Dossier 0343 - Construction d'un mur de clôture.

Cote

CH 001660-3 A-(1)-J-(01)-(007)-0343

Titre

Construction d'un mur de clôture.

Date(s)

  • 1935-06-04 - 1935-06-24 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

Dossier contenant 1 plan bleu, 2p. corr., 1 carte.

Nom du producteur

Dépôt

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Lieu concerné: Av. du Château. Propriété Mégroz (Victor). Enquête du 10.06.1935 au 20.06.1935. Réclamation de la Commune, demande de mise à l'enquête, correspondance. Plans: plans du mur, plan du portail vu de façade, plan.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Chronologique. Cote service: A 1061

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Existence et lieu de conservation des originaux

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Identifiant de la description

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Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

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Sources

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