Cote
CH 001660-3 A-(1)-J-(01)-(007)-0313
Titre
Construction d'un muret surmonté d'une clôture avec treillis.
Date(s)
- 1934-08-23 - 1934-09-26 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Dossier contenant 3p. corr.
Nom du producteur
(1991-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Lieu concerné: Av. du Château. Propriété Mayor (Marcel). Enquête du 28.08.1934 au 05.09.1934. Construction d'un muret surmonté d'une clôture avec treillis. Demande permis de construire, résultats, demande de vérification après travaux.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Chronologique. Cote service: A 1031