- 001698-0 Admin-(1)-A-c-22
- SSérie
- 1895 - 1897
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Dessin de la carte civique pour les votations (6 octobre 1884).
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Section des finances 1908-1933
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Principalement les recettes et dépenses du Bureau de police.
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Section des finances 1897-1908
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
En annexes, les recettes mensuelles du Bureau de Police, le règlement intérieur de la Municipalité (24 décembre 1895), une convention avec le droguiste Albert Jaton pour des désinfections (12 octobre 1908).
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Section des finances 1894-1897
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Section des finances 1890-1894
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Section des finances 1870-1887
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Une partie du volume contient des comptes annuels accompagnés d'informations sur l'état et l'emploi du bois.
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Une partie du volume contient des comptes annuels accompagnés d'informations sur l'état et l'emploi du bois.
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Comptes des recettes et dépenses annuelles.
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
PP. 1-2 : tarif pour l'usage de la grande salle du Casino.
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Registre des commissions 1831-1877
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Page 129 à 159: règlement pour l'Ecole moyenne et le Collège d'Yverdon adotpé par la Municipalité le 9 novembre 1839.
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Registre des commissions 1819-1831
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Registre des commissions 1803-1819
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Page 264 : répartition des frais du Curage du Manterreau.
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Registre des commissions 1799-1803
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Page 13 : liste des députés des communes présents à la séance du 15 mai 1799 au sujet du général Ménard (emprunt).
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Registre des commissions 1793-1799
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Page 289 : liste des livres remis à la commission par le Tribunal de Justice.
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Registre des commissions 1780-1793
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Page 394 : liste des articles à porter sur le livre des actes perpétuels.
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Registre des commissions 1773-1780
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Registre des commissions 1768-1773
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Registre des commissions 1752-1768
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Rapport de la commission du Conseil communal chargée de l'examen du rapport de gestion pour l'année 1889, rédigé par Ulysse Marendaz, secrétaire du Conseil et notaire. Ce rapport est très circonstancié (119 folios, 6 folios d'index, 1 folio de compléments, 1 cahier d'inventaire des immeubles communaux au 31 décembre 1889, 1 enveloppe de 14 annexes (les n° 4, 10 et 11 manquent le 2 octobre 2020)).
La Municipalité entrée en fonction en 1890, complètement renouvelée, avait fourni un rapport de gestion très succinct pour l'année 1889 (Ad 8, n°79) parce qu'elle ne se sentait pas responsable de la gestion de ses prédécesseurs. Pour y remédier la commission a revu l'ensemble des comptes et établi ce rapport détaillé dans lequel elle fait un état des lieux de la gestion communale et demande plusieurs améliorations à la nouvelle Municipalité (38 vœux et observations), entre autres une nouvelle organisation des comptes. L'état des lieux comprend aussi un rappel des conditions qui lient la Municipalité dans la gestion des fondations Petitmaître, Heldenmeyer, Bourgeois, Pigueron ainsi que des fonds Perrinet et des Soupes économiques.
En réponse à ce rapport, la Municipalité maintient sa position (Ad 8, n° 81 et 81 bis) en ce qui concerne la gestion pour 1889 mais produit dès 1891 un rapport détaillé, imprimé.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Onglet des pièces produites au Conseil communal 1969-1970
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Onglet des pièces produites au Conseil communal 1967-1969
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Onglet des pièces produites au Conseil communal 1965-1967
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Onglet des pièces produites au Conseil communal 1963-1965
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Onglet des pièces produites au Conseil communal 1962-1963
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Onglet des pièces produites au Conseil communal 1960-1962
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Onglet des pièces produites au Conseil communal 1956-1959
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Onglet des pièces produites au Conseil communal 1953-1955
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Onglet des pièces produites au Conseil communal 1950-1953
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Onglet des pièces produites au Conseil communal 1947-1950
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Onglet des pièces produites au Conseil communal 1942-1947
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Onglet des pièces produites au Conseil communal 1938-1941
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Onglet des pièces produites au Conseil communal 1934-1937
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Onglet des pièces produites au Conseil communal 1932-1933
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Onglet des pièces produites au Conseil communal 1930-1931
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Onglet des pièces produites au Conseil communal 1926-1929
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Documents présentés et discutés au Conseil communal : préavis de la Municipalité, rapports de commission.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Onglet des pièces produites au Conseil communal 1923-1925
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Documents présentés et discutés au Conseil communal : préavis de la Municipalité, rapports de commission.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Onglet des pièces produites au Conseil communal 1920-1922
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Onglet des pièces produites au Conseil communal 1914-1919
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Onglet des pièces produites au Conseil communal 1910-1914
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Onglet des pièces produites au Conseil communal 1908-1910
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Onglet des pièces produites au Conseil communal 1903-1907
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Onglet des pièces produites au Conseil communal 1899-1903
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Onglet des pièces produites au Conseil communal 1896-1899
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Onglet des pièces produites au Conseil communal 1894-1896
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Onglet des pièces du Conseil communal.
21 juillet 2008 : manque n° 121
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Onglet des pièces produites au Conseil communal 1891-1893
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Rapports de la Municipalité au Conseil communal (préavis), rapports de commission, pétitions, motions, procès-verbal d'enchères d'immeubles communaux, etc.
N° 117 : lettre d'Ulysse Péclard, du 11 décembre 1893, refusant son élection comme municipal.
Les pièces n° 11, 34, 47, 54, 65 manquent. Ces n° ont-ils été attribués ?
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Onglet des pièces produites au Conseil communal 1888-1891
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Pour la pièce n° 80 (rapport de la commission sur le rapport de gestion pour l'année 1889), voir Ad 8bis.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Onglet des pièces produites au Conseil communal 1881-1888
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Onglet des pièces produites au Conseil communal 1874-1881
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Pièces annexes au procès-verbaux du Conseil communal : préavis de la Municipalité, rapport des commissions principalement.
Répertoire.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Onglet des pièces produites au Conseil communal 1867-1873
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Onglet des pièces produites au Conseil communal 1854-1867
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Onglet des pièces produites au Conseil communal 1839-1854
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Onglet des pièces produites au Conseil communal 1831-1839
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Onglet des pièces produites au Conseil communal 1822-1831
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Minutaires pour le Noble Conseil de la Ville 1798-1799
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Correspond au brouillon du secrétaire.
Secrétaire: non mentionné.
Ae 19/1: 01 janvier 1798 - 11 mars 1798.
Ae 19/2: 17 mars 1798 - 16 juin 1798.
Ae 19/3: 19 juin 1798 - 22 septembre 1798.
Ae 19/4: 24 septembre 1798 - 25 janvier 1799.
Ae 19/5: 26 janvier 1799 - 08 mai 1799.
Minutaires pour le Noble Conseil de la Ville 1795-1798
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Correspond au brouillon du secrétaire.
Secrétaire: non mentionné.
Ae 18/1: 14 février 1795 - 27 avril 1795.
Ae 18/2: 01 mai 1795 - 18 juillet 1795.
Ae 18/3: 21 juillet 1795 - 07 novembre 1795.
Ae 18/4: 09 janvier 1796 - 08 avril 1796.
Ae 18/5: 07 novembre 1795 - 08 janvier 1796.
Ae 18/6: 08 avril 1796 - 01 juillet 1796.
Ae 18/7: 02 juillet 1796 - 08 octobre 1796.
Ae 18/8: 13 octobre 1796 - 01 janvier 1796.
Ae 18/9: 02 janvier 1797 - 04 mars 1797.
Ae 18/10: 04 mars 1797 - 03 juin 1797.
Ae 18/11: 10 juin 1797 - 16 septembre 1797.
Ae 18/12: 23 septembre 1797 - 26 janvier 1798.
Minutaires pour la Régie d'Yverdon et des biens communaux 1799-1803
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Correspond au brouillon du secrétaire.
Secrétaire: non mentionné.
Ae 20/1: 22 avril 1799 - 28 septembre 1799.
Ae 20/2: 23 septembre 1799 - 08 mars 1800.
Ae 20/3: 15 mars 1800 - 28 juin 1800.
Ae 20/4: 15 juillet 1800 - 03 janvier 1801.
Ae 20/5: 05 janvier 1801 - 18 juillet 1801.
Ae 20/6: 31 juillet 1801 - 27 mars 1802.
Ae 20/7: 03 avril 1802 - 06 novembre 1802.
Ae 20/8: 13 novembre 1802 - 11 juin 1803.
Ae 20/9: 18 juin 1803 - 13 août 1803
Minutaires Municipalité 1910-1912
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Minutaire de la Municipalité. Correspond au brouillon du secrétaire municipal.
Secrétaire: Jules Dufour
Signé en fin de volume par le secrétaire et le syndic.
Vu par le préfet le 06 décembre 1910 (page 149).
Minutaires Municipalité 1907-1910
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Minutaire de la Municipalité. Correspond au brouillon du secrétaire municipal.
Secrétaire: Jules Dufour
Signé en fin de volume par le secrétaire et le syndic.
Minutaires Municipalité 1904-1907
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Minutaire de la Municipalité. Correspond au brouillon du secrétaire municipal.
Secrétaire: Jules Dufour
Signé en fin de volume par le secrétaire et le syndic.
Minutaires Municipalité 1902-1904
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Minutaire de la Municipalité. Correspond au brouillon du secrétaire municipal.
Secrétaire: Jules Dufour
Signé en fin de volume par le secrétaire et le syndic.
Minutaires Municipalité 1900-1902
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Minutaire de la Municipalité. Correspond au brouillon du secrétaire municipal.
Secrétaire: Jules Dufour
Signé en fin de volume par le secrétaire et le syndic.
Minutaires Municipalité 1898-1900
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Minutaire de la Municipalité. Correspond au brouillon du secrétaire municipal.
Secrétaire: Jules Dufour
Signé en fin de volume par le secrétaire et le syndic.
Minutaires Municipalité 1897-1898
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Minutaire de la Municipalité. Correspond au brouillon du secrétaire municipal.
Secrétaire: Sylv. Roulier (dès 04.01.1898 Jules Dufour)
Signé en fin de volume par le secrétaire et le syndic.
Minutaires Municipalité 1896-1897
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Minutaire de la Municipalité. Correspond au brouillon du secrétaire municipal.
Secrétaire: Sylv. Roulier
Signé en fin de volume.
Minutaires Municipalité 1895-1896
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Minutaire de la Municipalité. Correspond au brouillon du secrétaire municipal.
Secrétaire: Sylv. Roulier
Signé en fin de volume.
Minutaires Municipalité 1894-1895
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Minutaire de la Municipalité. Correspond au brouillon du secrétaire municipal.
Secrétaire: Sylv. Roulier
Signé en fin de volume.
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Minutaire de la Municipalité. Correspond au brouillon du secrétaire municipal.
Secrétaire: Sylv. Roulier
Signé en fin de volume.
Minutaires Municipalité 1893-1894
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Minutaire de la Municipalité. Correspond au brouillon du secrétaire municipal.
Secrétaire: Sylv. Roulier
Signé en fin de volume.
Minutaires Municipalité 1892-1893
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Minutaire de la Municipalité. Correspond au brouillon du secrétaire municipal.
Secrétaire: Sylv. Roulier
Signé en fin de volume.