- CH CH-002029-5 A-(1)-(3)-32-01
- SSeries
- 1939 - 2017
Part of Archives communales de Founex
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Plan de classement communal des arbres
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Plan de classement
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Correspondance, plans
Forêt : abattage arbres, chenilles processionnaires
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Correspondance
Nids de chenilles processionnaires
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Correspondance, liste de parcelles, liste des contrôles du feu bactérien, communiqué
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Correspondance
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Correspondance
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Correspondance, extraits du registre cantonal des vins, circulaires, plans
Contrôle des prix et loyers : locaux loués par la Commune
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Correspondance, baux à loyer, baux à ferme
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Correspondance, rapport, listes des locataires
Ancien collège, appartements et garages
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Correspondance, baux à loyer, état des lieux
Société de laiterie, laiteries à Founex et à Châtaigneriaz : entretien, travaux, exploitation
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Correspondance, comptes
Stand de tir de Commugny : réfections, entretien
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Correspondance, plan
Pavillon scolaires : construction. Dossier d’quête, vente des pavillons à la Commune de Bassins
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Correspondance, plans
Local de la voie (Chemin des Repingonnes 4) : construction
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Dossier d’enquête
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Correspondance, rapport, résultat du concours, programme du concours, coupures de presse, estimation du coût, plans
Agrandissement de l'école primaire des Vassaux
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Dossier d'appel d'offres, avant-projets
Agrandissement de l'école primaire des Vassaux
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Correspondance, préavis municipaux, convention relative aux parcelles 6 et 7 de Founex, contrat type pour prestation de mandataires, procès-verbaux d'évaluation, procès-verbaux de séance, procès-verbaux de chantier
Construction de immeubles de logements avec parking souterrain sur la parcelle no 389 (Grand-Rue 54)
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Correspondance, procès-verbaux, formulaire de contrôle, avis de sinistre, calendrier des travaux, avents, photographies, offres, évolution des coûts
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Correspondance, procès-verbaux, mandats, devis, factures, descriptif des travaux, photographies, analyse, estimation du coût, plans
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Plans, bulletins de livraison
Auberge communale (Grand'Rue 31) : entretien des bâtiments
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Correspondance, devis, contrats, photographies imprimées, plans, rapports
Auberge communale (Grand'Rue 31) : mise au concours de la gérance
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Correspondance
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Epicerie (Grand'Rue 29)
Epicerie (Grand’Rue 29) : transformation, entretien
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Correspondance, plans
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Correspondance
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Procès-verbaux, rapports des commissions, préavis
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Contrat
Droit de conduite pour une installation souterraine de câbles avec chambres, parcelle 11
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Correspondance, convention, plan
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Correspondance, conventions
Concepts de sécurité au travail
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Notes internes, contrat d'engagement pour mandataire, planning, correspondance, règlement
"Donné à la commune de Founex par Monsieur Henri Martin de Châtaigneriaz"
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Plaque en laiton
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Extraits de naissances
Energie solaire - éolienne - alternative
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Energie solaire, éolienne, alternative
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Correspondance, devis, procès-verbaux, rapport
Service cantonal des eaux, Christian STECK : renouvellement concession d’eau, dossier d’enquête
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Correspondance, plans
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Correspondance, procès-verbaux
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Correspondance, comptes de la liquidation des fournitures en denrées, fourrages et charrois faites aux troupes étrangères à leur passage par le Canton de Vaud dans les années 1813 et 1814, livret de la garde bourgeoise de Founex (journal des évènements)
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Correspondance
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Commission d’assistance publique
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Correspondance
Agence communale d’assurances sociales de Founex
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Journaux des relevés, décomptes des rentes et des prestations complémentaires de la caisse cantonale vaudoise de compensation AVS
Agence régionale d'assurances sociales
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Correspondance
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Correspondance, autorisations
Office communal du travail (OCT) : chômeurs
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Correspondance, cartes de contrôle
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Formation – Jeunesse – Culture – Eglises
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Travaux publics – Environnement – Urbanisme
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Domaines et bâtiments – Propriétés communales
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Administration générale – Autorités
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Fonds contemporain (1610 - à nos jours)
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Founex - Commune
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Correspondance, statistiques des nuitées
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Correspondance, statistiques, décomptes