Cote
CH STEC A-A-GA-v.2001.00936
Titre
Registre de l'indication faite par les communiers de Sainte-Croix des terres qu'ils possèdent rière le territoire dudit lieu
Date(s)
- 1747 (Creation)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 Vol.
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
Note de l'inventaire de 2001 : "Ce volume revient aux Archives cantonales vaudoises selon l'arrêté du 10 avril 1959."
Identifiant(s) alternatif(s)
ancienne cote
GA