- CH 002030-6 A-(3)-(7)-70-02-02
- File
- 2011 - 2015
Part of Archives communales d’Eysins
Factures prévisionnelles, factures définitives
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Factures prévisionnelles, factures définitives
Radio et télévision – Téléréseau
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Correspondance, contrats, liste des propriétaires, questionnaires
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Extraits de procès-verbaux, arrêtés préfectoraux, listes des candidats
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Listes des candidats, questionnaires d'enquête
Participation au référendum "Non à la hausse déguisée des impôts" (coordonné par l'UCV et l'AdCV)
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Correspondance, avis à la population, décompte des signatures
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Correspondance, statuts, programmes des rallyes
31e fête romande des garçons lutteurs
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Correspondance, autorisation de la gendarmerie vaudoise
Fête du nouveau district de Nyon
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Correspondance, programme, plans des stands, coupures de presse
Disco de la société de développement
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Correspondance, comptes
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Transfert de trottoir du domaine privé au domaine public, parcelle 108 "Le Perron"
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Correspondance, projet de l’acte de cession, tableau de mutation, plan
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Construction d’un giratoire "En Belossier"
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Correspondance, procès-verbaux de chantier, pièces justificatives, plans
Construction d’un giratoire "En Belossier"
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Correspondance, plans, dossier d'enquête publique
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Correspondance, devis
Taxe d’élimination des ordures ménagères des entreprises
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Correspondance, questionnaires, directives sur la collecte des déchets urbains, règlement communal sur la collecte le traitement et l’élimination des déchets
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Correspondance
Société anonyme pour le traitement des déchets de la Côte (SADEC)
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Correspondance, rapport, enquête, factures
Doublage du collecteur d’eaux claires et extension du réseau d’eaux usées au Petit-Eysins
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Correspondance, constats, plans, procès-verbaux, devis
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Renforcement et entretien des berges du Boiron
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Correspondance, devis, factures, projet, plans
Etablissement Elisabeth de Portes
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Correspondance, listes d’élèves, conventions
Organisation régionale de la protection civile du district de Nyon (ORPC)
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Correspondance
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Correspondance, requête adressée à la Cour constitutionnelle
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Participations prévisionnelles, acomptes
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Bureau électoral – Votations – Elections
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Elections, votations fédérales et cantonales
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Correspondance, rôles des électeurs, extraits des procès-verbaux
Votations, élections cantonales et fédérales
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Procès-verbaux, extraits de procès-verbaux, listes des candidats
Election communale : législature 2006-2011
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Correspondance, listes des candidats au Conseil communal, procès-verbaux, extraits de procès-verbaux
Votations, élections cantonales et fédérales
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Procès-verbaux, extraits de procès-verbaux, listes des candidats
Elections du Conseil communal et de la Municipalité
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Procès-verbaux, listes des candidatures, attestation
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Procès-verbaux, arrêtés préfectoraux, listes des candidats
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Correspondance, bulletins d'inscription, programmes, plans des stands, permis temporaires, patentes, coupure de presse
Marché d'automne : organisation
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Correspondance, permis temporaire, patentes, listes des participants, annonces "Eysinfos"
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Correspondance, programmes, discours
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Correspondance, documentation, plans (abris PC)
Bicentenaire (200e) de l'entrée du Canton de Vaud dans la Confédération helvétique
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Correspondance, procès-verbaux, programme, listes, fiches d'inscription, fiches de commande pour le film "Eysins d'hier et d'aujourd'hui", CD-ROM (logo de la Commune)
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Correspondance, brochures, dossier de présentation, liste des participants, menu, discours
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Correspondance, programmes, hymne national, discours, plans
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Baux à ferme – contrats avec les gérants de biens communaux
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Fractionnement de la parcelle 71, propriété de Ferrara Nelly
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Correspondance, tableau de mutation, plan
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Correspondance, plans, travaux de mutations
Aménagement d’un giratoire au lieu-dit "La Bégoude"
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Correspondance, plans, procès-verbaux de chantier, pièces justificatives
Déchetterie intercommunale Signy-Avenex, Borex, Grens, Eysins et Arnex-sur-Nyon
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Correspondance, enquêtes, statistiques, tableaux de répartition des coûts, facture
Association intercommunale pour l’épuration des eaux usées du Boiron (AEB)
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Correspondance
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Tableaux des absences et de la conduite des élèves
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Correspondance, publicité
Groupement scolaire : Collège de Nyon-Marens
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Correspondance, contrats
Association de parents d’élèves de l’établissement scolaire Elisabeth de Portes (EDP)
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Correspondance
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Correspondance, décomptes
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Conservatoire de musique de l'ouest vaudois (COV), Ecole de musique de Nyon
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Correspondance
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Correspondance, rapport, préavis municipal, répartition des frais
Organisme médico-social vaudois (OMSV)
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Correspondance, enquêtes
Entente intercommunale pour l'aide financière des communes à l'accueil de la petite enfance
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Correspondance, rapports, convention, préavis municipal
Association intercommunale Enfance et école Asse et Boiron (AEE)
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Correspondance, procès-verbal, tableaux de répartition des coûts
Service intercommunal des eaux de Chéserex, Grens et Eysins (SIECGE)
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Correspondance, procès-verbaux, rapports de vérification des comptes
Service intercommunal des eaux de Chéserex, Grens, Eysins (SIECGE) et compteurs d'eau
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Correspondance, procès-verbaux, comptes, rapports de vérification des comptes, relevés de la consommation d'eau
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Sortie de la Municipalité au Château de Chillon (Confrérie du Guillon)
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Photographies
Procès-verbaux de la Municipalité
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Procès-verbaux
Procès-verbaux de la Municipalité
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Procès-verbaux
Correspondance reçue et expédiée (janvier à avril)
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Correspondance
Correspondance reçue et expédiée (janvier à avril)
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Correspondance
Correspondance reçue et expédiée (janvier à mars)
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Correspondance
Correspondance reçue et expédiée (septembre à décembre)
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Correspondance
Correspondance reçue et expédiée (janvier à décembre)
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Correspondance
Correspondance reçue et expédiée (janvier à avril)
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Correspondance
Correspondance expédiée chronologique
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Correspondance
Correspondance expédiée alphabétique (janvier à avril)
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Correspondance
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Livres de comptes, factures, livret d’épargne, livret de récépissés et de cotisations
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Tableaux
Signalisation, marquage et plaques de rue
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Correspondance, offres, plans
Signalisation, entretien et réfection des routes du village
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Correspondance, devis, plans, photographies
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Correspondance, budgets, comptes, factures
Association intercommunale pour l’épuration des eaux usées du Boiron (AEB) : Conseil intercommunal
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Préavis, rapports de commissions, procès-verbaux, récapitulatifs des budgets et comptes
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Etablissement secondaire de Nyon-Marens
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Correspondance, situation des coûts, comptes, procès-verbaux, factures, rapport intermédiaire du groupe de travail pour l'étude d'une nouvelle convention
Commission d’inspection des Ecoles d’Eysins et Signy puis d’Eysins-Arnex-sur-Nyon et Tattes d’Oies
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Procès-verbaux
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Tableaux des notes d’année et d’examen
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Tableaux des notes de conduite et de travail
Association intercommunale Enfance et Ecole Asse et Boiron (AEE)
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Correspondance, demandes de subventions
Association intercommunale Enfance et Ecole Asse et Boiron (AEE)
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Correspondance, procès-verbal, tableaux de répartition des coûts
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Clinique dentaire scolaire itinérante du district de Nyon
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Statistiques, convention
Affaires sociales et centre sociale régional (CSR)
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Correspondance
Sociétés / Associations (inter)communales
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Modification du réseau radio VHF de Romande Energie
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Correspondance, dossier de présentation, plans
Sociétés / Associations (inter)communales
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Procès-verbaux de la Municipalité
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Procès-verbaux