- CH 001785-8 A-A#2-A-A01
- SSérie
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Fait partie de Bottens - Fonds publics
Héritée de A#1_A Délibérations du Conseil puis de la municipalité.
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Héritée de A#1_A Délibérations du Conseil puis de la municipalité.
Objets traités en séance de municipalité
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Cette sous-série contient les dossiers, documents et les courriers traités en séance du Conseil communal. Classement: il existe une liste des préavis en première page, puis un index thématique vient documenter cette série volumineuse.
Préavis municipaux au conseil communal
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Héritée de A#1_AA Pièces annexes à la municipalité.
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Cette sous-série dispose d'un statut temporaire.
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Rapports et procès verbaux.
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Héritée de A#1_BB Pièces annexes au Conseil général.
Circulaires et correspondance avec les départements cantonaux
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Cette sous-série contient essentiellement des circulaires mais aussi de la correspondance. Héritée de A#1_D Correspondance reçue.
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Héritée de A#1_C Correspondance reçue.
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Héritée de A#1_D Correspondance expédiée.
Correspondance reçue et expédiée
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Sous-série héritée, l'inscription était C et D.
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La série A#1_FA Comptes communaux s'arrête en 1973. La série pourra être reconstituée à partir de la série A#2_F04 dès 1998. D'autres segments pourront être trouvés dans la sous-série série A#2_A02 Préavis municipaux
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Série héritée, A#1_FD.
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Cette série contient la liste des débiteurs, si seul le résumé et non le détail figure dans la comptabilité, ces documents sont à conserver sans limite de durée, sinon la durée d'utilité légale est de 10 ans.
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Cette sous-série contient les pièces justificatives des comptes communaux, ces documents ont une durée d'utilité légale de 10 ans. Elle est conservée dans le grenier de la maison de la commune, et les documents sont éliminés au fur et à mesure. Héritée de
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Cette sous-série contient les documents et les dossiers individuels relatifs aux assurances sociales. La consultation de cette série est soumise à des conditions particulières en raison des données personnelles qu'elle contient. Héritée de A#1_FE Bours
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Héritée de A#1_FF Impôts.
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Cette série regroupe les documents relatifs aux assurances concernant les objets (et non les personnes).Héritée de A#1_FG
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Eaux usées, Stations d'épuration
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Cette sous-série contient les documents relatifs à la location de la salle polyvalente et du refuge.
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Permis de construire refusés ou abandonnés
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Cette sous-série dispose d'un statut temporaire.
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Cette sous-série se trouvait sous A#1_E Conventions, titres, droits communaux.
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SDIS de Bottens (association avec le SDIS de Froideville depuis 2013)
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Commission scolaire Bottens et environs
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Série héritée, la série A#1_N contenait aussi les documents relatifs à la paroisse.
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Rôles des électeurs principalement.
Contrôle de l'habitant: arrivées/départs
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Contrôle de l'habitant: attestations
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Contrôle de l'habitant: actes d'origine
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Contrôle de l'habitant: cartes d'identité et passeports
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Contrôle de l'habitant: permis
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Cette sous-série contient les dossiers relatifs aux personnes résidant sous un permis temporaire.
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Communauté de la Région Lausannoise (COREL)
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Union des communes vaudoises (UCV)
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Union des sociétés locales (USL/USLB)
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Cette sous-série dispose d'un statut temporaire.
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Rôle électoral - Registre civique
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Affaires culturelles et loisirs
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Informatique - Télécommunication
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Comptabilité générale Caisse Contentieux
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Assurances choses (sauf celles se rapportant au personnel)
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