Registre du Conseil des 12 et des 24
- CH STEC A-A-A-v.2001.00208
- Dossier
- 1792-1799
Fait partie de Fonds publics
Manque : 1800 à 1802
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Registre du Conseil des 12 et des 24
Fait partie de Fonds publics
Manque : 1800 à 1802
Registre des assemblées de la Municipalité
Fait partie de Fonds publics
Manque : 1874 à 1882
Procès-verbaux de la Municipalité
Fait partie de Fonds publics
Procès-verbaux de la Municipalité
Fait partie de Fonds publics
Procès-verbaux de la Municipalité
Fait partie de Fonds publics
Procès-verbaux de la Municipalité
Fait partie de Fonds publics
Procès-verbaux de la Municipalité
Fait partie de Fonds publics
Procès-verbaux de la Municipalité
Fait partie de Fonds publics
Procès-verbaux de la Municipalité
Fait partie de Fonds publics
Procès-verbaux de la Municipalité
Fait partie de Fonds publics
Procès-verbaux de la Municipalité
Fait partie de Fonds publics
Procès-verbaux de la Municipalité
Fait partie de Fonds publics
Procès-verbaux de la Municipalité
Fait partie de Fonds publics
Procès-verbaux de la Municipalité
Fait partie de Fonds publics
Procès-verbaux de la Municipalité
Fait partie de Fonds publics
Procès-verbaux de la Municipalité
Fait partie de Fonds publics
Procès-verbaux de la Municipalité
Fait partie de Fonds publics
Procès-verbaux de la Municipalité
Fait partie de Fonds publics
Double des procès-verbaux de la Municipalité
Fait partie de Fonds publics
Double des procès-verbaux de la Municipalité
Fait partie de Fonds publics
Double des procès-verbaux de la Municipalité
Fait partie de Fonds publics
Double des procès-verbaux de la Municipalité
Fait partie de Fonds publics
Double des procès-verbaux de la Municipalité
Fait partie de Fonds publics
Double des procès-verbaux de la Municipalité
Fait partie de Fonds publics
Double des procès-verbaux de la Municipalité
Fait partie de Fonds publics
Double des procès-verbaux de la Municipalité
Fait partie de Fonds publics
Procès-verbaux de la Municipalité
Fait partie de Fonds publics
Procès-verbaux de la Municipalité
Fait partie de Fonds publics
Procès-verbaux de la Municipalité
Fait partie de Fonds publics
Procès-verbaux de la Municipalité
Fait partie de Fonds publics
Procès-verbaux de la Municipalité
Fait partie de Fonds publics
Manuscrits des procès-verbaux de la Municipalité
Fait partie de Fonds publics
Rapports de gestion intangibles
Fait partie de Fonds publics
Manque : 1884, 1886, 1892, 1893, 1897, 1898, 1907, 1908, 1909 1893 : seulement observations de la Commission et réponses de la Municipalité à disposition
Rapports de gestion intangibles
Fait partie de Fonds publics
Rapports de gestion intangibles
Fait partie de Fonds publics
Doubles des rapports de gestion
Fait partie de Fonds publics
Manque : 1890 - 1901, 1903 - 1923, 1928, 1942 - 1944
Doubles des rapports de gestion
Fait partie de Fonds publics
Fait partie de Fonds publics
Fait partie de Fonds publics
Préavis Municipaux (No 101 à 150)
Fait partie de Fonds publics
Préavis Municipaux (No 201 à 250)
Fait partie de Fonds publics
Préavis Municipaux (No 276 à 300)
Fait partie de Fonds publics
Fait partie de Fonds publics
Fait partie de Fonds publics
Fait partie de Fonds publics
Notamment : rapports
Correspondance diverse (A à Z)
Fait partie de Fonds publics
Registre des séances et délibérations de la Chambre de Régie de Sainte-Croix
Fait partie de Fonds publics
Rapports de gestion. Bourse communale
Fait partie de Fonds publics
Fait partie de Fonds publics
Préavis Municipaux (No 78 à 136)
Fait partie de Fonds publics
Fait partie de Fonds publics
Procès-verbaux du Conseil Communal
Fait partie de Fonds publics
Notamment : procès-verbaux, liste de présence, préavis, et budget
Procès-verbaux du Conseil Communal
Fait partie de Fonds publics
Procès-verbaux du Conseil Communal
Fait partie de Fonds publics
Rapports de commissions, communications, décisions
Fait partie de Fonds publics
Fait partie de Fonds publics
Fait partie de Fonds publics
Fait partie de Fonds publics
Préavis municipaux, rapports de commissions et procès-verbaux
Fait partie de Fonds publics
Préavis municipaux (doubles supplémentaires)
Fait partie de Fonds publics
Législature 2011-2016 : pétitions "Mon village - mes racines"
Fait partie de Fonds publics
Pièces annexes au Conseil Communal, législature 2011-2016
Fait partie de Fonds publics
Notamment : rapports, convocations, listes de présences et préavis
Rapport de la Municipalité au Conseil communal sur les comptes
Fait partie de Fonds publics
Pièces annexes au Conseil Communal, législature 2016-2021
Fait partie de Fonds publics
Notamment : procès-verbaux, rapports, convocations, listes de présences et préavis
Fait partie de Fonds publics
Notamment : procès-verbaux
Archives Greffe, entreprises : comptes communaux, Impôts
Fait partie de Fonds publics
Notamment : procès-verbaux
Archives Greffe, entreprises : cautionnement communal, prospectus divers, renseignements
Fait partie de Fonds publics
Notamment : procès-verbaux
Fait partie de Fonds publics
Fait partie de Fonds publics
Fait partie de Fonds publics
Télésiège Ste-Croix - Les Avattes
Fait partie de Fonds publics
Nottament : rapports, comptes
Fait partie de Fonds publics
Notamment : rapport d'activité 1971, statuts, procès-verbaux, rapports
Contient des données personnelles
Fait partie de Fonds publics
Notamment : bilans, comptes d'exploitation ; procès-verbaux, rapports
Fait partie de Fonds publics
Notamment : procès-verbaux, conventions, contrats
Fait partie de Fonds publics
Notamment : conventions
Fait partie de Fonds publics
Notamment : rapports, procès-verbaux. conventions, contrats
Fait partie de Fonds publics
Officier d'Etat civil, Etat civil
Fait partie de Fonds publics
Fait partie de Fonds publics
Tribunal de Prud'hommes ; Office cantonal des mineurs ; Recette de l'Etat ; Préfecture
Fait partie de Fonds publics
Nottament : rapports
Fait partie de Fonds publics
Fait partie de Fonds publics
Notamment : rapports, contrats, comptes
Réintégrations ; Renonciations ; Séparations ; Tutelles, interdictions civiles
Fait partie de Fonds publics
Notamment : rapports
Fait partie de Fonds publics
Notamment : procès-verbaux, contrats
Fait partie de Fonds publics
Notamment : procès-verbaux
Fait partie de Fonds publics
Notamment : rapports annuels
Fait partie de Fonds publics
Fait partie de Fonds publics
Fait partie de Fonds publics
Notamment : règlements, statuts
Fait partie de Fonds publics
Fait partie de Fonds publics
Notamment : rapports, procès-verbaux, statuts
Fait partie de Fonds publics
Notamment : rapports
Téléphones ; Commission de salubrité ; Biens-Fonds
Fait partie de Fonds publics
Notamment : procès-verbaux, rapports
Fait partie de Fonds publics
Notamment : procès-verbaux, convention, rapports
Fait partie de Fonds publics
Notamment : procès-verbaux, cahier des charges, comptes, convention
Fait partie de Fonds publics
Notamment : rapports, procès-verbaux, conventions
Fait partie de Fonds publics
Notamment : convention, statuts, budget
Fait partie de Fonds publics
Notamment : plans, procès-verbaux, rapports, comptes d'exploitation, statuts
Fait partie de Fonds publics
Notamment : règlements, procès-verbaux, comptes d'exploitation, plans
Fait partie de Fonds publics
Notamment : plans, rapports, conventions, contrats, plans