Epicerie (Grand’Rue 29), local des jeunes
- CH CH-002029-5 A-(1)-(3)-35-01-01-01
- File
- 1995 - 2002
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, offres, devis
Epicerie (Grand’Rue 29), local des jeunes
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Correspondance, offres, devis
Epicerie (Grand’Rue 29) : aménagement de places de parking
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Correspondance, offres, facture
Collège primaire " Les Chapelles " (Route de Châtaigneriaz 3) : entretien du bâtiment
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Correspondance
Vieux-Collège (Chemin des Repingonnes 2) : transformations
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Plans
Vieux-Collège (Chemin des Repingonnes 2)
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Correspondance, devis
Vieux-Collège (Chemin des Repingonnes 2) : travaux dans l’appartement
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Correspondance, devis, plans
Maison de commune (Route de Châtaigneriaz 2) : transformation
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Devis général
Gravière puis décharge communale puis zone d'équipements sportifs "Aux Cuttemers"
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Correspondance, rapport d'expertise hydrogéologique pour la protection de la nappe des Rannaux contre l'exploitation des graviers (1960), convention entre la commune de Founex et l'entreprise JEAN PIASIO SA (1970)
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Correspondance, permis de construire et d’habiter, plans
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Correspondance, décomptes, devis, plans
Centre sportif de Founex : agrandissement, correspondance
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Correspondance, décomptes, permis d’habiter
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Correspondance, permis d’habiter, plans
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Correspondance, entretiens
Centre sportif de Founex : création d’un court de tennis et locaux pour matériel
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Correspondance, dossier d’enquête, permis de construire et d’habiter, plans
Centre sportif de Founex : entretien des terrains de football et de tennis
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Correspondance, offres, factures, convention, photographies
Aménagement d'une place de sport "Les Cuttemers"
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Correspondance, devis, procès-verbaux de séances
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Correspondance, plans
Route cantonale (RC) 2c (route de Divonne), jonction avec l'autoroute Genève-Lausanne (A1)
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Correspondance, devis, convention fixant les indemnités pour le motel de Founex-Commugny, plans
Parcs publics, places de jeux, promenades
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Correspondance, devis, rapports de contrôle, photographies imprimées
Auberge communale (Grand'Rue 31) : aménagements extérieurs (place de jeux)
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Procès-verbaux de chantier, plans
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Correspondance, procès-verbaux
Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)
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Correspondance, comptes, procès-verbaux, devis
Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)
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Comptes, budget
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Correspondance
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Correspondance et Rapports O. Gianina
Plan générale d'évacuation des eaux usées (PGEE)
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Correspondance, rapports, planification, devis, plans
Recherches des sources de cuivre dans la Commune de St-George par l’ingénieur communal de Founex
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Rapports d’analyses, plans
Droit de conduite pour une installation souterraine de câbles avec chambres, parcelle 11
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Correspondance, convention, plan
Projet de réalisation d'un chauffage à distance (CAD)
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Correspondance, extraits de procès-verbaux, rapport d'évaluation des offres, audit énergétique, offre
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Correspondance, actes de concession
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Correspondance, plans
Projet de renaturation du cours d’eau Les Fontaines et mesure de protection contre les inondations
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Rapport, plan
Groupe théâtral de l’Helvétienne à Founex
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Photographies, règlement
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Correspondance
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Correspondance, demandes
Office communal du travail (OCT)
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Correspondance, listes mensuelles des demandeurs d’emploi de la Commune
Office communal du travail (OCT)
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Correspondance, cartes de contrôle, inscription à l’assurance chômage A-Z
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Correspondance
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Extraits de procès-verbaux
Actes notariés, inscriptions de servitudes
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Actes, inscriptions
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Conventions, contrats
Armoiries, drapeaux, photos, gadgets communes
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Correspondance
Histoire de Founex par Josiane Ferrari Clément
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Epreuves tapuscrites et imprimeurs
Histoire de Founex par Josiane Ferrari Clément
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Correspondance
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Correspondance, tout-ménages
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Correspondance, offres, journaux no 18,19, 20 (2017), extraits de procès-verbaux de la Municipalité
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Tous-ménages
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Correspondance, actes, plans
Etude stratégique de valorisation du patrimoine : parcelles 13, 62, 64, 67,92, 389, 505, 643
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Procès-verbal décisionnel, rapport préliminaire, présentation, règlement, étude
Abattage d’arbres, plan de classification des arbres et cordons boisés
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Listes, correspondance
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Correspondance, plans
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Correspondance, baux à loyer
locations appartements, locations salles communales
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Correspondance
Locations d’appartements : résiliations
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Correspondance
Laiteries à Founex et à Châtaigneriaz : construction, transformation
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Plans
Ecole primaire des Vassaux (Route de Châtaigneriaz 03) : agrandissement
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Correspondance, photographies imprimées, devis, permis d'habiter, rapports, procès-verbal de chantier, CD-ROM, plans
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Correspondance, schéma, calendrier des travaux, procès-verbaux, maquettes, plans, rapport du concours
Projet de construction de 4 bâtiments de logements avec parking sur la parcelle no 92
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Correspondance, rapports, offres, factures, préavis, résultat du concours d’architecte, plans
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Correspondance, recours
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Correspondance, procès-verbaux, confirmations de paiement, tableau des coûts, avenants, photographies, rapport, plans
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Correspondance, rapports, photographies, devis, procès-verbaux, coupure de presse, avenants, confirmations de paiement, contrats, plans
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Correspondance
Part of Archives communales de Founex
Procès-verbaux, avis de la municipalité, extraits de procès-verbaux, correspondance, préavis municipaux, rapports des commissions, pièces annexes
Conseil communal et Municipalité
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Liste des membres de la Municipalit., listes des membres du Conseil communal
Actes notariés, inscriptions de servitudes
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Actes, inscriptions
Achats, ventes, cessions, expropriations, échanges, servitudes
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Actes notariés
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Correspondance, extraits de procès-verbaux
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Correspondance
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Correspondance, arrêtés d'imposition
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Correspondance
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Correspondance
Assurances choses : gestion du portefeuille
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Correspondance, rapports de visite, polices d'assurance bâtiments, ancienne police (1974), questionnaires assurances de construction, plans
Cessions immobilières, ventes de terrains
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Correspondance, actes, plans
Projet de construction de logements parcelles 92 et 389 : concours
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Correspondance, coupures de presse, présentations, rapports du jury, résultats, liste des critères, rapport d’expertise, factures, programmes du concours, listes des concurrents, rapport SIA, règlement communal, plans
Abattage d’arbres, plan de classification des arbres et cordons boisés
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Correspondance
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Autorisations
Elagage, abattage et plantation d’arbres
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Correspondance, devis, offre
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Correspondance, photographies imprimées, plans
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Correspondance, autorisations municipales, photographies imprimées
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Correspondance, études de maturation, extraits du registre cantonal des vignes
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Correspondance, inventaires, photographies, baux
Location d’appartements : résiliations
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Correspondance, baux à loyer
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Correspondance, baux à loyer
Auberge communale : candidats pour la gérance
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Correspondance, cahier des charges
Auberge communale : résiliation du bail du gérant
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Correspondance, baux à loyer, inventaire de l’auberge, certificat de travail
Gérance des immeubles (Grand'Rue 54 a,b,c) par le Comptoir Immobilier
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Correspondance, extrait de procès-verbal, demandes, comptes de gestion, offre
Chemin de la Poste 01 : rénovation de l’appartement Bluette Hebeisen
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Correspondance, factures, plans
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, polices d’assurance, actes
Auberge communale (Grand’Rue 31)
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Correspondance, devis
Auberge communale (Grand’Rue 31) : aménagements extérieurs (place de jeux)
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Correspondance, dossiers de soumission, offres, devis, tableaux comparatifs des soumissions, synthèse CAMAC
Projet de rénovation de l'Auberge communale : dossier d'appel d'offres
Part of Archives communales de Founex
Appel d'offres
Affichage, brochures d’informations, circulaires, avis, tous-ménages
Part of Archives communales de Founex
Affichage, brochures d’informations, circulaires, avis, tous-ménages
Part of Archives communales de Founex
Photographies, carte postales
Publication, exposition "Mémoire de Founex"
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, devis
Télécommunication, réseau téléphonique
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, rapport de mesure d’émissions d’antenne, plan du réseau téléphonique
Part of Archives communales de Founex
Procès-verbal de séance, correspondance, descriptif, contrats
Cousr d'eau, rives et ports : généralités, réglementation
Part of Archives communales de Founex
Correspondance
Centre de jeunes et de loisirs de Terre Sainte
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, projet de convention, dossier de presse, CD-ROM
Part of Archives communales de Founex
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, circulaires