Cote
CH STEC A-A-C-Z-v.2020.01770
Titre
Office cautionnement hypothécaire ; Office cautionnement artisans et commerçants ; Office cautionnement petites et moyennes industries ; Office cautionnement mutuel agricole ; Registre professionnel ; Office vaudois pour le développement du commerce et de l'industrie (OVCI) ; Fondations ; Caisse de famille
Date(s)
- 1952-2003 (Creation)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
10 cm
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Notamment : rapports, procès-verbaux, statuts
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
ancienne cote
1.080.40-47