Répertoire cadastral mis à jour au 1er juillet 1960 et 1 février 1962
- CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-41-02-02
- Item
- 1960 - 1962
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Répertoire
Répertoire cadastral mis à jour au 1er juillet 1960 et 1 février 1962
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Répertoire
Règlement concernant le bétail à cornes pour le Pays de Vaud
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Règlement
Correspondance et règlement sur les corvées communales
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Correspondance, règlement
Conditions d’engagement pour l’employé communal, bail à loyer
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Conditions
Cahier des charges pour l’employé communal
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Cahier des charges
Contrat passé entre la Municipalité et le boursier communal
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Contrat
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Règlement
Règlement pour le service communal de distribution d’eau
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Règlement
Règlement communal sur le plan des zones et la police des constructions
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Règlement
Règlement sur l'aménagement, la police et les concessions du cimetière
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Règlement
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Règlement
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Règlement
Cahier des charges régissant la fonction de garde matériel de la protection civile
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Cahier des charges
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Règlement
Règlement concernant l’acquisition et la perte de bourgeoisie de la Commune de Founex
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Règlement
Règlement d’utilisation de la salle de gymnastique
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Règlement
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Règlement, préavis municipal
Statuts de l’Association pour l’aménagement de la région nyonnaise (ARN)
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Statuts
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Règlement
Règlement pour le local des jeunes
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Règlement
Règlement de la taxe régionale de séjour et de la taxe sur les résidences secondaires
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Règlement
Règlement communal sur l’acquisition et la perte de la bourgeoisie
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Règlement
Registre des réquisitions de fournitures générales pour les classes primaires
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Registre
Conseil de Régie des Eglises de Terre Sainte
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Comptes
Conseil de Régie des Eglises de Terre Sainte
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Comptes, journaux
Registre des comptes de la Bourse des Pauvres
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Comptes
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Plans
Parcelles communales, recherches de terrain, baux communaux
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Correspondance, baux, plans
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Répertoire
Répertoire cadastral (300 folios)
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Registre
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Plan parcellaire
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Pétition, double de verbal pour la Commune
Registre des élections à la Municipalité
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Registre
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Procès-verbaux des résultats
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Règlement
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Règlement
Règlement d'intérieur pour la Municipalité de Founex
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Règlement
Règlement de police pour la commune de Founex
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Règlement
Règlement du Conseil général de la Commune de Founex
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Règlement
Statuts de l’Association mutualiste scolaire de retraite de Founex
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Statuts
Règlement concernant l’affichage dans la commune de Founex
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Règlement
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Règlement
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Statuts
Statuts du Service intercommunal d’adduction d’eau du Cercle de Coppet
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Statuts
Statuts du Service médico-social de la Terre Sainte (SMS)
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Statuts
Cahier des charges des préposés aux agences communales d’assurances sociales
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Cahier des charges
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Cahier des charges
Statuts du Service intercommunal d’adduction d’eau du Cercle de Coppet (SIDAC)
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Statuts
Cahier des charges du responsable des nettoyages dans la commune
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Cahier des charges
Registre de classe comprenant la fréquentation, le travail et la conduite, tableau des leçons
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Registre
Registre pour les cours d’éducation civique
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Registre
Cahiers des visites de classe effectuées par les Autorités
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Cahiers
Conseil de Régie de la Paroisse de Commugny et Coppet
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Correspondance, comptes
Conseil de Régie des Eglises de Terre Sainte
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Comptes
Contrôle des vaccinations antivarioliques
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Cahier
Paroisse catholique de Saint-Robert
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Correspondance, devis
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Procès-verbaux
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Procès-verbaux
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Procès-verbaux
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Procès-verbaux
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Procès-verbaux
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Procès-verbaux
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Procès-verbaux
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Procès-verbaux
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Procès-verbaux
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Procès-verbaux
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Comptes rendu, photographies
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Procès-verbaux
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Procès-verbaux
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Correspondance, procès-verbaux
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Procès-verbaux
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Comptes rendu, photographies
Contrôle des vaccinations antidiphtériques
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Cahier
Registre des suisses et étrangers domiciliés ou en séjour dans la Commune
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Registre
Registre du contrôle des séjours
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Registre
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Procès-verbaux
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Procès-verbaux
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Registre
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Budgets
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