- CH -001760-9 1-T-v.2016.2167
- Dossier
- 1318 - 1910
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
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[Acquis fait par Jacques Boeuf d'un morcel de terre et bois et copies d'actes notariés]
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Actes notariés, titres, droits
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Pièces annexes aux comptes, rentiers, comptes spéciaux
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Rentier de la Commune, soit rentier des créances du Mont
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comptes que rend le Citoyen Charles Aloïs Pache en sa qualité de Boursier de la Commune de Le Mont pour 1877, comptes de la forêt de Vennes, formulaire pour l'établissement des comptes, comptes 1830, 1832, 1833, 1838 et 1839
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[Comptes communaux et comptes du gouverneur]
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Pour le cahier 1704 à 1709, l'inventaire de 1981 précise :"Comptes communaux. Le livre se termine par des abergements"
Pour le cahier 1706, l'inventaire de 1981 précise : "Comptes du gouverneur"
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Bourse des pauvres et assistance publique
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[Correspondance, factures et soumissions]
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concernant notamment conventions, oppositions à des tavaux, envoi de factures et de devis, demandes de fouilles
[Compte pour travaux forestiers]
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Livre de commune (mention de gouverneurs et de messelliers)
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Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
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Plans géométriques du Mont par le commissaire Gaulis
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Lauds en faveur de la famille Bergier d'Illens
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Circulaires et arrêtés cantonaux, correspondance concernant les Affaires militaires, liste de répartition des frais d'enrôlement
Délimitation entre le Mont et Lausanne
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comptes que rend le Citoyen Charles Aloïs Pache en sa qualité de Boursier de la Commune de Le Mont pour 1877, comptes de la forêt de Vennes, formulaire pour l'établissement des comptes, comptes 1830, 1832, 1833, 1838 et 1839
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L'inventaire de 1981 précise : "registre portant la lettre A, en tête-bêche :1760-1805 bois à bâtir, marrin accordé"
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[Correspondance concernant l'école]
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Comptes de la Bourse des pauvres
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folio concernant propriétés Amaudruz et Rouge
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Cadastre, pour l'inscription des mutations
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Bornage "Es Planches", commissaire Bermond
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Correspondance relative aux pauvres
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[Livre pour les délibérations et rolle [sic] de l'honorable Société des tireurs du Mont]
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Un acte d'origine est accompagné de son passeport
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Procès-verbaux des assemblées électorales
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Revestiture en faveur de la Bourse des pauvres
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comptes que rend le Citoyen Charles Aloïs Pache en sa qualité de Boursier de la Commune de Le Mont pour 1877, comptes de la forêt de Vennes, formulaire pour l'établissement des comptes, comptes 1830, 1832, 1833, 1838 et 1839
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L'inventaire de 1981 précise : "même séances, autres libellés et écoles 1808-1813"
[Délibérations de la Municipalité et du Conseil]
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L'inventaire de 1981 précise : "Les 136 premières pages de ce registre de 521 pages ont disparu. Ce qui reste commence en 1809. Toutes les délibérations y sont contenues : Municipalité, Conseil communal, Assemblées électrorales"
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Cottet pour le rachat des dîmes et censes
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[Règlements et décrets cantonaux]
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un exemplaire de la Loi sur les chemins du 24 juillet 1811, un exemplaire de la Loi sur les préfets du 9 janvier 1832, un exemplaire du règlement de la Caisse d'économie et de prévoyance, un arrêté relatif au renouvellement partiel et périodique des municipalités du 12 novembre 1805, un exemplaire de la Constitution du Canton de Vaud de 1830, un exemplaire du règlement sur le service de la gendarmerie du Canton de Vaud du 25 avril 1811, un exemplaire du règlement pour les écoles du 16 octobre 1806, un exemplaire de l'arrêté et exhortation pour le jeûne de 1893, divers cirulaires et arrêtés
Livret de décisions de la Muncipalité et amendes
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Livret de décisions de la Muncipalité et amendes
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Livret de décisions de la Muncipalité et amendes
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en tête-bêche : assistance accordée aux pauvres, 1817-1819
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L'inventaire de 1981 précise "La première partie se trouve dans le volume série A"
Livret de décisions de la Muncipalité et amendes
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Comptes de la Bourse des pauvres
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[Règlement sur la rétribution de pâturage imposée sur le bétail]
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Livret de décisions de la Muncipalité et amendes
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Registre pour les chemins. Journées de voirie
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[Procès-verbaux de délimitation avec Lausanne]
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[Documentation concernant le Canton, la Confédération et des questions diverse]
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concernant notamment la culture fourragère rationnelle et l'agriculture suisse, le programme de la VIe exposition suisse d'agriculture, la question de Savoie, le choléra asiatique, l'enfance abandonnée, ainsi que des rapports au Conseil d'état du Canton de Vaud, des préavis de la Municipalité de Lausanne et un règlement fédéral pour l'armée suisse.
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Travaux et routes, ponts et chaussées
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L'inventaire de 1981 précise "et 1 séance 1874"