Document 1976-20 - Convention relative à la réalisation d'un réseau de collecteurs de concentration le long des ries du lac dès l'embouchure de la Vuachère jusqu'à l'entrée de la station d'épuration

Cote

CH -001760-9 2-1976-20

Titre

Convention relative à la réalisation d'un réseau de collecteurs de concentration le long des ries du lac dès l'embouchure de la Vuachère jusqu'à l'entrée de la station d'épuration

Date(s)

  • 1976-10-04 - ? (Production)

Niveau de description

Document

Étendue matérielle et support

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Domaine : Collaboration régionale

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

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Écriture des documents

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Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

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Identifiant(s) alternatif(s)

Année

1976

No

20

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

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