Cote
CH -001760-9 1-M-v.2016.2147
Titre
Affaires militaires
Date(s)
- 1742 - 1831 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 cm
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Circulaires et arrêtés cantonaux, correspondance concernant les Affaires militaires, liste de répartition des frais d'enrôlement
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
En 2016, le dossier se trouvait conservé avec les autres dossiers de la série, et portait la cote M
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
AncienneCote
M
DocuteamCurator
2147