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Généralités, vente et location de parcelles
Généralités, vente et location de parcelles
Greffe municipal
Greffe municipal
Bâtiment communal
Bâtiment communal
Police des constructions
Police des constructions
Pièces annexes aux procès-verbaux
Pièces annexes aux procès-verbaux
Autorités
Autorités
Cimetière
Cimetière
Formation
Formation
Police municipale - Police de proximité
Police municipale - Police de proximité
Généralités
Généralités
Assurances sociales
Assurances sociales
Aides sociales communales/subsides
Aides sociales communales/subsides
Corps des Sapeurs-pompiers (Police du feu)
Corps des Sapeurs-pompiers (Police du feu)
Bourse des pauvres
Bourse des pauvres
Conventions 1972-2019 (versement 2019)
Conventions 1972-2019 (versement 2019)
Conventions et titres du 19ème et du 20ème siècle
Conventions et titres du 19ème et du 20ème siècle
Conventions et titres de portée territoriale du 18ème au 20ème siècle
Conventions et titres de portée territoriale du 18ème au 20ème siècle
Conventions et titres 1920-2005 (Versement 2018)
Conventions et titres 1920-2005 (Versement 2018)
Assainissement
Assainissement
Électricité
Électricité
Administration
Administration
Eau
Eau
Santé publique
Santé publique
Eglises
Eglises
Intérêts généraux
Intérêts généraux
Procès-verbaux du Conseil général / Conseil communal
Procès-verbaux du Conseil général / Conseil communal
Amortissements - réserves - patrimoine financier et administratif - financements spéciaux
Amortissements - réserves - patrimoine financier et administratif - financements spéciaux
Titres - Créances - Cautionnement - Emprunts - Banques - Péréquation financière
Titres - Créances - Cautionnement - Emprunts - Banques - Péréquation financière
Budget
Budget
Comptes communaux
Comptes communaux
Contrôle des habitants et bureau des étrangers
Contrôle des habitants et bureau des étrangers
Assurances
Assurances
Accueil de la petite enfance, garderies et familles
Accueil de la petite enfance, garderies et familles
Affaires militaires
Affaires militaires
Urbanisme - Architecture - Environnement
Urbanisme - Architecture - Environnement
Informatique - Télécommunication
Informatique - Télécommunication
Affaires culturelles et loisirs
Affaires culturelles et loisirs
Comptes
Comptes
Règlements antérieurs à 1799
Règlements antérieurs à 1799
Instruction publique et écoles
Instruction publique et écoles
Instruction publique et écoles
Instruction publique et écoles
Population - Suisses et Etrangers
Population - Suisses et Etrangers
Actes de l'Ancien Régime
Actes de l'Ancien Régime
Comptes
Comptes
Conventions et titres : Obligations et lettres de rente du 19ème siècle
Conventions et titres : Obligations et lettres de rente du 19ème siècle
Conventions et titres : Obligations et lettres de rente du 18ème siècle
Conventions et titres : Obligations et lettres de rente du 18ème siècle
Conventions et titres : Echanges de terrains, transactions entre la Commune et des particuliers, achats de terrains (1722-1911)
Conventions et titres : Echanges de terrains, transactions entre la Commune et des particuliers, achats de terrains (1722-1911)
Conventions et titres : Actes de propriété (1587-1837)
Conventions et titres : Actes de propriété (1587-1837)
Parchemins, "vieux papiers"
Parchemins, "vieux papiers"
Collège
Collège
Sports
Sports
Centrale Chaleur-Force
Centrale Chaleur-Force
Service de défense incendie et de secours (SDIS)
Service de défense incendie et de secours (SDIS)
Cours d'eau
Cours d'eau
Parcs et promenades
Parcs et promenades
Technique
Technique
Bâtiments communaux
Bâtiments communaux
Impôts
Impôts
Comptabilité générale
Comptabilité générale
Personnel communal
Personnel communal
Distribution de son et d'image - Multimédia
Distribution de son et d'image - Multimédia
Gaz
Gaz
Travail et chômage
Travail et chômage
Protection civile
Protection civile
Police du commerce
Police du commerce
Police sanitaire
Police sanitaire
Déchets - Ordures ménagères
Déchets - Ordures ménagères
Routes - Voirie
Routes - Voirie
Forêts
Forêts
Installations sportives
Installations sportives
Transports publics
Transports publics
Police municipale, police du commerce etc.
Police municipale, police du commerce etc.
Règlements de 1803 à 1945
Règlements de 1803 à 1945
Règlements de 1946 à 1985
Règlements de 1946 à 1985
Période cantonale 19ème siècle
Période cantonale 19ème siècle
Inventaires relatifs à la transmission de pièces diverses et de matériel
Inventaires relatifs à la transmission de pièces diverses et de matériel
Annexes aux comptes
Annexes aux comptes
Assurances AVS
Assurances AVS