Organisation du service local ou régional
- CH 001828-7 A-(2)-(6)-66-02-(02)
- File
- 1997 - 2009
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance
Organisation du service local ou régional
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Correspondance
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Correspondance
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Rapports de contrôles, formulaires pour dispenses et construction d'abris
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Correspondance
Organisation du service local ou régional
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Organisation du service local ou régional
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Correspondance
Organisation régionale de la protection civile du district de Nyon (ORPC)
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Correspondance, cartes géographiques, statuts de l’Association à buts multiples des communes du district de Nyon, rapport de l’exercice d’évacuation des écoles et des crèches garderies de Bassins et Le Vaud
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Correspondance, situations des contributions de remplacement
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Correspondance, situation des contributions
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Correspondance, listes des approbations
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Correspondance, listes des approbations
Denrées alimentaires – Contrôle
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Correspondance
Installations - Réserve incendie
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Bornes hydrantes, station de pompage de Bornalet
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Correspondance, manuels d’utilisation, factures, schémas électriques
Contrôle des denrées alimentaires
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Correspondance, rapports d'inspections
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Service de défense incendie et secours (SDIS)
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Service de défense incendie et de secours de Burtigny-Bassins-Le Vaud
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Correspondance
Culture des champs – Lutte contre les plantes nocives – Feu bactérien
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Correspondance
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Registre
Organisme intercommunal du SDIS – Centre de renfort régional
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Service de défense incendie et de secours de Burtigny-Bassins-Le Vaud
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Correspondance, rapports d'interventions
Cimetière (gestion administrative)
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Correspondance, liste des effectifs
Service de défense incendie et de secours de Burtigny-Bassins-Le Vaud
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Conventions, règlements
Service de défense incendie et de secours de Burtigny-Bassins-Le Vaud
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Correspondance, rapports d'interventions, conventions, règlements
Etablissement cantonal d’assurance (ECA)
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Contrôle des habitants et Bureau des étrangers
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Formulaires avec photographie
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Registre
Fichier alphabétique des habitants
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Fichier
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Listes des habitants
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Actes d'origines, formules de contrôle
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Acte
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Convention
Paroisse de Burtigny-Bassins-Le Vaud
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Correspondance
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Correspondance
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Arrondissement scolaire de Gland
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Procès-verbaux du Conseil exécutif, correspondance
Bâtiment: Construction - Exploitation
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Etablissement secondaire de Gland
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Correspondance, liste d'élèves
Associations scolaires intercommunales – Regroupements scolaires
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Correspondance, listes
Formation – Jeunesse – Culture – Eglises
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Association des parents d'élèves
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Correspondance
Association intercommunale scolaire de l’Esplanade (AISE)
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Correspondance, coupure de presse
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Entretien des cours d'eau : La Torne, La Serine
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Correspondance, plans
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Correspondance, plans
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Correspondance, étude
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Association intercommunale pour l'épuration des eaux usées de la Côte (APEC)
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Correspondance
Association intercommunale pour l'épuration des eaux usées de la Côte (APEC)
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Correspondance
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Correspondance, recensements des piscines, extraits du registre foncier
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Correspondance, recensements des piscines, extraits du registre foncier
Décharges contrôlées – Décharges matériaux inertes
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Correspondance
Service des eaux, sols et assainissement
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Correspondance, décision concernant demande de subvention pour le PGE
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Correspondance, récapitulation du devis, préavis, extrait de procès-verbal, procès-verbaux de chantier, plans
Assainissement des eaux claires et eaux usées "En Pensaz"
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Plans de situation : projet, périmètre
Mise en séparatif des égouts "En Pensaz"
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Correspondance, procès-verbaux, appel d’offres, comparatif, convention, oppositions, plans
Assainissement des eaux claires et usées au lieu dit "Sur Pensaz"
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Correspondance, présentation du projet, procès-verbaux, procès-verbaux de chantier
Travaux d’assainissement et extension du réseau d’eau "Sur Pensaz" et Chemin du Champ-Marion
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Correspondance, budget, récapitulatifs des factures, préavis municipal 12/2007, factures, bilans financiers, bons de paiement, devis, avis d’enquête
Mise en séparatif du quartier "Sur Pensaz" et Haut du Chemin des Champs Marion
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Procès-verbaux des séances de chantier et séances de coordination
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Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans
Assainissement des eaux claires et usées "Sur Pensaz" et Chemin du Champ-Marion.
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Extraits du Registre foncier, tableau de répartition des coûts BOVARD ET NICKL SA, listes des propriétaires, plans de projet
Mise au séparatif du quartier "Sur Pensaz" et Haut du Chemin des Champs Marion
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Convention
Mise en séparatif du quartier "Sur Pensaz" et Haut du Chemin des Champs Marion : soumissions
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Correspondance, dossier d’appel d’offres, offres, dossiers de soumission, plans
Assainissement des eaux usées et eaux claires "Sur Pensaz"
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Liste des propriétaires
Assainissement des eaux claires et des eaux usées "Sur Pensaz"
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Correspondance, plans, constats, photographies
Mise en séparatif du quartier "Sur Pensaz" et Haut du Chemin des Champs Marion
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Correspondance
Assainissement des eaux claires et usées "Sur Pensaz" et Chemin du Champ-Marion : projet
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Rapport, plans
Mise en séparatif des égouts : "Sur Pensaz" et Chemin du Champ-Marion
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Correspondance, constitutions de servitudes, avis de mise en suspens, plans
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Correspondance, plans
Construction d'un collecteur aux lieux-dits "Pré de l'Epine - Pont du Geny"
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Plans, devis
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Correspondance, décomptes travaux, factures, plans : épuration des eaux – Défense incendie "Village", travaux exécutés
Egouts et collecteurs : entretien
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Correspondance, offres, devis, contrôles des raccordements privés, extraits du registre foncier, CD-ROM, plans
Exutoire des eaux claires au lieu-dit "La Torne"
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Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans
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Correspondance, plans, procès-verbaux de chantier
Plan à long terme des canalisations
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Correspondance, plans
Travaux d'équipements collectifs au lieu-dit "La Côte"
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Correspondance, procès-verbaux de chantier
Epuration des eaux aux lieux-dits "Les Jordils - La Tatte"
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Correspondance, plans
Introduction au réseau d'égouts
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Correspondance
Mise en séparatif du réseau d'égouts au lieu-dit "Fin du Bochet"
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Correspondance
Bouclage du réseau d'eau et défense incendie au lieu-dit "La Côte"
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Procès-verbaux de chantier, correspondance, plans