- CH 001785-8 A-A#2-M-M04
- SSérie
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Fait partie de Bottens - Fonds publics
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Plans dressés pour des servitudes pour passage de canalisations
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Servitude n° 4 : Passage de canalisations d'eaux usées
Servitude n° 5 : Passage de canalisations d'eaux claires
Servitude n° 8 : Passage de canalisations d'eaux claires et d'eaux usées
Servitude n° 10 : Passage de canalisations d'eaux usées
Servitude n° 11 : Passage de canalisations d'eaux usées
Servitude n° 13 : Passage de canalisations d'eaux usées
Servitude n° 14 : Passage de canalisations d'eaux usées
Servitude n° 15 : Passage de canalisations d'eaux usées
Plans des législatures 2002-2005 et 2006-2011
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Règlement communal sur le plan d'affectation et police des constructions (1993, original signé), Règlement communal sur les constructions et l'aménagement du territoire (1982, original signé), Correspondance et études (giratoires, etc.) (1981-2004)
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test
Plan pour réaménagement des forêts communales
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Plan partiel d'affectation PPA "Les Sauges"
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Dossier d'enquête parcelle 159 (n° 81-2009-11), oppositions
Plan partiel d'affectation PPA "La Ferme"
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Dossier pour mise à l'enquête, plan approuvé
Plan partiel d'affectation PPA "La Clâtre"
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Plan partiel d'affectation PPA "Au Carro Nord"
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Oppositions, plans, règlements, procès-verbaux de chantier, convention d'échange et cession, rapport, préavis, certificats de garantie d'ouvrage, recours, conventions
Parcelles 1, 19, 21, 22, 28, 33, 34, 49, 60
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Plans
Plan directeur communal étude jusqu'à la consultation publique
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Questionnaire aux agriculteurs, analyse préliminaire, projet de rapport, rapport (18.10.2010). Les multiples versions de travail ont été éliminées.
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Documents d'élaboration, rapport sur le processus d'aménagement et plan directeur approuvé
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Plan de quartier "En Saint-Livre Sud"
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Plan de classement des arbres (recensement)
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Plan cadastral sur feuilles volantes
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Cette sous-série contient les pièces justificatives des comptes communaux, ces documents ont une durée d'utilité légale de 10 ans. Elle est conservée dans le grenier de la maison de la commune, et les documents sont éliminés au fur et à mesure. Héritée de
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Héritée de A#1_BB Pièces annexes au Conseil général.
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Pièces annexes au Conseil général
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Permis de construire refusés ou abandonnés
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Paroisse catholique St- Etienne de Bottens
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Notamment comptes, statuts, plans, convention entre l'association et les communes de Bottens et de Montilliez
Parcs et espaces verts - Cimetières
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Outils de recherche des permis de construire
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classement par noms de propriétaires et par années de construction.
Ordres du jour, préavis, rapports des commissions, amendements
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Notamment discours
Objets traités en séance de municipalité
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Cette sous-série contient les dossiers, documents et les courriers traités en séance du Conseil communal. Classement: il existe une liste des préavis en première page, puis un index thématique vient documenter cette série volumineuse.
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601 à 1125
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1 à 600
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Notes relatives à l'organisation de la commune
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liste de catégories
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Notamment actes notariés
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Cette série contient les procès-verbaux ainsi que les préavis municipaux et les documents ou dossiers préparés en vue des séances du Conseil communal. Elle contient aussi les sentences municipales.
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Mises (terres, foin, forêts, domaine communal)
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Série héritée, A#1_FD.
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Militaire, Police, Pompiers, Protection civile
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Série héritée, la série A#2_N est regroupe aussi les documents relatifs à la protection civile.
Militaire, police, police du feu, sapeurs-pompiers
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Cette sous-série contient les documents relatifs à la location de la salle polyvalente et du refuge.
Livre 900e, rectificatif page 279
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Egalement procès-verbaux de votations et d'élections
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Lausanne région
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La Petite enfance
Journal "Contact" : numéro spécial Inauguration de la Salle polyvalente de Bottens
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3 exemplaires
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1ère série (1976-1985) : numéros 1 à 13, manque 7 et 11
2ème série (1992 - en cours) : numéros 1 à 70, manque 61, 64, 65
1 à 3 exemplaires de chaque numéro
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Inventaires et plan de classement fonds A#3
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Inventaires et plan de classement Docuteam
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Un tapuscrit et une version sous format excel.
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Instruction publique, paroisse
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Série héritée, la série A#1_N contenait aussi les documents relatifs à la paroisse.