- CH 001827-X (1)-1-L-L
- Pièce
- 1726
Fait partie de Begnins - Commune
Règlement
Fait partie de Begnins - Commune
Règlement
Règlement communal pour le déblaiement des neiges
Fait partie de Begnins - Commune
Règlement
Règlement pour les concessions d'eau
Fait partie de Begnins - Commune
Règlement
Règlement pour les concessions d'eau
Fait partie de Begnins - Commune
Règlement
Règlement pour l'employé communal
Fait partie de Begnins - Commune
Règlement
Fait partie de Begnins - Commune
Règlement
Règlement pour le service communal de distribution d'eau
Fait partie de Begnins - Commune
Règlement
Fait partie de Begnins - Commune
Affiches, placards
Règlement sur l'installation des seigneurs baillis
Fait partie de Begnins - Commune
Règlement
Règlement sur le pâturage des chèvres
Fait partie de Begnins - Commune
Règlement
Fait partie de Begnins - Commune
Circulaires, lois
Projet de règlement nouveau pour la distribution des bénéfices et des charges de la Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Règlement
Règlement pour les concessions d'eau
Fait partie de Begnins - Commune
Règlement
Règlement d'organisation du Service du feu
Fait partie de Begnins - Commune
Règlement
Fait partie de Begnins - Commune
Règlement communal sur les égouts
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, règlements
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, règlements
Fait partie de Begnins - Commune
Règlement
Militaire, police, police du feu, sapeurs-pompiers
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Liste des chevaux à fournir en cas de mobilisation
Fait partie de Begnins - Commune
Liste
Défense aérienne : préparatifs en temps de paix et conduite à suivre en cas de danger aérien
Fait partie de Begnins - Commune
Ouvrage militaire au lieu-dit "En Grand Fer"
Fait partie de Begnins - Commune
Plans
Baraque matériel Comeire (baraque Durisol K)
Fait partie de Begnins - Commune
Plan
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Sirène d'alarme : installation
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, devis
Police sanitaire, service de santé
Fait partie de Begnins - Commune
Poste de gendarmerie. Inventaire du matériel et du mobilier (1860), loyer (1951)
Fait partie de Begnins - Commune
Inventaire
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Rapports de police, correspondance
Installation d'un distributeur à chewing-gum devant l'épicerie
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, photographies
Fait partie de Begnins - Commune
Registre
Fait partie de Begnins - Commune
Police du feu : fourniture d'une seringue à incendie
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Défense incendie des maisons foraines : construction de réservoirs
Fait partie de Begnins - Commune
Devis, plans
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, offres
Police du feu : fourniture d'une pompe à feu
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, devis
Installations électriques : contrôles, autorisations
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, offres
Instruction publique, paroisse
Fait partie de Begnins - Commune
Ecoles et instruction publique
Fait partie de Begnins - Commune
Commission scolaire. Correspondance, demandes d'indemnités pour frais de transport et de pension
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, demandes d'indemnités pour frais de transport et de pension
Groupement scolaire primaire supérieur, Ecole Ménagère
Fait partie de Begnins - Commune
Conventions
Fait partie de Begnins - Commune
Comptes
Commission scolaire : conflit entre H. Hartmann, enseignante et des parents d'élèves
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Service d'aide familiale du Cercle de Begnins
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, statuts, budget
Registre de la Commission d'inspection des Ecoles de Begnins
Fait partie de Begnins - Commune
Rapports d'inspection
Cercle Ménager de Begnins. Procès-verbaux du Comité
Fait partie de Begnins - Commune
Procès-verbaux
Biens culturels : enquête, inventaire des monuments et antiquités
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Clinique dentaire du district de Nyon
Fait partie de Begnins - Commune
Statistiques des contrôles
Instruction publique et Paroisse
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Paroisse. Correspondance sur la sonnerie des cloches
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Vie civique (Elections, votations)
Fait partie de Begnins - Commune
Registre civique et tableau général des imposés de la Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Listes, tableau
Fait partie de Begnins - Commune
Procès-verbaux
Election au Conseil national : résultats
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Liste des résultats
Fait partie de Begnins - Commune
Procès-verbal du bureau électoral et de l'assemblée électorale, correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Liste des candidats et des résultats, correspondance, carte civique
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Contrôle des habitats, Bureau des étrangers
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Cahier des charges, règlements, actes de cautionnement
Personnel communal : Caisse intercommunale de pension (CIP)
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, contrat d'assurance
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Procédure
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Famille Blanc. Copie d'échange
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Famille Duret. Taxe de dépends adjugés à Jean François Pauthex comme tuteur de Jean Marc Duret
Fait partie de Begnins - Commune
Taxe de dépends
Famille Gander. Acte de mœurs en faveur de Frédérich Gander
Fait partie de Begnins - Commune
Acte de mœurs
Famille Gerbollet. Affranchissement pour Jean Michel Gerbollet de Begnins
Fait partie de Begnins - Commune
Affranchissement
Famille Girod. Plainte de Pierre Humbert Girod contre Salomon Charbonnier au sujet d'une dispute
Fait partie de Begnins - Commune
Plainte, correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Acquis, billet, cession
Fait partie de Begnins - Commune
Lods, lettre de rente, obligation, correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Registre des étrangers
Fait partie de Begnins - Commune
Formulaires
Contrôle des vaccinations antivarioliques
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Avis d'entrées et sorties
Fait partie de Begnins - Commune
Bordereaux
Personnel communal : Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accident (CNA)
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, déclarations d'accident
Personnel communal : engagement
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Famille Bard. Procédure au sujet d'un droit de clôture
Fait partie de Begnins - Commune
Procédure
Fait partie de Begnins - Commune
Famille Fardet. Affranchissement contre Jean Fardet de Begnins
Fait partie de Begnins - Commune
Affranchissement
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