- CH -001760-9 2-2009-05
- Document
- 2009-04-06 - 2009-06-22
Domaine : Finances
3806 results with digital objects Show results with digital objects
Domaine : Finances
Domaine : Finances
Comptes 2010 - Manque le PDF !
Domaine : Finances
Domaine : Finances
Domaine : Finances
Part of Genolier - Commune
Domaine : Finances
Comptes communaux 1966 et ceux de la Bourse des pauvres et Rapport de révision
Comptes communaux 1967 et ceux de la Bourse des pauvres et Rapport de vérification
Domaine : Finances
Domaine : Finances
Domaine : Administration
Domaine : Finances
Domaine : Finances
Domaine : Finances
Domaine : Finances
Domaine : Finances
Domaine : Finances
Comptes communaux de l'exercice 2005
Domaine : Finances
Comptes communaux de l'exercice 2013
Domaine : Finances
Comptes communaux de l'exercice 2014
Domaine : Finances
Comptes communaux de l'exercice 2016
Domaine : Finances
Comptes communaux et Bourse des pauvres 1969
Comptes communaux et ceux de la Bourse des pauvres 1968
Domaine : Finances
Domaine : Finances
Domaine : Finances
Domaine : Finances
Comptes des travaux de gypserie et peinture
Part of Prilly - Fonds administratifs
Mémoire des travaux de gypserie et peinture. Facture des travaux et fournitures en régie. Note concernant travaux de peinture. Entreprise concernée: Rubli.
Part of Prilly - Fonds administratifs
Rampes, chauffage, ferblanterie, carrelage, électricité, vitres, appareillage, papiers peints, divers. Entreprises concernées: Médana/ Calorie / Dégaillez / Togna-Pedroli/ Sté gén. d'électricité. Chiara / Genoud / Richard Frères / Schmidt /Pellaux / Stuber.
Part of Prilly - Fonds administratifs
Tableaux des comptes, liste travaux imprévus, mémoire des travaux de menuiserie, comptes des travaux de serrurerie. Mémoire travaux aménagement cour, face au midi. Notes sur chantier. Entreprises concernées: Hégi Frères / Jaton-Béboux / Zumbrunnen frères / divers
Concession pour l'alimentation en eau potable de notre commune
Part of Genolier - Commune
Part of Prilly - Fonds administratifs
Un rapport de 1905 déclare le vieux collège insalubre, ce qui déclenche la mise au concours pour un nouveau collège.- rapport du jury, conditions, correspondance d'architectes ayant répondu au concours. Examen des projets. Conditions et cahier des charges de l'architecte. Engagement de Zumbrunnen Frères (entrepreneurs).
Part of Genolier - Commune
Part of Archives communales de Lutry
Conseil d'établissement de l'Etablissement primaire et secondaire du Mont-sur-Lausanne - Règlement
Domaine : Règlement
Part of Genolier - Commune
Constitution d'une servitude de passage à pied pour tous véhicules et de canalisation d'égoûts
Domaine : Administration
Domaine : Urbanisme
Part of Archives communales de Renens
acte notarié, procès-verbal, feuille d'enquête, plan
Construction de 2 bâtiments d'habitation, villas.
Part of Prilly - Fonds administratifs
Lieu concerné: En Floréal. Propriété Mayer (Frida). Architecte Berger (André). Enquête du 03.12.1934 au 13.12.1934; permis de construire délivré le 05.03.1935. Demande permis de construire, mise à l'enquête, observations, opposition, correspondance, communications concernant le projet et problèmes posés. Plans: situation.
Construction de 2 garages et aménagement d'un chemin.
Part of Prilly - Fonds administratifs
Lieu concerné: En Perréaz, Av. de Jolimont 7. Parcelle n°390. ECA n°914. Propriété Gloor (Michel). Architecte Oulevey (Olivier). Enquête du 06.04.1935 au 16.04.1935. Demande de mise à l'enquête, observations, résumé des résultats d'enquête, remarques. Plans: situation, coupes, plan, façade.
Construction de dépendances, soit atelier, poulailler, remise et bûcher.
Part of Prilly - Fonds administratifs
Lieu concerné: A Prilly, Rte de Cossonay. Propriété Dégailler (Alexis). Architecte Gold (Edmond). Enquête du 26.07.1936 au 04.08.1936. Correspondance. Plans: plan du rez-de-chaussée, façades, coupe; plan et coupe des dépendances.
Construction d'ouvrages de protection contre le bruit en bordure de la N9
Construction du complexe des Services de voirie et domaines et forêts
Construction du complexe des Services de voirie et domaines et forêts. Crédit complémentaire
Construction d'un bâtiment d'habitation, appartements et commerces.
Part of Prilly - Fonds administratifs
Lieu concerné: A Prilly, Rte de Cossonay. Propriété Société Coopérative de Consommation Coop. Architecte Ramelet (James). Enquête du 21.09.1934 au 30.09.1934; permis de construire délivré le 16.10.1934 avec réserves. Demande permis de construire, oppositions, suites aux oppositions et modifications, observations, refus, nouvelles modifications, observations. Plans: plans des niveaux (avec appartement, laiterie, magasin), coupe, façades.
Construction d'un bâtiment d'habitation, chalet.
Part of Prilly - Fonds administratifs
Lieu concerné: En Broye, Ch. de Broye 1. Parcelle n°527. ECA n°917. Propriété Lugrin-Chappuis (A.). Entreprise Winckler & Cie SA. Enquête du 10.06.1935 au 20.06.1935.30.09.1935. Demande autorisation de construire et description matériaux, observations, résultats de l'enquête, permis d'habiter, correspondance. Plans: situation, façades, plans des niveaux, coupe.
Construction d'un bâtiment d'habitation, immeuble à appartements.
Part of Prilly - Fonds administratifs
Lieu concerné: Ch. de Fontadel 15. Parcelle n°485. ECA n°921. Propriété Wenk-Schneider (Anna). Architecte Knütti (A.). Enquête du 17.04.1935 au 27.04.1935.31.12.1936. Demande permis de construire, liste des matériaux, observations, résultats de l'enquête, observations, permis d'habiter. Plans: situation, plans des niveaux, coupe, façades.
Construction d'un bâtiment d'habitation, immeuble à appartements.
Part of Prilly - Fonds administratifs
Lieu concerné: En Belmonthoux, Ch. des Creuses. Propriété Emery (Louis). Entreprise Emery. Enquête du 20.11.1934 au 30.11.1934.09.09.1935. Demande de mise à l'enquête, observations, correspondance, permis d'habiter. Plans: situation, façades, plans des niveaux, coupe.
Construction d'un bâtiment d'habitation, villa.
Part of Prilly - Fonds administratifs
Lieu concerné: Au Crêt-des-Baumettes, Ch. des Chalets 7. Parcelle n°758. ECA n°814. Propriété Martin (Lucien). Architecte Volet (François). Enquête du 21.12.1934 au 31.12.1934.29.06.1935. Demande de mise à l'enquête, observations, résultats de l'enquête, permis d'habiter, travaux à effectuer. Plans: situation, façades, plans des niveaux, coupe.
Construction d'un bâtiment d'habitation, villa.
Part of Prilly - Fonds administratifs
Lieu concerné: En Perréaz, Ch. de l'Ondine 3. Parcelle n°271. ECA n°922. Propriété Oetiker (Victor). Architecte Martinella (Maurice). Enquête du 22.06.1935 au 01.07.1935.21.03.1936. Demande permis de construire, observations, permis d'habiter. Plans: situation, façades, plan des niveaux.
Construction d'un bâtiment d'habitation, villa à plusieurs logements.
Part of Prilly - Fonds administratifs
Lieu concerné: Au Crêt-des-Baumettes, Ch. des Chalets 10. Parcelle n°764. ECA n°904. Propriété Wolf (Aloïs). Architecte Austermayer (Jos.). Enquête du 26.06.1934 au 05.07.1934.05.12.1934. Demandes de mise à l'enquête, observations, résumé des résultats d'enquête, correspondance (y c. concernant amende pour non-respect d'observations). Plans: situation, plans des niveaux, façades, coupe.
Part of Prilly - Fonds administratifs
Lieu concerné: Au Crêt-des-Baumettes, Ch. de l'Ochette 4. Parcelle n°751. ECA n°912. Propriété Bussi (Ernest). Permis d'habiter délivré le 16.06.1935. Demande de mise à l'enquête, observations; enquête pour barrière clôture. Plans: situation, plans des niveaux, façades; plan et coupes de l'aménagement extérieur.
Domaine : Assainissement
Construction d'un collecteur eaux usées au chemin des Corjons
Domaine : Génie civil
Construction d'un collecteur eaux usées au chemin du Chêne
Construction d'un collecteur séparatif entre le chemin du Mottier et le chemin des Corjons
Construction d'un collège primaire
Domaine : Bâtiments
Construction d'un complexe Domaine : Administratif, école, protection civile, abris publics, parking
Part of Prilly - Fonds administratifs
Lieu concerné: Ch. de Perréaz. Propriété Jaunin (A.). Architecte Python (H.). Entreprise Maurer (?). Enquête du 17.07.1934 au 27.07.1934. Demande de mise à l'enquête, observations. Plans: situation, plan, coupe, façades.
Part of Prilly - Fonds administratifs
Lieu concerné: A Prilly, Rte de Cossonay. Propriété Joux (Ernest). Enquête du 26.02.1935 au 07.03.1935. Demande de mise à l'enquête, observations, résultats de l'enquête. Plans: situation, vue de l'entrée du garage, vue de côté, coupe.
Part of Prilly - Fonds administratifs
Lieu concerné: En Fontannaz-Chédel. Propriété Damazat. Demande permis de construire. Plans: situation, coupe.
Construction d'un garage et lift avec couvert, installation de 2 colonnes à essence.
Part of Prilly - Fonds administratifs
Lieu concerné: Au Chasseur. Propriété Pollien (Fernande) / Pollien (A.). Entreprise Tschumi (Albert). Enquête du 12.03.1935 au 22.03.1935 / Enquête du 09.04.1935 au 19.04.1935. Correspondance concernant enquête. Plans: situation, coupes, vue d'ensemble, plan du garage; façade du bâtiment d'habitation; plan de l'installation de distribution fixe Lumina, coupe (1er et 2ème projets).
Construction d'un groupe scolaire Les Martines
Domaine : Bâtiments
Construction d'un groupe scolaire primaire. Salles de gymnastique, piscine
Domaine : Bâtiments
Part of Prilly - Fonds administratifs
Lieu concerné: Aux Flumeaux, Rte de Renens. Propriété Brunner Frères. Entreprise Rapin (Marius). Correspondance concernant un refus de construire. Plans: situation, façade latérale et coupe.
Part of Prilly - Fonds administratifs
Lieu concerné: Rte des Flumeaux. Propriété Commune de Prilly, maître d'ouvrage Pilloud (Ed.). Enquête du 14.05.1935 au 24.05.1935. Demande permis de construire d'édifier un hangar sur parcelle communale des Aux Flumeaux, observations, résultats d'enquête. Plans: situation, coupe et plan (sol naturel et plancher).
Part of Prilly - Fonds administratifs
Lieu concerné: Au Grand-Pré, Rte des Flumeaux. Propriété Petit (Gustave), maître d'ouvrage Ramella (Quinto). Entreprise Ramella & Fils. Enquête du 18.01.1935 au 28.01.1935; permis de construire délivré le 07.02.1935. Demande mise à l'enquête, modifications, nouvelle soumission, observations. Plans: situation, plan des parois et clôtures, façade sud.
Construction d'un hangar et d'un poulailler.
Part of Prilly - Fonds administratifs
Lieu concerné: Au Verger, Ch. des Baumettes 22. Propriété Viquerat (Pierre). Enquête du 09.11.1934 au 19.11.1934. Observations, demande de mise à l'enquête, résultats de l'enquête. Plans: situation, croquis de situation et des dépendances, façades, coupe.
Construction d'un hangar et d'une annexe.
Part of Prilly - Fonds administratifs
Lieu concerné: Aux Flumeaux, Rte de Renens. Propriété Brunner Frères. Entreprise Rapin (Marius). Enquête en août - septembre 1934. Demande permis de construire, refus; 2ème Demande permis de construire, autorisation accordée. Plans: situation, plan, façades, coupe.
Construction d'un mur de clôture.
Part of Prilly - Fonds administratifs
Lieu concerné: Av. du Château. Propriété Mégroz (Victor). Enquête du 10.06.1935 au 20.06.1935. Réclamation de la Commune, demande de mise à l'enquête, correspondance. Plans: plans du mur, plan du portail vu de façade, plan.
Construction d'un mur en pierres jaunes.
Part of Prilly - Fonds administratifs
Lieu concerné: Aux Baumettes, Ch. des Chalets. Propriété Beuz / Reuz. Demande permis de construire, présentation des travaux envisagés et demande de l'autorisation de construction nécessaire.
Construction d'un muret le long de la propriété.
Part of Prilly - Fonds administratifs
Lieu concerné: Av. du Château. Propriété Mayr-Zwahlen (H.). Enquête du 07.08.1934 au 17.08.1934. Demande permis de construire un muret le long de sa propriété, accord et mise à l'enquête.
Construction d'un muret surmonté d'une clôture avec treillis.
Part of Prilly - Fonds administratifs
Lieu concerné: Av. du Château. Propriété Mayor (Marcel). Enquête du 28.08.1934 au 05.09.1934. Construction d'un muret surmonté d'une clôture avec treillis. Demande permis de construire, résultats, demande de vérification après travaux.
Construction d'une annexe avec WC.
Part of Prilly - Fonds administratifs
Lieu concerné: En Broye. Propriété Wirth (Louis). Enquête du 10.06.1935 au 20.06.1935; permis de construire délivré le 26.06.1935. Demande permis de construire, autorisation. Plans: situation, façades et plan du local.
Construction d'une dépendance, remise.
Part of Prilly - Fonds administratifs
Lieu concerné: Av. des Huttins, Riant-Pré. Propriété Studer (Jean). Demande précisions, demandes d'autorisation. Plans: situation, croquis de l'habitation, local, terrasse et dépendances.
Construction d'une dépendance, soit basse-cour et pêcherie.
Part of Prilly - Fonds administratifs
Lieu concerné: En Floréal. Propriété Berger (André). Architecte Berguer (André). Enquête du 16.07.1935 au 26.07.1935. Correspondance, autorisation. Plans: situation, plans de la construction.
Construction d'une fosse pour compostage des déchets végétaux
Contraction d'un emprunt pour l'acquisition d'un bus PTT pour le transport des élèves
Domaine : Finances
Contrat de prestations avec la Police cantonale
Domaine : Collaboration régionale
Contrôle des denrées alimentaires
Part of Genolier - Commune
Part of Genolier - Commune
Contrôle des prix et des loyers
Part of Genolier - Commune
Contrôle des produits toxiques
Part of Genolier - Commune
Domaine : Collaboration régionale
Domaine : Protection de la population
Domaine : Collaboration régionale
Domaine : Collaboration régionale
Convention pour la création d'une Police intercommunale Le Mont - Cugy
Domaine : Protection de la population
Convention relative à la réalisation d'un collecteur d'eaux usées La Naz - Les Marais
Domaine : Assainissement
Domaine : Collaboration régionale