Accueil de la petite enfance, garderies
- CH 001785-8 A-A#3-7-76
- SSérie
- -
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Accueil de la petite enfance, garderies
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Affaires culturelles et loisirs
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Associations scolaires intercommunales Regroupements scolaires
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Cette série regroupe les documents relatifs aux assurances concernant les objets (et non les personnes).Héritée de A#1_FG
Assurances choses (sauf celles se rapportant au personnel)
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Cette sous-série contient les documents et les dossiers individuels relatifs aux assurances sociales. La consultation de cette série est soumise à des conditions particulières en raison des données personnelles qu'elle contient. Héritée de A#1_FE Bours
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Circulaires et correspondance avec les départements cantonaux
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Cette sous-série contient essentiellement des circulaires mais aussi de la correspondance. Héritée de A#1_D Correspondance reçue.
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Commission scolaire Bottens et environs
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Série héritée, la série A#1_N contenait aussi les documents relatifs à la paroisse.
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Rapports et procès verbaux.
Communauté de la Région Lausannoise (COREL)
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Comptabilité générale Caisse Contentieux
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
La série A#1_FA Comptes communaux s'arrête en 1973. La série pourra être reconstituée à partir de la série A#2_F04 dès 1998. D'autres segments pourront être trouvés dans la sous-série série A#2_A02 Préavis municipaux
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Contrôle de l'habitant: actes d'origine
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Contrôle de l'habitant: arrivées/départs
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Contrôle de l'habitant: attestations
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Contrôle de l'habitant: cartes d'identité et passeports
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Contrôle de l'habitant: permis
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Cette sous-série contient les dossiers relatifs aux personnes résidant sous un permis temporaire.
Contrôle des habitants et Bureau des étrangers
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Cette sous-série se trouvait sous A#1_E Conventions, titres, droits communaux.
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Héritée de A#1_D Correspondance expédiée.
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Héritée de A#1_C Correspondance reçue.
Correspondance reçue et expédiée
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Sous-série héritée, l'inscription était C et D.
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Cette série contient la liste des débiteurs, si seul le résumé et non le détail figure dans la comptabilité, ces documents sont à conserver sans limite de durée, sinon la durée d'utilité légale est de 10 ans.
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Décomptes annuels avec statistiques
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Distribution de son et dimage - Multimédia
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Eaux usées, Stations d'épuration
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Héritée de A#1_FF Impôts.
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Informatique - Télécommunication
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Institutions à caractère culturel
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Cette sous-série contient les documents relatifs à la location de la salle polyvalente et du refuge.
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Série héritée, A#1_FD.
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Objets traités en séance de municipalité
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Cette sous-série contient les dossiers, documents et les courriers traités en séance du Conseil communal. Classement: il existe une liste des préavis en première page, puis un index thématique vient documenter cette série volumineuse.
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Parcs et espaces verts - Cimetières
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Permis de construire refusés ou abandonnés
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Héritée de A#1_BB Pièces annexes au Conseil général.
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Cette sous-série contient les pièces justificatives des comptes communaux, ces documents ont une durée d'utilité légale de 10 ans. Elle est conservée dans le grenier de la maison de la commune, et les documents sont éliminés au fur et à mesure. Héritée de
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics