Archives Communales du Canton de Vaud

Promesse d'échange de terrains "Aux Clos" et "Au Grand Record" et au Ch. de la Colline/Ch. de la Plantaz : 2'451 m2 de la parcelle 1467 propriété de la Commune d'Ecublens contre 2'451m2 de la parcelle n°940 propriété de M. et Mme J. (1992)

Echange de terrains "Aux Clos" et "Au Grand Record" et au Ch. de la Colline/Ch. de la Plantaz entre J. (P.), F. (M.) et la Commune d'Ecublens - Acte définitif (1993)

Collège du Pontet

Matériel d'exposition

Division de biens-fonds, modification de servitudes (1996)

Vente de terrain "Au Mont Souplia" et "En Crochy" par la Commune d'Ecublens en faveur de K. (A.) (1955)

Echange de terrains "A la Taillaz" et "En Crochy" par K. (A.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1959)

Echange de terrains "En Veilloud" entre K. (P.) et la Commune d'Ecublens (1962)

Vente de 3100 m2 "Au Crêt" par la Commune d'Ecublens et faveur de K. (A.) (1963)

Cession gratuite d'une parcelle "A Epenex" par Knorr SA en faveur de la Commune d'Ecublens (1964)

Vente de 832 m2 "Sur Croset"par la Commune d'Ecublens en faveur de K. (A.) (1969)

Echange de terrains, cession de 126 m2 de la parcelle n°95 propriété de M. K. (Rte du Bois) contre 126 m2 de la parcelle n°300 propriété de la Commune d'Ecublens (Ch. des Crêts) (1992)

Vente de places-jardins "En Crochy" par la Commune d'Ecublens en faveur de la Commune de Lausanne (1958)

Echange de terrains "Aux Clos" et "Sur l'Ormet" entre la Commune de Lausanne et la Commune d'Ecublens (1968)

Obligation hypothécaire par La Ligue Vaudoise contre la Tuberculose (Section de Renens) en faveur de la Commune d'Ecublens (1970)

Vente d'un bâtiment "Aux Crauses" parcelle n°643 par la Laiterie agricole Lausanne en faveur de la Commune d'Ecublens (1970)

Division et modifications de servitudes "Sur l'Ormet" pour le compte de la Commune d'Ecublens (1970)

Vente de 1'369m2 "Sur l'Ormet" par la Commune d'Ecublens en faveur de L. (P.)

Vente de terrains sur la Commune de Troistorrents (District de Monthey) par la Ligue Vaudoise contre la Tuberculose (Section de Renens) en faveur des Communes de Crissier, Ecublens et Saint-Sulpice (1976)

Vente de terrains sur la Commune de Troistorrents (District de Monthey) par la Ligue Vaudoise contre la Tuberculose (Section de Renens) en faveur des Communes de Crissier, Ecublens et Saint-Sulpice (1976)

Cession de terrains à l'Av. du Tir Fédéral par C. (R.) et L. (R.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1977)

Cession de terrains sous-station SIE SA Rte de Crochy par la Commune de Lausanne et faveur de la Commune d'Ecublens (1981)

Extension du droit de superficie sur la parcelle n°55 et la parcelle n°56 au Ch. de Champ Colomb par la Commune d'Ecublens en faveur de la société coopérative Logacop (1991)

Vente de terrains "Enjalin" par M. (R.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1934)

Echange de terrains "A Chatagnéréaz" et "Sous les Mottes" par M. (C.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1944)

Vente de terrains (pré) à Renges par M. (R.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1945)

Vente de terrains (place) "A Bassenges" par M. (G.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1951)

Vente de terrains (champs) "Au Pontet" par M. (F.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1955)

Vente de terrains (bois) "En Achy" par M. (E.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1956)

Vente de terrains (champ) "Sous les Mottes" par la Commune d'Ecublens en faveur de Maillefer SA (1961)

Vente de terrains (champ) "Au bois d'Ecublens " par la Commune d'Ecublens en faveur de Migros Vaud, société coopérative (1962)

Vente de 456 m2 de terrains (champ) "A Epenex" par M. (L.) etc. en faveur de la Commune d'Ecublens (1963)

Vente de terrains "Aux Clos" par M. (M.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1968)

Vente de terrains "Sur l'Ormet" par M. R.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1968)

Echange de terrains "En Veilloud"/"Le Pontet" entre la Commune d'Ecublens et M. (G.) (1969)

Echange de terrains au Ch. du Dévent et "Aux Larges Pièces" entre la Commune d'Ecublens et les Magasins Dénéraux Lausanne SA (1976)

Droit de superficie concédé par la Commune d'Ecublens en faveur de Migros Vaud, société coopérative (1976)

Constitution de servitudes en faveur des communes de Chavannes, Crissier, Ecublens, Renens et Saint-Sulpice (1977)

Cession de terrains (parcelle n°246) par R. (M.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1980)

Cession de terrains "La Chataneraie" par R. (M.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1980)

Cession de terrains au Ch. des Crêts et Ch. du Croset (parcelles n°315, 316 et 317) par R. (M.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1980)

Cession de terrains "La Chataneraie" (parcelle n°322) par R. (M.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1980)

Vente de terrains (parcelle n°464) de 1393 m2 "Au Muret" par la Commune d'Ecublens en faveur de Hoirie M. (R.) (1982)

Vente de terrains à la Rue du Villars (parcelle n°285, habitation et rural, place-jardin) par M. (P.), M. (S.), M. (K.), M. (F.), et R. (L.-P.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1982)

Vente - Constitution de servitudes - Promesse d'achat par les héritiers de M. (L.) en faveur de la Commune d'Ecublens "Aux Plantaz" (1984)

Transfert immobilier - Constitution de servitudes par les héritiers de M. (L.) en faveur de la Commune d'Ecublens "Aux Plantaz" (1984)

Echange de 285 m2 de terrain "Au Villars" entre M. (A.) et la Commune d'Ecublens (1988)

Cession de 135 m2 de terrains (parcelle n°1'013) par la Commune d'Ecublens en faveur de M. (L.) (1991)

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Cession gratuite de terrain "A Epenex" par Epenex-Renens A et B SA en faveur de la Commune d'Ecublens (1964)

Transfert immobilier "A Epenex" entre Epenex-Renens A et B SA et S. (J.) (1964)

Votations fédérales: textes soumis au vote (1987-1991)

Cession de terrains "En Ruchoz" faite par V. (C.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1934)

Constitution d'une servitude de droit de passage pour une canalisation d'eau et d'égout au Record d'Ouchy (1937)

Vente de terrain à la Rte de la Brûlée par E. (K.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1970)

Votations: recherche sur les irrégularités lors du vote facilité (1990)

Réfection du revêtements bitumineux Chemin du Stand + Chemin du Croset (2003)

Bureau électoral de l'arrondissement d'Ecublens (1978)

Etat descriptif d'immeuble (1938)

Vente de terrains et immeubles à la rue du Villars (RC 76) par E. (B.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1971)

Bureau électoral de l'arrondissement d'Ecublens: élection complémentaire au Grand Conseil (1982-1987)

Constitution de servitude entre les communes de Chavannes, de Ecublens et la Compagnie du Chemin de fer Lausanne-Ouchy et Eaux de Bret (1938)

Vente de 51 m2 de la parcelle n°1223 par E. (K.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1984)

Constitution de servitude "Au Poyet" par l'Etat de Vaud en faveur de la Commune d'Ecublens (1990)

Acte de vente "En Crochy" en faveur de la Commune d'Ecublens par G. (E.) (1939)

Vente de terrains en faveur de la Commune d'Ecublens par les Chemins de fer fédéraux (1939)

Vente de la parcelle n°3069 "En Crochy" par F. (C.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1950)

Echange et constitution de servitude "En Marcolet" entre A.G. für das schöne Heim et la Commune d'Ecublens (1959)

Réquisition relative à une servitude (1940)

Ebauches de chapitres et corrections

Echange de terrains "Au Pontet", "A la Cocarde", "A Chatagnéréaz" entre la Commune d'Ecublens et V. (A. A.) (1944)

Prolongation de promesse de droit de superficie par les Communes de Renens, Crissier, Bussigny-près-Lausanne, Chavannes-près-Renens, Ecublens (1979)

Vente de terrains "En Crochy" par G. (E.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1955)

Cession de terrain "En Venoge" (1945)

Echange de terrains "A Epenex" et "En Marcolet" entre la Commune d'Ecublens et la société PONDOK S.A. (1947)

Vente de la propriété "Aux Bergères" à Renges par G. (J.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1964)

Vente d'un terrain par la Commune d'Ecublens en faveur de Galenica SA (1966)

Vente de terrains "Au Devent" par les hoirs de C. (L.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1947)

Vente d'un terrain par la Commune d'Ecublens en faveur de Galenica SA (1967)

Constitution de servitude consentie par 6 propriétaires, pour un passage à pied et pour tous véhicules "En Fossaux" (1948)

Vente de la parcelle n°1339 et parcelle n°1341, en nature de bois, par G. (A.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1975)

Cession de terrain "Au Villars" en faveur de la Commune d'Ecublens par G. (U.) (1948)

Cession d'un terrain "Au Villars" en faveur de la Commune d'Ecublens par J. (L.) (1948)

Obligation simple en faveur de la Banque cantonale vaudoise par la Commune d'Ecublens (1966)

Echange de terrain "Aux Loyes" entre la Commune d'Ecublens et P. (U.) (1948)

Vente de terrains et immeubles à la Rue du Villars (RC 76) par H. (C.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1971)

Echange de terrains "A Epenex" entre J. (L.), R. (F.) et la Commune d'Ecublens (1955)

Vente de terrains "Aux Esserts" par la Commune d'Ecublens en faveur de V., (M.-C.) (1948)

Pacte de préemption "Aux Buissons de Croset" par la Commune d'Ecublens en faveur d'Iril SA Renens (1962)

Vente de terrains "Au Dévent" en faveur de la Commune d'Ecublens par P. (L. A.) (1948)

Texte final de l'ouvrage "Ecublens raconte"

Echange de terrains "En Veilloud" et "Aux Buissons du Croset" entre Iril SA Renens et la Commune d'Ecublens (1962)

Echange de terrains "En Enjalin" entre B. (L.) et la Commune d'Ecublens (1953)

Réquisistion: modification de l'assiette de la servitude 39.398 "Sur l'Ormet" (1964)

Vente de terrain attenant à la boulangerie du Villars (1921)

Convention entre la Commune d'Ecublens et divers propriétaires accordant un droit de passage à char par location sur ses propriétés au Bochets (1910)

Echange de terrains "En Veilloud" et "Le Pontet" entre J. (G.) et la Commune d'Ecublens (1969)

Echange de terrains "En Croset" entre Iril SA Renens et la Commune d'Ecublens (1969)

Vente de terrains "Aux Crauses" par J. (A.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1977)

Echange de terrains "Aux Clos", "Aux Plantaz" et "Au Grand Record" entre I. (O.) et la Commune d'Ecublens (1979)

Droit de superficie parcelle 202 par l'Institut Cerac SA en faveur de la Commune d'Ecublens (1981)

Vente de terrains à la Route du Bois par Iril SA Renens en faveur de la Commune d'Ecublens (1981)

Promesse d'échange de terrains "Aux Clos" et "Au Grand Record" et au Ch. de la Colline/Ch. de la Plantaz : 2'451 m2 de la parcelle 1467 propriété de la Commune d'Ecublens contre 2'451m2 de la parcelle n°940 propriété de M. et Mme J. (1992)

Echange de terrains "Aux Clos" et "Au Grand Record" et au Ch. de la Colline/Ch. de la Plantaz entre J. (P.), F. (M.) et la Commune d'Ecublens - Acte définitif (1993)

Collège du Pontet

Matériel d'exposition

Division de biens-fonds, modification de servitudes (1996)

Vente de terrain "Au Mont Souplia" et "En Crochy" par la Commune d'Ecublens en faveur de K. (A.) (1955)

Echange de terrains "A la Taillaz" et "En Crochy" par K. (A.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1959)

Echange de terrains "En Veilloud" entre K. (P.) et la Commune d'Ecublens (1962)

Vente de 3100 m2 "Au Crêt" par la Commune d'Ecublens et faveur de K. (A.) (1963)

Cession gratuite d'une parcelle "A Epenex" par Knorr SA en faveur de la Commune d'Ecublens (1964)

Vente de 832 m2 "Sur Croset"par la Commune d'Ecublens en faveur de K. (A.) (1969)

Echange de terrains, cession de 126 m2 de la parcelle n°95 propriété de M. K. (Rte du Bois) contre 126 m2 de la parcelle n°300 propriété de la Commune d'Ecublens (Ch. des Crêts) (1992)

Vente de places-jardins "En Crochy" par la Commune d'Ecublens en faveur de la Commune de Lausanne (1958)

Echange de terrains "Aux Clos" et "Sur l'Ormet" entre la Commune de Lausanne et la Commune d'Ecublens (1968)

Obligation hypothécaire par La Ligue Vaudoise contre la Tuberculose (Section de Renens) en faveur de la Commune d'Ecublens (1970)

Vente d'un bâtiment "Aux Crauses" parcelle n°643 par la Laiterie agricole Lausanne en faveur de la Commune d'Ecublens (1970)

Division et modifications de servitudes "Sur l'Ormet" pour le compte de la Commune d'Ecublens (1970)

Vente de 1'369m2 "Sur l'Ormet" par la Commune d'Ecublens en faveur de L. (P.)

Vente de terrains sur la Commune de Troistorrents (District de Monthey) par la Ligue Vaudoise contre la Tuberculose (Section de Renens) en faveur des Communes de Crissier, Ecublens et Saint-Sulpice (1976)

Cession de terrains à l'Av. du Tir Fédéral par C. (R.) et L. (R.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1977)

Cession de terrains sous-station SIE SA Rte de Crochy par la Commune de Lausanne et faveur de la Commune d'Ecublens (1981)

Extension du droit de superficie sur la parcelle n°55 et la parcelle n°56 au Ch. de Champ Colomb par la Commune d'Ecublens en faveur de la société coopérative Logacop (1991)