Registre du Conseil des 12 et des 24
- CH STEC A-A-A-v.2001.00208
- File
- 1792-1799
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Manque : 1800 à 1802
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Registre du Conseil des 12 et des 24
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Manque : 1800 à 1802
Registre des assemblées de la Municipalité
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Manque : 1874 à 1882
Procès-verbaux de la Municipalité
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Procès-verbaux de la Municipalité
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Procès-verbaux de la Municipalité
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Procès-verbaux de la Municipalité
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Procès-verbaux de la Municipalité
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Procès-verbaux de la Municipalité
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Procès-verbaux de la Municipalité
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Procès-verbaux de la Municipalité
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Procès-verbaux de la Municipalité
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Procès-verbaux de la Municipalité
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Procès-verbaux de la Municipalité
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Procès-verbaux de la Municipalité
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Procès-verbaux de la Municipalité
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Procès-verbaux de la Municipalité
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Procès-verbaux de la Municipalité
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Procès-verbaux de la Municipalité
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Double des procès-verbaux de la Municipalité
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Double des procès-verbaux de la Municipalité
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Double des procès-verbaux de la Municipalité
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Double des procès-verbaux de la Municipalité
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Double des procès-verbaux de la Municipalité
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Double des procès-verbaux de la Municipalité
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Double des procès-verbaux de la Municipalité
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Double des procès-verbaux de la Municipalité
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Procès-verbaux de la Municipalité
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Procès-verbaux de la Municipalité
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Procès-verbaux de la Municipalité
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Procès-verbaux de la Municipalité
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Procès-verbaux de la Municipalité
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Manuscrits des procès-verbaux de la Municipalité
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Rapports de gestion intangibles
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Manque : 1884, 1886, 1892, 1893, 1897, 1898, 1907, 1908, 1909 1893 : seulement observations de la Commission et réponses de la Municipalité à disposition
Rapports de gestion intangibles
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Rapports de gestion intangibles
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Doubles des rapports de gestion
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Manque : 1890 - 1901, 1903 - 1923, 1928, 1942 - 1944
Doubles des rapports de gestion
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Préavis Municipaux (No 101 à 150)
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Préavis Municipaux (No 201 à 250)
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Préavis Municipaux (No 276 à 300)
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Notamment : rapports
Correspondance diverse (A à Z)
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Registre des séances et délibérations de la Chambre de Régie de Sainte-Croix
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Rapports de gestion. Bourse communale
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Préavis Municipaux (No 78 à 136)
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Procès-verbaux du Conseil Communal
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Notamment : procès-verbaux, liste de présence, préavis, et budget
Procès-verbaux du Conseil Communal
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Procès-verbaux du Conseil Communal
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Rapports de commissions, communications, décisions
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Préavis municipaux, rapports de commissions et procès-verbaux
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Préavis municipaux (doubles supplémentaires)
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Législature 2011-2016 : pétitions "Mon village - mes racines"
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Pièces annexes au Conseil Communal, législature 2011-2016
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Notamment : rapports, convocations, listes de présences et préavis
Rapport de la Municipalité au Conseil communal sur les comptes
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Pièces annexes au Conseil Communal, législature 2016-2021
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Notamment : procès-verbaux, rapports, convocations, listes de présences et préavis
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Notamment : procès-verbaux
Archives Greffe, entreprises : comptes communaux, Impôts
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Notamment : procès-verbaux
Archives Greffe, entreprises : cautionnement communal, prospectus divers, renseignements
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Notamment : procès-verbaux
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Télésiège Ste-Croix - Les Avattes
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Nottament : rapports, comptes
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Notamment : rapport d'activité 1971, statuts, procès-verbaux, rapports
Contient des données personnelles
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Notamment : bilans, comptes d'exploitation ; procès-verbaux, rapports
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Notamment : procès-verbaux, conventions, contrats
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Notamment : conventions
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Notamment : rapports, procès-verbaux. conventions, contrats
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Officier d'Etat civil, Etat civil
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Tribunal de Prud'hommes ; Office cantonal des mineurs ; Recette de l'Etat ; Préfecture
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Nottament : rapports
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Notamment : rapports, contrats, comptes
Réintégrations ; Renonciations ; Séparations ; Tutelles, interdictions civiles
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Notamment : rapports
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Notamment : procès-verbaux, contrats
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Notamment : procès-verbaux
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Notamment : rapports annuels
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Notamment : règlements, statuts
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Notamment : rapports, procès-verbaux, statuts
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Notamment : rapports
Téléphones ; Commission de salubrité ; Biens-Fonds
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Notamment : procès-verbaux, rapports
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Notamment : procès-verbaux, convention, rapports
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Notamment : procès-verbaux, cahier des charges, comptes, convention
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Notamment : rapports, procès-verbaux, conventions
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Notamment : convention, statuts, budget
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Notamment : plans, procès-verbaux, rapports, comptes d'exploitation, statuts
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Notamment : règlements, procès-verbaux, comptes d'exploitation, plans
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Notamment : plans, rapports, conventions, contrats, plans