Dossier v.2001.00941 - Registre des fonds passés à clos et à record rière la commune de Sainte-Croix

Cote

CH STEC A-A-GA-v.2001.00941

Titre

Registre des fonds passés à clos et à record rière la commune de Sainte-Croix

Date(s)

  • 1811 (Creation)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

1 Vol.

Nom du producteur

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

En réalité, il s'agit de la reprise d'un certain nombre d'actes de passation à clos et à record effectués entre 1655 et 1798.
Ce registre porte l'indication suivante : 'Ce registre est le relevé des indications qui furent faites en municipalité en janvier 1794 par les particuliers inscrits ci-après'.
Jusqu'au n° 286 successivement, les numéros suivants seront de nouvelles indications. Les propriétaires de clos ou record de 5 seytorées et en sus sont notés au répertoire d'un C en rouge.
Comprend un répertoire des bénéficiaires en fin de volume.
Ancienne cote de Raoul Campiche : G 48.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Identifiant(s) alternatif(s)

ancienne cote

GA, G 48

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

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Personnes et organismes associés

Genres associés

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