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Direction:

Protection de l’environnement

CH 001827-X (1)-2-(4)-42-07
SSérie
1970 - 2007

Fait partie de Begnins - Commune

Dossier général III

CH 001827-X (1)-2-(4)-42-07-(01)-(04)
Dossier
1970 - 2006

Fait partie de Begnins - Commune

Correspondance, rapports de révision, plan de situation, cartes, recensement (fiches d'identité)

Correspondance reçue et copies lettres

CH 001827-X (1)-1-C-C 18
Dossier
1970

Fait partie de Begnins - Commune

Correspondance

CH 001827-X (1)-2-(2)-20-04-(05)-(18)
Pièce
1970

Fait partie de Begnins - Commune

Comptes communaux et Bourse des pauvres

CH 001827-X (1)-2-(3)-35
Série
1970 - 2011

Fait partie de Begnins - Commune

Installations sportives

CH 001827-X (1)-2-(3)-35-36
Série
1970 - 2011

Fait partie de Begnins - Commune

Contrôle des citernes

CH 001827-X (1)-2-(4)-42-07-(01)
SSSérie
1970 - 2007

Fait partie de Begnins - Commune

Dossier général I

CH 001827-X (1)-2-(4)-42-07-(01)-(02)
Dossier
1970 - 1990

Fait partie de Begnins - Commune

Correspondance, rapports de révision

Avis d'entrée en apprentissage

CH 001827-X (1)-1-F-Fg-Fg
Pièce
1970 - 1972

Fait partie de Begnins - Commune

Avis d'entrée

Abornement et élargissement du chemin "En Loye"

CH 001827-X (1)-1-G-Gb-Gb
Dossier
1970 - 1974

Fait partie de Begnins - Commune

Correspondance, plans

Installations sportives

CH 001827-X (1)-2-(3)-35-36-01
SSérie
1970 - 2011

Fait partie de Begnins - Commune

Assurance chômage obligatoire. Bulletin communal, avis d'admission

CH 001827-X (1)-1-R-Rc-Rc
Dossier
1970 - 1975

Fait partie de Begnins - Commune

Bulletin, avis

Années 1970 à 1974

CH 001827-X (1)-2-(1)-11-04-(02)
Pièce
1970 - 1974

Fait partie de Begnins - Commune

Commission scolaire : conflit entre H. Hartmann, enseignante et des parents d'élèves

CH 001827-X (1)-1-N-Na-Na
Dossier
1971 - 1977

Fait partie de Begnins - Commune

Correspondance

CH 001827-X (1)-2-(2)-20-04-(05)-(19)
Pièce
1971

Fait partie de Begnins - Commune

Comptes communaux et Bourse des pauvres

Bâtiments communaux publics (patrimone administratif)

CH 001827-X (1)-2-(3)-35-01
SSérie
1971 - 2011

Fait partie de Begnins - Commune

Concours d'architecture et construction

CH 001827-X (1)-2-(3)-35-01-(23)-(24)-(25)
SDossier
1971 - 1978

Fait partie de Begnins - Commune

Correspondance, préavis, règlement, devis, schéma d'analyse de projets, rapport du jury, rapport acoustique, contrats d'entreprises

Route cantonale 26 : correction de carrefour à l'entrée du village (côté Vich)

CH 001827-X (1)-2-(4)-43-02-(01)
Dossier
1971 - 1973

Fait partie de Begnins - Commune

Correspondance, plans

Années 1971 à 1976

CH 001827-X (1)-2-(6)-61-07-(02)
Dossier
1971 - 1976

Fait partie de Begnins - Commune

Rapports de police, correspondance

Traversée du village, réfection des routes

CH 001827-X (1)-1-G-Gb-Gb
Dossier
1971 - 1974

Fait partie de Begnins - Commune

Correspondance, plans, factures

Règlement sur le plan d'extension et la police des constructions, résumé du processus de mise à l'enquête

CH 001827-X (1)-1-J-J
Dossier
1971

Fait partie de Begnins - Commune

CH 001827-X (1)-2-(2)-20-04-(56)-(64)
Pièce
1971

Fait partie de Begnins - Commune

Equipement de la zone villas "En l'Ecrot"

CH 001827-X (1)-2-(4)-42-04-(07)
Dossier
1971

Fait partie de Begnins - Commune

Correspondance, devis, plans

Projets de budget (1972-1974), comptes (1972)

CH 001827-X (1)-1-F-Fb-Fb
Pièce
1971 - 1973

Fait partie de Begnins - Commune

Projets de budgets, comptes

Biens culturels : enquête, inventaire des monuments et antiquités

CH 001827-X (1)-1-N-Na-Na
Dossier
1971 - 1972

Fait partie de Begnins - Commune

Correspondance

Plaquette sur l'histoire de Begnins (1971), brochures "Bienvenue à Begnins" (1982, 1986, 2000)

CH 001827-X (1)-2-(1)-14-01-(02)
Dossier
1971 - 2000

Fait partie de Begnins - Commune

Livre de caisse du boursier communal et compte de chèques postaux

CH 001827-X (1)-2-(2)-20-04-(01)
SSSérie
1971 - 1994

Fait partie de Begnins - Commune

Routes – Voirie

CH 001827-X (1)-2-(4)-43
Série
1971 - 2011

Fait partie de Begnins - Commune

Routes cantonales

CH 001827-X (1)-2-(4)-43-02
SSérie
1971 - 2011

Fait partie de Begnins - Commune

Correspondance reçue et copies lettres

CH 001827-X (1)-1-C-C 19
Dossier
1971

Fait partie de Begnins - Commune

Correspondance

Construction d'un collecteur de concentration d'eaux usées (tronçon 2-3 A)

CH 001827-X (1)-1-H-Ha-Ha-Ha
Pièce
1971

Fait partie de Begnins - Commune

Soumission

Centre communal et salle polyvalente de Fleuri

CH 001827-X (1)-2-(3)-35-01-(23)
SSSérie
1971 - 1992

Fait partie de Begnins - Commune

CH 001827-X (1)-2-(3)-35-01-(23)-(24)
Dossier
1971 - 1981

Fait partie de Begnins - Commune

Plan de quartier "Champ David"

CH 001827-X (1)-2-(4)-42-04-(08)
Dossier
1971 - 1972

Fait partie de Begnins - Commune

Correspodnance, plan

Autorisations de séjour

CH 001827-X (1)-1-R-Ra-Ra-Ra
Pièce
1972 - 1973

Fait partie de Begnins - Commune

Bordereaux

Enquête sur les installations d'abattage et sur les entreprises de fabrication des produits carnés

CH 001827-X (1)-1-R-Rb-Rb
Dossier
1972

Fait partie de Begnins - Commune

Questionnaire, correspondance

CH 001827-X (1)-2-(2)-20-04-(05)-(20)
Pièce
1972

Fait partie de Begnins - Commune

Comptes communaux et Bourse des pauvres

CH 001827-X (1)-2-(2)-20-04-(56)-(65)
Pièce
1972

Fait partie de Begnins - Commune

Rapports de vérification des comptes communaux

CH 001827-X (1)-2-(2)-20-06-(01)
SSSérie
1972 - 2009

Fait partie de Begnins - Commune

Transformations 1972-1977

CH 001827-X (1)-2-(3)-35-01-(01)-(02)
Dossier
1972 - 1977

Fait partie de Begnins - Commune

Correspondance, préavis, devis, factures, décomptes, plans

Plan de zones communal

CH 001827-X (1)-2-(4)-42-04-(10)
Dossier
1972 - 1983

Fait partie de Begnins - Commune

CH 001827-X (1)-2-(4)-42-05-(01)
Dossier
1972 - 1975

Fait partie de Begnins - Commune

Correspondance, demandes d'autorisations de construire

Aménagement d'un collecteur d'eau usée et réseau d'eau sous pression "En Fleuri" : raccordement du centre sportif

CH 001827-X (1)-2-(4)-46-02-(01)
Dossier
1972 - 1977

Fait partie de Begnins - Commune

Plans

Années 1972 à 1983

CH 001827-X (1)-2-(4)-46-02-(02)-(03)
Dossier
1972 - 1983

Fait partie de Begnins - Commune

Plans

Assurance maladie et accident

CH 001827-X (1)-1-F-Fg-Fg
Pièce
1972 - 1974

Fait partie de Begnins - Commune

Correspondance, liste récapitulative

Salle communale : projet de construction sur le terrain de Fleury : programme et règlement du concours

CH 001827-X (1)-1-I-I-I
Dossier
1972

Fait partie de Begnins - Commune

Règlement sur les procédés de réclame

CH 001827-X (1)-1-L-L
Pièce
1972

Fait partie de Begnins - Commune

Règlement

Demandes des cartes d'identités. Contient la photographie de chaque requérant

CH 001827-X (1)-1-R-Ra-Ra-Ra
Pièce
1972 - 1977

Fait partie de Begnins - Commune

Formulaires

Années 1972 à 1985

CH 001827-X (1)-2-(2)-20-06-(01)-(02)
Dossier
1972 - 1985

Fait partie de Begnins - Commune

Arrêté fédéral instituant des mesures urgentes en matière d'aménagement du territoire du 17 mars 1972 (AFU)

CH 001827-X (1)-2-(4)-42-04-(03)
Dossier
1972 - 1982

Fait partie de Begnins - Commune

Dossier général II

CH 001827-X (1)-2-(4)-42-04-(03)-(05)
SDossier
1972 - 1982

Fait partie de Begnins - Commune

Correspondance

Plan d'extension Vernay-Mont-Sofflet-Fontanettes

CH 001827-X (1)-2-(4)-42-04-(09)
Dossier
1972 - 1977

Fait partie de Begnins - Commune

Correspondance, conventions d'aménagements collectifs

Dossier général

CH 001827-X (1)-2-(4)-43-03-(01)-(02)
SDossier
1972 - 1975

Fait partie de Begnins - Commune

Correspondance, plans

CH 001827-X (1)-2-(4)-46
Série
1972 - 2012

Fait partie de Begnins - Commune

CH 001827-X (1)-2-(4)-46-02-(02)
SSSérie
1972 - 1985

Fait partie de Begnins - Commune

Formation – Jeunesse – Culture – Eglises

CH 001827-X (1)-2-(5)
SFonds
1972 - 2010

Fait partie de Begnins - Commune

CH 001827-X (1)-2-(5)-58
Série
1972 - 2003

Fait partie de Begnins - Commune

Communauté catholique de Begnins

CH 001827-X (1)-2-(5)-58-03-(01)
Dossier
1972 - 2003

Fait partie de Begnins - Commune

Correspondance, conventions, statistiques, décomptes, comptes, devis, factures

Correspondance reçue et copies lettres

CH 001827-X (1)-1-C-C 20
Dossier
1972

Fait partie de Begnins - Commune

Correspondance

Construction d'une conduite d'eau et de défense incendie au lieu-dit "En Fleuri"

CH 001827-X (1)-1-H-Ha-Ha-Ha
Dossier
1972 - 1974

Fait partie de Begnins - Commune

Correspondance, devis, plans

Révision – Contrôle des comptes – Fiduciaire

CH 001827-X (1)-2-(2)-20-06
SSérie
1972 - 2009

Fait partie de Begnins - Commune

Routes communales

CH 001827-X (1)-2-(4)-43-03
SSérie
1972 - 2004

Fait partie de Begnins - Commune

Elargissement du Chemin du Sidan

CH 001827-X (1)-2-(4)-43-03-(01)
Dossier
1972 - 1975

Fait partie de Begnins - Commune

Auberge de l'Ecu Vaudois

CH 001827-X (1)-2-(3)-35-01-(01)
SSSérie
1972 - 2002

Fait partie de Begnins - Commune

Dossier général I

CH 001827-X (1)-2-(4)-42-04-(03)-(04)
SDossier
1972 - 1973

Fait partie de Begnins - Commune

Correspondance, plan

Dossier général I

CH 001827-X (1)-2-(4)-42-04-(10)-(11)
SDossier
1972 - 1982

Fait partie de Begnins - Commune

Correspondance

Police des constructions

CH 001827-X (1)-2-(4)-42-05
SSérie
1972 - 1995

Fait partie de Begnins - Commune

Egouts – Collecteurs

CH 001827-X (1)-2-(4)-46-02
SSérie
1972 - 1989

Fait partie de Begnins - Commune

Paroisses catholiques

CH 001827-X (1)-2-(5)-58-03
SSérie
1972 - 2003

Fait partie de Begnins - Commune

Préavis, rapports des commissions

CH 001827-X (1)-2-(1)-10-01-(05)
Dossier
1973 - 1977

Fait partie de Begnins - Commune

Construction d'une conduite d'adduction d'eau et de défense incendie aux lieux-dits "Mont Sofflet-Combe Vallière"

CH 001827-X (1)-1-H-Ha-Ha-Ha
Dossier
1973 - 1975

Fait partie de Begnins - Commune

Correspondance, soumissions, plans, convention, dossier d'enquête publique

CH 001827-X (1)-2-(1)-11-03-(01)
Dossier
1973

Fait partie de Begnins - Commune

CH 001827-X (1)-2-(2)-20-04-(05)-(21)
Pièce
1973

Fait partie de Begnins - Commune

Comptes communaux et Bourse des pauvres

Permis, correspondance et plans

CH 001827-X (1)-2-(4)-42-05-(02)
Dossier
1973 - 1994

Fait partie de Begnins - Commune

Permis d'habiter, permis de construire, correspondance, plans

CH 001827-X (1)-2-(4)-43-03-(01)-(03)
SDossier
1973

Fait partie de Begnins - Commune

Organisme intercommunal du SDIS – Centre de renfort régional

CH 001827-X (1)-2-(6)-65-10
SSérie
1973 - 2005

Fait partie de Begnins - Commune

Corps des sapeurs pompiers

CH 001827-X (1)-2-(6)-65-10-(01)
SSSérie
1973 - 2000

Fait partie de Begnins - Commune

Correspondance du boursier communal

CH 001827-X (1)-1-F-Fb-Fb
Pièce
1973 - 1975

Fait partie de Begnins - Commune

Correspondance

Adduction d'eau au Domaine viticole de Sarraux-Dessous

CH 001827-X (1)-2-(8)-81-05-(02)
Dossier
1973 - 1974

Fait partie de Begnins - Commune

Correspondance, plans

Recours d'E. C. contre une sentence de la Municipalité au sujet d'une dispute familiale

CH 001827-X (1)-1-U-U
Dossier
1973

Fait partie de Begnins - Commune

Correspondance

Correspondance reçue et expédiée

CH 001827-X (1)-2-(1)-11-03
SSérie
1973 - 2011

Fait partie de Begnins - Commune

CH 001827-X (1)-2-(2)-20-04-(56)-(66)
Pièce
1973

Fait partie de Begnins - Commune

Dossier général

CH 001827-X (1)-2-(3)-35-01-(23)-(24)-(26)
SDossier
1973 - 1981

Fait partie de Begnins - Commune

Correspondance, procès-verbaux de chantier, contrats d'entreprises, rapports, préavis, décomptes, factures

Aménagement du territoire – Aménagement local

CH 001827-X (1)-2-(4)-42-02
SSérie
1973 - 2010

Fait partie de Begnins - Commune

Années 1973 à 1996

CH 001827-X (1)-2-(6)-65-10-(01)-(02)
Dossier
1973 - 1996

Fait partie de Begnins - Commune

Correspondance, factures, rapports, liste des effectifs

Plan d'aménagement régional des communes du littoral

CH 001827-X (1)-2-(4)-42-02-(01)
Dossier
1973 - 1974

Fait partie de Begnins - Commune

Correspondance, procès-verbaux

Dossier général II

CH 001827-X (1)-2-(4)-42-04-(10)-(12)
SDossier
1973 - 1983

Fait partie de Begnins - Commune

Correspondance, plans

Service de défense incendie et secours (SDIS)

CH 001827-X (1)-2-(6)-65
Série
1973 - 2005

Fait partie de Begnins - Commune

Correspondance expédiée et reçue, liste des présences

CH 001827-X (1)-2-(1)-10-01-(04)
Dossier
1973 - 1987

Fait partie de Begnins - Commune

Litige entre M. F. et la Commune de Begnins et consorts relatif au mandat d'un impôt sur les gains immobiliers dûs dans le cadre de la vente d'un terrain par M. F. à la Commune

CH 001827-X (1)-2-(1)-10-08-(02)
Dossier
1973 - 1979

Fait partie de Begnins - Commune

Correspondance

Années 1973 à 1977

CH 001827-X (1)-2-(1)-11-03-(02)
Dossier
1973 - 1977

Fait partie de Begnins - Commune

Années 1973 à 1984

CH 001827-X (1)-2-(1)-10-03-(01)-(04)
Pièce
1973-12-27 - 1984-10-03

Fait partie de Begnins - Commune

Années 1974 à 1977

CH 001827-X (1)-2-(1)-11-04-(03)
Pièce
1974 - 1977

Fait partie de Begnins - Commune

Exploitation-remise

CH 001827-X (1)-2-(3)-34-01-(03)-(04)
Dossier
1974 - 1988

Fait partie de Begnins - Commune

Correspondance, bail à loyer, convention, inventaires du mobilier

Création d'une décharge publique au lieu-dit "En Peuyé". Rapport technique, plans (enquête publique du 17.12.1974 au 23.01.1975)

CH 001827-X (1)-1-H-Hd-Hd
Dossier
1974 - 1975

Fait partie de Begnins - Commune

Rapport technique, plans, correspondance

CH 001827-X (1)-2-(1)-11-03-(03)
Dossier
1974

Fait partie de Begnins - Commune

Auberge de l'Ecu Vaudois

CH 001827-X (1)-2-(3)-34-01-(03)
SSSérie
1974 - 2011

Fait partie de Begnins - Commune

Réfection des rues du village

CH 001827-X (1)-2-(4)-43-03-(04)
Dossier
1974 - 1978

Fait partie de Begnins - Commune

Correspondance, plans, soumissions, devis, procès-verbaux de chantier, factures

Transformations et installation d'un chauffage

CH 001827-X (1)-2-(5)-58-58.01-(01)-(02)
Dossier
1974 - 1983

Fait partie de Begnins - Commune

Préavis, dossier d'enquête publique, correspondance, Etudes, projets, instructions et informations techniques, devis, photographies, rapports relatifs aux travaux, factures, décomptes

CH 001827-X (1)-1-F-Fg-Fg
Dossier
1974 - 1976

Fait partie de Begnins - Commune

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