- CH STEC A-A-K-v.2020.02428
- File
- 1415-1778
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Fonds ancien (inventaire de 2001, complété dès 2020)
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Archives produites par la Ville de Sainte-Croix, ainsi que par ou en collaboration avec différents organismes anciens : notamment Ecole de Mécanique, entreprises locales, musées
Correspondance baillage d'Yverdon, époque bernoise
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Notamment : bordereau d'emprunt de 1955
Manque : 1618, 1622-1626, 1629-1631, 1635, 1637-1639, 1641, 1651-1654
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Foncier : ventes [de terrain] et correspondance
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Caisses de familles (Campiche, Guessaz et Jaccard)
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Notamment : actes et notices historiques et généalogiques des familles Campiche, Guessaz et Jaccard
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Pour le détail, voir Z1 à Z9
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Volume abîmé par le feu. Ce volume revient aux Archives cantonales vaudoises selon l'arrêté du 22 janvier 1946.
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Procès-verbaux des rentes des pauvres de Ste-Croix
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Préavis Municipaux : murs, avenue Alpes 36
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Notamment : plans
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Reproduction du plan de la ligne séparant les cantons de Neuchâtel et Berne
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Comptes de la Bourse des pauvres de Sainte-Croix
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Assurance incendie : dons et répartitions des dons après l'incendie de Sainte-Croix et Bullet
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Porte une ancienne cote partielle de Raoul Campiche : N° 64 sans lettre de désignation.
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Manque : 1753-1759, 1850-1853
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Ancienne cote : L 2
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Ce volume se prolonge ensuite de 1801 à 1816.
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Manque : 1694 à 1697, 1701 à 1710, 1721 à 1737, 1769 à 1791
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Comptes vraisemblablement signés par François Louis Frédérick Haldimand (11 août 1718 - 5 juin 1791)
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Ancienne abbaye de Sainte-Croix : pièces anciennes
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Notamment : inventaire des pièces anciennes, titres et cérances anciennes
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Comptes de la Bourse des pauvres de Sainte-Croix
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Ancienne cote : O 2
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Registre du Conseil des 12 et des 24
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Manque : 1800 à 1802
Registre pour les tutelles de Sainte-Croix
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Livre des dépôts de la Bourse des pauvres
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Hôpital de Sainte-Croix : plans de l'hôpital dressés par Jean-Pierre et Timothée Mermod
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Ancienne cote : G 51.
Lois et règlements : réclamations et ordonnances de la République helvétique
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Registre pour la perception de l'impôt ordonnée par le Conseil législatif le 22 novembre 1798
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Procès-verbaux de la Régie de Sainte-Croix
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Cette copie est malheureusement non signée et non datée, mais contient des renseignements généalogiques et fonciers de toute première importance.
Registre des séances et délibérations de la Chambre de Régie de Sainte-Croix
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Registre de la Municipalité de Sainte-Croix concernant la gestion des tutelles
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Notamment : correspondance, coupures de presses
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Registre des assemblées de la Municipalité
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Rapports sur les écoles de la commune
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Registre des assemblées de la Municipalité
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Registre des fonds passés à clos et à record rière la commune de Sainte-Croix
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En réalité, il s'agit de la reprise d'un certain nombre d'actes de passation à clos et à record effectués entre 1655 et 1798.
Ce registre porte l'indication suivante : 'Ce registre est le relevé des indications qui furent faites en municipalité en janvier 1794 par les particuliers inscrits ci-après'.
Jusqu'au n° 286 successivement, les numéros suivants seront de nouvelles indications. Les propriétaires de clos ou record de 5 seytorées et en sus sont notés au répertoire d'un C en rouge.
Comprend un répertoire des bénéficiaires en fin de volume.
Ancienne cote de Raoul Campiche : G 48.
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Magnifique frontispice en tête du premier volume.
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CD-ROM Plans de cadastre 1-226
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Procès-verbaux de la direction de la Bourse des pauvres de Sainte-Croix
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Registre des assemblées de la Municipalité
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Procès-verbaux du Conseil Communal
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Procès-verbaux du Conseil Communal
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Notamment : plans, rapports, règlements
Registres : procès-verbaux du comité des 7 fontaines, livres de caisse, copie de lettres, cotisations, Grand Livre, recettes, relevé des compteurs, comptes des membres
Registre des assemblées de la Municipalité
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Manque : 1810 à 1812, 1823
Comptes de la Bourse des pauvres de Sainte-Croix
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Ancienne cote : O 3
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Manque années : 1830, 1832, 1836-1838, 1845, 1853
Plans des routes et chemins rière Sainte-Croix
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Procès-verbaux de la direction de la Bourse des pauvres de Sainte-Croix
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Ancienne cote : L 8
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Journal des assemblées de la Municipalité
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Manque : 1831
Cahier d'écriture à Louis, fils de feu Salomon Jaccard
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Registre matricule des incorporés
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Ce volume est placé à l'entrée du local sous les archives de la justice de paix.
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Notamment : actes notariés, procès-verbaux, plans
Registre des naissances et baptêmes de la paroisse des Granges de Sainte-Croix
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Commission de bornage, procès-verbaux des visites sur le terrain
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Procès-verbaux de la Municipalité
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Registre des comptes de la Bourse des pauvres
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Écoles de Sainte-Croix : procès-verbaux de la Commission scolaire
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Registre des assemblées de la Municipalité
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Journal des séances de la Municipalité
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Registre des naissances et baptêmes de la paroisse de Sainte-Croix
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Projet d'aménagement pour les forêts communales de Sainte-Croix
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Comptes de la Bourse des pauvres de Sainte-Croix
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Ancienne cote : O 4
Journal des séances de la Municipalité
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Comptes de la Commune de Sainte-Croix, concernant l'administration du bien des Pauvres
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Comptes rédigés par Mr le Boursier Julien Fonthiez
Procès-verbaux de la Municipalité
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Manque : 1854 à 1871
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Société de secours mutuels de Sainte-Croix : statuts
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Notamment : acte d'origine, obligation hypothécaire, certificat d'héritiers, actes de partage et de vente
Extrait pour les frères Daniel et Pierre Gonthier
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Notamment : extrait des cadastres
Tableau des propriétaires intéressées : route des Rasses
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Société de secours mutuels de Sainte-Croix : procès-verbaux
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Société des secours mutuels de Sainte-Croix : livre d'encaissement et cotisations
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Notamment : plans, conventions, baux à loyers, projet de charte, statuts, rapports annuels
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Ancienne cote : G 94
Journal et feuille d'avis de Sainte-Croix
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Notamment : règlements, contrats
Procès-verbaux du Conseil Communal
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