- CH 001772-X B-12-v.2020.1746-v.2020.1746-08
- Pièce
- 2017
Fait partie de Daillens - Fonds privés
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Fait partie de Daillens - Fonds privés
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Fait partie de Daillens - Fonds publics
Etat au 21.09.2017
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Daniel Fontannaz
Fichier généalogique des familles bourgeoises de Daillens
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Comporte les familles :
Daniel Fontannaz
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Fait partie de Daillens - Fonds publics
état au 27.04.2016
Sortie de la planification cantonale
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Inventaire des fonds d'archives conservés par la Commune de Daillens mis à jour par docuteam en 2014
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Inventaire des fonds d'archives de la Commune de Daillens, état au 17 février 2014
Copies de documents concernant l'histoire administrative issues de l'intervention 2013
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Restauration des cloches du temple
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Inventaire des archives A#1, mise à jour 2013
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Archives administratives traitées par MM. Pictet et Chételat
Gravière du Mont-de-Melley : plateforme de valorisation
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Concerne également les communes de Bioley-Orjulaz et Bettens ; rapports hydrogéologiques de surveillance 2016 et 2017, plan Hygiène, Sécurité, Environnement, copies de correspondance concernant un litige, rapports et décision finale (autorisation de construire)
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Argumentaire, bulletin de vote vierge
Plan hygiène sécurité environnement (PHSE) Gravière Mont-de-Melley
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Règlement en version imprimée et avec signatures originales (copie signée)
Projet de fusion avec Lussery-Villars, Mex, Penthaz, Penthalaz et Vufflens-la-Ville
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Notamment synthèse de l'état des lieux Venoge+, projets de budget, rapports, préavis d'intention, projections
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Surveillance mutuelle d'habitation
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Plan général d'évacuation des eaux (PGEE)
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Cadastre des canalisations, rapports d'état, concept d'évacuation des eaux, assainissement, rapports, plans
Parc éolien de Daillens / Oulens (projet abandonné)
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propositions concurrentes, convention, groupe d'accompagnement, plans
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Articles par et sur la Commune de Daillens dans la Feuille d'Avis officiels
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Original signé. Adopté par le Conseil général dans sa séance du 28 juin 2010
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Marche à suivre (Postulat, Motion, Interpellation)
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Règlement d'utilisation et de location de la salle Jean Villard-Gilles (original signé)
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Captages des sources de la Molomba
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Rapports hydrogéologiques
900ème (2009) : Concours des maisons fleuries
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Pièces comptables travaux publics
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Rapport de la Municipalité sur les comptes 2008
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Egalement rapport de vérification des comptes
Rénovation de l'auberge communale et création d'appartements
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Notamment plans, plan financier, contrats SIA, concept matériaux et couleurs
Tea-room, épicerie, poste : extension
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Procès-verbaux de chantier, plans, plans financiers, agence postale (correspondance), décompte final des travaux
Auberge communale : réhabilitation
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Procès-verbaux de chantier (lacunaire), plans financiers, plans, correspondance, contrats, adjudications, assurances, décompte final des travaux
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Préavis et factures
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Photographies (tirages) présentant le chantier
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Principalement au sujet des compositions des commissions
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Mise en séparatif : secteur "En Praudi"
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Notamment rapports, devis estimatif et plans
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Notamment rapport de vérification des comptes
Construction d'un réservoir commun à Daillens et Penthalaz
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Fête du blé et du pain "Echallens 2008"
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Correspondance relative à la participation de la commune et des société locales de Daillens
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Avec procès-verbal de la commission des finances
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Aménagements routiers "centre du village"
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Notamment plans et rapports techniques
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Recensement propriétaires de chiens
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Photographies (tirages et négatifs) de : cours de récréation, maison communale, salle villageoise, la balance. Les photographies présentent aussi deux élus dans les rues du village.
Plans du réseau de distribution d'eau zone du village
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Séparation du domaine public, autoroute A1 Lausanne-Berne
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Notamment plans
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"Daillens et ses premiers pas !" (état au 1er octobre 2007)
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Copies d'inventaires d'archives concernant Daillens principalement déposées aux Archives cantonales vaudoises
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Originaux signés et copies (avec rapports correspondant des commissions). On peut aussi y trouver quelques extraits originaux de décision du Conseil général. Ainsi que certains procès-verbaux.
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Validation du Préfet sur les emprunts communaux
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Pose de conduite d'eau potable : carrefour Route de Penthaz / Rue du Château
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Plan (travaux exécutés) : Situation (1:200)
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Copies non signées
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Règlement du Conseil Général de la commune de Daillens (copie signée)
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Bilan, compte de fonctionnement (grand-livre)
Projet d'aménagement : route de Bettens
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Notamment plans, photographie et rapports techniques
Homologation de 4 cibles à marquage électronique
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Notamment plan et devis
Règlement interne de la Municipalité de Daillens pour la législature 2006-2011 (original signé)
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