- CH 001785-8 A-A#3-4-41-01
- SSérie
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Fait partie de Bottens - Fonds publics
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Rôle électoral - Registre civique
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Affaires culturelles et loisirs
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Informatique - Télécommunication
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Comptabilité générale Caisse Contentieux
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Assurances choses (sauf celles se rapportant au personnel)
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Domaines et bâtiments propriétés communales
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Travaux publics - Environnement - Urbanisme
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Parcs et espaces verts - Cimetières
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Formation - Jeunesse - Culture - Eglises
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Associations scolaires intercommunales Regroupements scolaires
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Transports scolaires - Déplacements
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Institutions à caractère culturel
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Police municipale Police de proximité
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Contrôle des habitants et Bureau des étrangers
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Service de défense incendie et de secours (SDIS)
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Accueil de la petite enfance, garderies
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Distribution de son et dimage - Multimédia
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Délibérations du Conseil (Ancien Régime) puis de la municipalité
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Cette série contient les procès-verbaux ainsi que les préavis municipaux et les documents ou dossiers préparés en vue des séances du Conseil communal. Elle contient aussi les sentences municipales.
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Ce fonds d'archives contient les archives produites par la commune de Bottens jusqu'en 1980, et dont l'inventaire a été réalisé par Robert Pictet des Archives cantonales vaudoises en 1981.
Fonds des archives administratives no 2
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Ce fonds d'archives contient les archives produites par la commune de Bottens classées selon le plan en vigueur jusqu'en 2011.
Fonds des archives administratives no 3
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Ce fonds d'archives contient les archives produites par la commune de Bottens classées selon le plan en vigueur depuis 2011.
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Héritée de A#1_A Délibérations du Conseil puis de la municipalité.
Préavis municipaux au conseil communal
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Héritée de A#1_AA Pièces annexes à la municipalité.
Objets traités en séance de municipalité
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Cette sous-série contient les dossiers, documents et les courriers traités en séance du Conseil communal. Classement: il existe une liste des préavis en première page, puis un index thématique vient documenter cette série volumineuse.
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Cette sous-série dispose d'un statut temporaire.
Délibérations du Conseil général ou communal (Nouveau Régime)
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Cette série contient les procès-verbaux et pièces annexes aux séances du Conseil communal, ainsi que les procès verbaux de certaines de ses commissions. Lacunes dans les procès verbaux de 1940 à 1969. Série héritée de A#1_B Délibérations du conseil général
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Rapports et procès verbaux.
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Héritée de A#1_BB Pièces annexes au Conseil général.
Pièces annexes au Conseil général
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