), dossier de déchéance de droits paternels (1921), dossier de reconnaîssance de dette (1932), acte de cautionnement (autorisation nominale à percevoir l'impôt,1935), dossier de placement d'enfant (1934), correspondance de minime importance (1957-1959)
Bourgeoisie d'honneur offerte à Jean Villard-Gilles
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Correspondance
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Avec procès-verbal de la commission des finances
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Fait partie de Daillens - Fonds publics
Cadastre du bruit : Stand de tir 300 m (jugé : conforme)
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Cadastre et plans - Travaux d'amélioration foncière (AF) - Remaniement
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
?
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Avec plans de captage, chambre de distribution, diverses courbes de débit
Caisse pensions intercommunale
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Canalisation de la Molomba : céation d'un étang
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment plan
Fait partie de Daillens - Fonds publics
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Notamment plans
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment rapport d'étude hydrogéologique et plans