- CH 002149-3 A-(1)
- Fonds
- 1601 - 1989
Part of Archives communales de Penthalaz
Penthalaz - Commune
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Penthalaz - Commune
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Finances : obligations et cédules
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Obligations, cédules
Litige entre les communes de Penthalaz et Daillens au sujet de la cure
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Correspondance
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Conventions
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Administration générale, divers
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Correspondance
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Actes
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Actes
Différend entre la Commune de Penthalaz et Jean-Pierre et Jean-Michel Prenleloup
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Correspondance
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Comptes
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Comptes
Instruction publique, cultes, militaire
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Réception, Société Cène et Consistoire de Penthalaz
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Livret
Plans géométriques de Penthalaz
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Plans, tableaux
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Rentiers de la bourse des pauvres
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Comptes, listes
Comptes de la bourse des pauvres
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Comptes
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Actes d'origines
Procédure contre le meunier Jean Barillet portée devant la cour de justice de la ville de Cossonay
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Extraits de procès-verbaux
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Registre de la nouvelle Abbaye de Penthalaz
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Procédure contre les hoirs d'Isaac Perroud Meunier
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Correspondance
Affiches anciennes : lois et décrets
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Directives
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Reconnaissance en faveur de Penthalaz
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Acte
Registre des baptêmes, mariages et décès
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Livret
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Affiches anciennes : lois et décrets
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Directives
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Comptes
Acte d'affranchissement des redevances féodales
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Acte
Procédure contre la citoyenne Chevalier née Maillard portée au tribunal du District de Vevey
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Extrait de procès-verbal
Procès-verbaux de la Municipalité
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Procès-verbaux
Procès-verbaux de la Municipalité
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Déclaration de succession de Anne BARBE PRENLELOUP en faveur de son fils
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Acte notarié
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Procès-verbaux, correspondance
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Compte de répartition pour le plan de la Commune de Penthalaz, frais d'arpentage
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Comptes
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Comptes
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Procès-verbaux
Militaire, logement de troupes
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Dossiers communaux, routes : communiqué de la Municipalité concernant les chemins publics du village
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Correspondance
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Procès-verbaux
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Correspondance
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Convention, concession
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Mises aux enchères diverses au rabais
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Mises
Dossiers communaux, canaux, marais, ponts : projet pour la construction d'un pont sur la Morges
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Correspondance
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Actes notariés
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Actes d'origines
Procès-verbaux de la Municipalité
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Procès-verbaux
Procédure contre F. Fumaux et L. Langrin portée au tribunal du District de Cossonay
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Procès-verbal, correspondance
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Procès-verbaux
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Comptes
Registre des enterrements et des décès
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Listes
Instruction publique : correspondance diverse
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Registre civique pour les assemblées électorales et les procès-verbaux de la commune de Penthalaz
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Procès-verbaux
Statistiques, habitants, étrangers
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Listes
Collège : ancien bâtiment, transformation, maison de l'école
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Plans, procès-verbal, devis
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Correspondance, procès-verbaux, extraits de procès-verbaux, rapports
Plans du territoire de Penthalaz
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Plans
Procès-verbaux de la Municipalité
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Procès-verbaux
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Comptes
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Comptes
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Listes
Dossiers communaux, routes : projet de correction de la Route Penthalaz-Cossonay
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Correspondance
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Rapports, garde champêtre et police
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Rapports
Procès-verbaux de la Municipalité
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Procès-verbaux
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Mises
Rentiers de la bourse des pauvres
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Comptes, listes
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Comptes
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Correspondance, soumissions, devis, cahier des charges, conditions, plans
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Formulaires, livret
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Conventions
Dossiers communaux, domaines : projet de construction d'un stand de tir au lieu dit Au tirage
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Correspondance, factures, plan, soumissions, devis
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Comptes
Séances de la Commission scolaire
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Procès-verbaux
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Formulaires
Limites des territoires de Penthalaz et Gollion
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Procès-verbal
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Certificats
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