- CH 002149-3 A-(1)
- Fonds
- 1601 - 1989
Part of Archives communales de Penthalaz
Penthalaz - Commune
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Penthalaz - Commune
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Procès-verbaux
Procès-verbaux de la Municipalité
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Procès-verbaux
Procès-verbaux de la Municipalité
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Procès-verbaux
Procès-verbaux de la Municipalité
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Procès-verbaux
Procès-verbaux de la Municipalité
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Procès-verbaux
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Mises
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Mises
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Procès-verbaux
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Listes
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Registre de contrôle des chevaux
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Listes
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Comptes
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Comptes
Comptes des Grands-Livres, Bourse des pauvres et Commune
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Comptes
Rentiers de la bourse des pauvres
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Comptes, listes
Récapitulation des comptes particuliers
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Comptes
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Listes
Registre des permis de séjour délivrés
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Listes
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Correspondance, tableaux, listes
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Formulaires
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Correspondance
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Correspondance
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Correspondance
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Correspondance
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Correspondance
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Correspondance, procès-verbaux, extraits de procès-verbaux, rapports
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Règlements du Conseil communal et du Conseil Général
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Règlements
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Conventions
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Actes
Différend entre la Commune de Penthalaz et Jean-Pierre et Jean-Michel Prenleloup
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Correspondance
Procédure contre le meunier Jean Barillet portée devant la cour de justice de la ville de Cossonay
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Extraits de procès-verbaux
Création de l'Union des sociétés locales
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Correspondance
Convention entre la Municipalité et le Football Club de Penthalaz
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Convention
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Correspondance
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Comptes
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Syndicat d'Améliorations Foncières (AF)
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Relevés de comptes
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Plans d'enquête et de situation, correspondance
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Plans d'enquête et de situation, correspondance
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Plans, correspondance
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Plans, correspondance
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Autorisation, correspondance, coupures de presse, acte de bourgeoisie
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Actes d'origines
Construction d'un nouveau collège
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Correspondance, devis, offres, plans
Construction de la salle communale
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Devis, factures, correspondance
Entretien du four : travaux de gypserie, bûcher
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Devis, plan
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Correspondance
Aménagement d'un hangar pour le service du feu au lieu-dit "Sus la Vuy"
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Rapport, devis, plans
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Correspondance, comptes
Dossiers communaux, eaux et égouts : captage de l'eau
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Correspondance
Construction d'un édicule et extension du réseau "Sus le Pont"
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Factures
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Plans
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Actes notariés, correspondance
Dossiers communaux, eaux et égouts : égouts dans la Venoge, concession
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Correspondance, plans, projet
Dossiers communaux, chemins : projet de réfection du chemin du Bois de Riez
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Plans, correspondance, rapport
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Tableau, devis, plans
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Dossiers communaux, routes : projet de réfection et d'aménagements de la Route Cantonale (RC) n°311
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Plans, facture
Dossiers communaux, routes : projet d'alignement d'un tronçon de rue publique à Penthalaz
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Plans, tableaux
Dossiers communaux, routes : correction d'un chemin public au lieu dit Dessous-la-Ville
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Plan, tableau
Dossiers communaux, routes : projet de correction de la Route Penthalaz-Cossonay
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Correspondance
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Correspondance, décomptes, devis, plans, soumissions
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Plans, correspondance, devis
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Plans, mémoires
Dossiers communaux, canaux, marais, ponts : couvert de fontaine
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Correspondance, devis, plans
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Convention
Instruction publique, cultes, militaire
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Instruction publique : correspondance diverse
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Procès-verbaux de la Municipalité
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Procès-verbaux
Procès-verbaux de la Municipalité
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Procès-verbaux
Procès-verbaux de la Municipalité
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Procès-verbaux
Procès-verbaux de la Municipalité
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Procès-verbaux
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Mises
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Registre des commissions de recours et d'impôts
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Procès-verbaux, correspondance
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Comptes
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Comptes
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Comptes
Comptes de la bourse des pauvres
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Comptes
Comptes de la bourse des pauvres
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Comptes
Bourse des pauvres, livres de caisse et chèques postaux
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Comptes, listes
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Comptes
Plans géométriques de Penthalaz
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Plans, tableaux
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Plan, rapports, tableaux, listes
Plans du territoire de Penthalaz
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Plans
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Listes
Registre des permis de séjour délivrés
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Listes