- CH 002149-3 A-(1)-G1-B-B.1.a.2
- File
- 1801 - 1812
Part of Archives communales de Penthalaz
Comptes
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Comptes
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Comptes
Affiches anciennes : lois et décrets
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Directives
Affiches anciennes : lois et décrets
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Directives
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Correspondance, procès-verbaux, extraits de procès-verbaux, rapports
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Extraits de procès-verbaux, listes
Personnel communal : cahiers des charges, traitements
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Cahier des charges, listes
Règlements du service des eaux
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Règlements
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Convention, concession
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Conventions
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Conventions
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Actes
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Actes
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Procès-verbaux, correspondance
Procédure contre les hoirs d'Isaac Perroud Meunier
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Correspondance
Procès en désaveu d'Auguste Girardet porté devant la justice de paix de Cossonay
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Correspondance
Société de tir "Aux armes de guerre"
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Procès-verbaux, règlements, comptes, registre des tirs, correspondance
Société Coopérative de Consommation Penthalaz et Environs (COOP)
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Procès-verbaux
Finances : obligations et cédules
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Obligations, cédules
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Obligations, correspondance
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Comptes-rendus, comptes
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Arrêtés
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Comptes
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Budgets
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Listes, comptes, rapport
Permis de construire et d'habiter
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Permis de construire, permis d'habiter
Permis de construire et d'habiter
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Permis de construire, permis d'habiter
Permis de construire et d'habiter
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Permis de construire, permis d'habiter
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Plans, projet, croquis, correspondance, notice explicative, publicité
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Plans, croquis, correspondance
Cadastres, plans, limites : enquêtes privées et diverses, anciennes
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Notice explicative, plans, correspondance
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Notice explicative, plans, correspondance
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Correspondance, plans, dossier d'étude, factures
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Plans d'enquête et de situation, correspondance
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Plans d'enquête et de situation, correspondance
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Plans d'enquête et de situation, correspondance
Cadastres, plans, limites : enquêtes privées et diverses, anciennes, Grand-Moulins SA
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Plans d'enquête et de situation, correspondance
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Plans d'enquête et de situation, correspondance
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Plans, correspondance
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Plans, correspondance
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Plans, correspondance
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Plans
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Plans
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Tableaux, listes, Formulaires
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Tableaux, formulaires
Office cantonal de contrôle des habitants et de police des étrangers
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Correspondance, formulaires, assurances d'autorisation d'entrée, bordereaux, avis de départ et d'arrivée, notification de l'octroi d'un permis de séjour, d'établissement ou de tolérance, instructions
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Autorisation, correspondance, coupures de presse, acte de bourgeoisie
Demande d'autorisation d'adoption formulée par les époux BORGEAUD
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Correspondance
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Actes d'origines
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Actes d'origines
Assistance publique et service de prévoyance sociale
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Correspondance, factures, comptes
Dossiers communaux, bâtiments : restauration du temple
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Plans, croquis, correspondance, comptes, rapport, devis, factures, récépissés
Démolition et reconstruction du porche du temple
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Devis, plans
Entretien du temple : chauffage
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Correspondance, devis, factures, plans, offres
Entretien du temple : travaux d'aménagement de la terrasse, construction de locaux et des murs
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Correspondance, factures, devis, plans
Entretien du temple : dégâts engendrés par la foudre, garantie pour l'harmonium de l'église
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Correspondance, certificat
Dossiers communaux, bâtiments : maison de ville, auberge
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Plans, devis, facture, correspondance
Dossiers communaux : laiterie, four
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Plans, correspondance
Dossiers communaux : local communal, boxes
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Devis
Dossiers communaux : poids public
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Plans
Collège : ancien bâtiment, transformation, maison de l'école
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Plans, procès-verbal, devis
Construction d'un nouveau collège
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Correspondance, devis, offres, plans
Construction de la salle communale
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Devis, factures, correspondance
Battoir : installation d'un moteur supplémentaire, constructions projetées, machine à battre
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Plans
Construction d'un hangar-local du feu au lieu-dit "Sus le Pont"
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Correspondance, tableau, plan
Aménagement d'un hangar pour le service du feu au lieu-dit "Sus la Vuy"
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Rapport, devis, plans
Aménagement d'un poste de secours au village de Penthalaz
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Plans, correspondance
Dossiers communaux, eaux et égouts : pompage, réseau d'eau
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Feuille d'enquête, rapports, plans, photographies, liste
Dossiers communaux, eaux et égouts : eau au lieu-dit "l'Alouette"
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Correspondance, rapport
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Plans
Dossiers communaux, eaux et égouts : canalisations quartier Grands-Moulins-Vallezard
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Plans, devis, correspondance
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Correspondance, comptes
Dossiers communaux, eaux et égouts : amélioration du réseau d'eau
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Comptes, factures
Dossiers communaux, eaux et égouts : eau sous-pression
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Décompte, correspondance, comptes
Dossiers communaux, eaux et égouts : captage de l'eau
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Correspondance
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Correspondance, devis, factures, plan
Construction d'un édicule et extension du réseau "Sus le Pont"
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Factures
Dossiers communaux, eaux et égouts : amenée d'eau potable au bâtiment BONZON, sis "En Fleuret"
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Correspondance, plans
Dossiers communaux, eaux et égouts : captage "Entre deux Egues" et concession d'eau
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Correspondance
Dossiers communaux, eaux et égouts : adductions d'eau au village
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Correspondance, devis, plans
Dossiers communaux, eaux et égouts : canalisation ancien Chevalier, Gare
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Correspondance
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Plans, correspondance, décomptes, feuilles d'enquête
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Actes notariés, correspondance
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Actes notariés, correspondance
Dossiers communaux, eaux et égouts : concessions diverses de droits et recherche d'eau
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Dossiers communaux, eaux et égouts : dossier de correspondance
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Devis, factures, correspondance, étude de réseau de distribution d'eau
Dossiers communaux, eaux et égouts : égouts dans la Venoge, concession
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Correspondance, plans, projet
Dossiers communaux, chemins : projet de réfection du chemin de la Poste
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Plans
Dossiers communaux, chemins : projet de réfection du chemin du Temple
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Plans, tableau, devis, décompte
Dossiers communaux, chemins : travaux de réfection du chemin des Barges
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Correspondance, devis, plan, cahier des charges
Dossiers communaux, chemins : projet d'abornement du chemin du Plan Bois
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Plans, tableau
Dossiers communaux, chemins : projet de réfection du chemin du Bois de Riez
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Plans, correspondance, rapport
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Tableau, devis, plans
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Devis
Dossiers communaux, routes : projet de réfection et d'aménagements de la Route Cantonale (RC) n°311
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Plans, facture
Part of Archives communales de Penthalaz
Correspondance
Part of Archives communales de Penthalaz
Plans, correspondance, cahier des charges, soumission, tableau, devis
Part of Archives communales de Penthalaz
Soumissions, plans, cahier des charges, tableau, factures
Dossiers communaux, routes : projet d'alignement d'un tronçon de rue publique à Penthalaz
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Plans, tableaux
Part of Archives communales de Penthalaz
Plans