Comptes communaux et Bourse des pauvres
- CH 001828-7 A-(1)-B-B.1 b.01
- Item
- 1942
Part of Le Vaud - Commune
Comptes, bourse des pauvres
Comptes communaux et Bourse des pauvres
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Comptes, bourse des pauvres
Comptes communaux et Bourse des pauvres
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Comptes, bourse des pauvres
Comptes communaux et Bourse des pauvres
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Comptes, bourse des pauvres
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Comptes, bourse des pauvres
Comptes communaux et Bourse des pauvres
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Comptes, bourse des pauvres
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Comptes, bourse des pauvres
Comptes communaux et Bourse des pauvres
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Comptes, bourse des pauvres
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Procès-verbaux de la Commission d'assistance
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Procès-verbaux
Livre d'inscription pour la Société de la fromagerie du Vaud
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Livre
Registre d'alpage et du contrôle du bétail
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Registre
Révision de l'aménagement des forêts communales
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Etudes, plans
Plan d'aménagement des forêts communales
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Etudes, plans
Registre des forêts et des mises de bois
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Procès-verbaux
Registre des forêts et des mises de bois
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Procès-verbaux
Registre des forêts et des mises de bois
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Procès-verbaux
Registre des vacations de la Municipalité
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Vacations
Registre des mises, soumissions et fermages
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Mises, soumissions, fermages
Registre des mises, soumissions et fermages
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Mises, soumissions, fermages
Registre des mises, soumissions et fermages
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Mises, soumissions, fermages
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Acte
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Acte
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Convenants, conventions
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Convention
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Acquis
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Sentence en faveur de Pierre Christinet demeurant à Begnins contre Jean Louis Badel de Longirod
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Sentence
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Extraits
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Correspondance
Litige entre la Commune de Le Vaud et Jacob Dunand pour injures de ce dernier
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Cartes postales, dessins aquarellé
Reconnaissance des biens de Marguerite, fille de feu Jaques Oreille, femme de Jean Pierre Frick
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Acte
Traité de paix et d'alliance entre le Roi François Premier et les Cantons des Suisses
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Traité de paix
Reconnaissance de la Commune de Le Vaud en faveur du Château d'Aubonne
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Acte
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Décomptes
Règlement pour les fonctionnaires de la Commune
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Règlement
Règlement d'administration et police de Le Vaud
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Règlement
Règlement interne de la Municipalité de Le Vaud
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Règlement
Registre des délibérations de la Municipalité
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Procès-verbaux
Registre des délibérations de la Municipalité
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Procès-verbaux
Registre des délibérations de la Municipalité
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Procès-verbaux
Registre des délibérations de la Municipalité
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Procès-verbaux
Registre des délibérations de la Municipalité
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Procès-verbaux
Registre des délibérations de la Municipalité
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Procès-verbaux
Registre des délibérations de la Municipalité
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Procès-verbaux
Registre des délibérations de la Municipalité
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Procès-verbaux
Registre des délibérations de la Municipalité
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Procès-verbaux
Registre des délibérations de la Municipalité
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Procès-verbaux
Registre des délibérations de la Municipalité
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Procès-verbaux
Registre des délibérations de la Municipalité
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Procès-verbaux
Registre des délibérations de la Municipalité
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Procès-verbaux
Registre des procès-verbaux des élections et des votations
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Procès-verbaux
Registre des procès-verbaux des élections et des votations
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Procès-verbaux
Registre des délibérations du Conseil Général de Le Vaud
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Procès-verbaux
Registre des délibérations du Conseil Général de Le Vaud
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Procès-verbaux
Registre des délibérations du Conseil Général de Le Vaud
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Procès-verbaux
Registre des délibérations du Conseil Général de Le Vaud
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Procès-verbaux
Registre des délibérations du Conseil Général de Le Vaud
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Procès-verbaux
Registre des délibérations du Conseil de la Communauté de Le Vaud puis du Conseil général
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Procès-verbaux
Registre des délibérations du Conseil de la Communauté de Le Vaud
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Procès-verbaux
Le fonds contient des documents couvrant la période de 1365 à nos jours. Il permet d’aborder l’histoire de la Communauté puis Municipalité de Le Vaud sous ses différents aspects politiques économiques et sociaux. On y trouve de nombreux documents ayant trait à la gestion générale de la Commune, tels que l’ensemble des procès-verbaux de la Communauté puis Municipalité depuis 1687, les procès-verbaux du Conseil général et Communal (dès 1815), les copies de la correspondance envoyée et reçue et toutes les affaires courantes traitées par l’Administration communale. Le document le plus ancien remonte au milieu du XIV siècle. Il s’agit d’un acte d’abergement de 1365 qui ne concerne pas directement la Commune. Enfin, les premiers comptes conservés reflètent la situation financière de Le Vaud dès 1819.
Le Vaud - Commune
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Distribution de son et d’image – Multimédia
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Accueil de la petite enfance, garderies et familles
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Assurances sociales AVS-AI (ACAS)
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Part of Le Vaud - Commune
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Service de défense incendie et secours (SDIS)
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Contrôle des habitants et Bureau des étrangers
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