Abattage d'un tilleul devant le bâtiment de l'administration communales
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-32-01-(01)
- File
- 2007
Part of Le Vaud - Commune
Photographies sur CD-Rom
Abattage d'un tilleul devant le bâtiment de l'administration communales
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Photographies sur CD-Rom
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Alpages communaux : adjudications
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Correspondance, conditions de ferme
Alpage et Chalet d’alpage La Perroudaz
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Correspondance, factures, devis, préavis municipal, procès-verbal, plans
Gestmontagnes : plan de gestion intégré pilote de l'alpage Le Pré-aux-Veaux
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Rapport
Alpage Les Trois Chalets : Chalet de la Section montagnarde unioniste Le Brassus L’Ecureuil
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Correspondance, extrait de procès-verbal, procès-verbal, préavis municipal, statuts, réquisition pour la constitution d’une servitude de passage à pied et pour tous véhicules, plans
Conventions d’entretien des pâturages boisés des Trois-Chalets et du Pré-aux-Veaux
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Convention
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Correspondance, conditions de ferme des montagnes, inspection des alpages du district de la Vallée
Alpage et Chalet d’alpage Le Pré-aux-Veaux (Le Chenit)
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Correspondance, factures
Alpage et Chalet d’alpage Les Chenevières (Marchissy)
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Correspondance, factures, plan
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Correspondance
Alpages communaux : adjudications
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Correspondance, conditions de ferme, conventions
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Immeubles (patrimoine privé de la commune)
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Correspondance, baux à loyer
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Correspondance, baux à loyer
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Correspondance
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Correspondance, baux à loyer, inventaire, plans
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Correspondance, baux à loyer, historique de l'Auberge racontée par elle-même (1968)
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Bâtiments communaux publics (patrimoine administratif)
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Bâtiments communaux publics : généralités
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Correspondance
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Plans, offres
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Correspondance
Projet de Complexe communal GAG
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Correspondance, descriptif et données techniques, coupure de presse, copies des recours
Bâtiment communal Christinet I
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Correspondance, devis, plans,
Bâtiment communal Christinet I
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Bons de paiement, décomptes, contrats d'entreprises, pièces justificatives
Bâtiment communal Christinet I
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Photographies sur CD-Rom
Bâtiment communal Christinet I : inauguration
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Correspondance, photographies
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Correspondance, règlement, rapport, contrat Swisscom, avis de sinistre, offres, devis, factures
Bâtiment Christinet II : inauguration
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Correspondance, liste des inscriptions, liste des résultats du concours de lâcher de ballons, coupures de presse, coupon-réponse
Alpage et Chalet d’alpage Le Pré-aux-Veaux (Le Chenit)
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Correspondance, factures
Chalet d’alpage Le Pré-aux-Veaux (Le Chenit)
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Correspondance, rapport, devis, photographies, plans
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Correspondance, procès-verbal, devis, factures
Planification financière pour la construction du bâtiment scolaire
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Correspondance, rapports, plans
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Correspondance, estimation approximative des coûts, avant-projet, photographies avant travaux, plans
Bâtiment de la voirie et du Service du feu : construction, vente du battoir (parcelle 239)
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Correspondance, procès-verbaux de chantier
Bibliothèque (Place du Village 1)
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Correspondance, rapport de sécurité, grille de notation des projets d’enseigne
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Correspondance, tableau des entreprises, rapports, procès-verbaux de chantier, préavis, devis, facture
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Correspondance, baux à loyer, historique de l'Auberge racontée par elle-même (1968), procès-verbaux de chantier, plans et schémas des installations de chauffage et ventilation
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Procès-verbaux de chantier
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Correspondance, décompte du coût des travaux, offres, plans
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Correspondance, baux à loyer, plans, inventaire
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Correspondance, devis, offres
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Facture : fourniture d’une fontaine
Bâtiment scolaire Curtils (parcelle 41)
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Soumissions
Bâtiment Christinet II : coûts
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Préavis municipaux 21/2008 et 29/2009, bons de paiement, tableaux de contrôle du coût, décomptes finaux
Bâtiment Christinet II : abri PC, deuxième étape
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Directives, plans
Alpage et Chalet d’alpage La Perroudaz
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Correspondance, factures, devis, plans, préavis municipal, procès-verbal
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Correspondance
Chalet d'alpage Les Trois-Chalets : construction d'une fosse à purin
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Correspondance
Chalet d’alpage Les Trois-Chalets
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Correspondance, convention, permis de construire, procès-verbal, devis, CD-ROM
Station de pompage de la Torne, le Bornalet
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Correspondance, soumissions
Abri à vélos (Chemin des Curtils 1)
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Photographies
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Correspondance
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Décomptes finaux des entreprises
Bâtiment administratif – Temple (Grand-Rue 4) : travaux de transformation et rénovation
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Correspondance, estimation approximative des coûts, offre, avant-projet, dossier photos avant travaux, plans
Maison de Commune : rénovations extérieures
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Correspondance, contrat, offres, procès-verbaux de chantier, photographies
Bâtiment scolaire Curtils - Salle polyvalente
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Correspondance, polices d'assurance
Bâtiment communal Christinet I
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Plans, correspondance
Bâtiment communal Christinet I
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Correspondance, contrat, rapport, baux à loyer, devis, mode d’emploi, police d’assurance, photographies
Bâtiment Christinet II : mandat JEAN-CLAUDE VUFFRAY SA, plans de l’avant-projet
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Plans, CD-ROM, correspondance
Bâtiment Christinet II : mandat JEAN-CLAUDE VUFFRAY SA
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Correspondance, bons de paiement, décompte final
Alpage et Chalet d’alpage Les Chenevières (Marchissy)
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Correspondance, factures, plan
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Correspondance, procès-verbal, rapport, devis, coupure de presse
Chalet d’alpage Les Trois Chalets (Le Chenit) : Projet de construction d’une fosse à purin
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Correspondance, permis de construire, recours
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Correspondance, plans, dossier d'enquête publique
Changement de la girouette (coq) du sommet de la tour de l'église
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Photographies
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Correspondance, plans, devis, estimations, coupures de presse
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Procès-verbaux de chantier
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Planification financière, ordres de paiement, plan de situation
Bâtiment administratif – Temple (Grand-Rue 4)
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Correspondance, rapport, devis, offre, préavis, contrat d’abonnement d’entretien
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Correspondance, remboursements de prêt, contrat entreprise, autorisation du Département de l’Intérieur, préavis municipaux, plans
Bâtiment scolaire Curtils – Salle polyvalente
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Correspondance, rapports, devis, offres, factures, coupure de presse, plan, CD-ROM
Bâtiment communal Christinet I
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Procès-verbaux de chantier, plans
Bâtiment Christinet II : révision des plans
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Plans, CD-ROM, tableau de contrôle du coût, rapport de sécurité de l’installation électrique
Bâtiment Christinet II : plans définitifs
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Plans, CD-ROM, planning
Chalet d’alpage Les Chenevières (Marchissy)
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Correspondance, procès-verbal, devis
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Correspondance, invitation à l’inauguration, programme, coupure presse, photographie
Travaux publics – Environnement – Urbanisme
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Correspondance, CD-Rom
Etats descriptifs des immeubles
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Etat descriptif
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Hoirie P. "En Pensaz" (parcelles 71 et 567)
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Correspondance
Urbanisme – Architecture – Environnement
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Aménagement du territoire – Aménagement local
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Plans
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Correspondance, plans
Plan de quartier "Sur la Croix"
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Correspondance, règlement, rapport, plans
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Correspondance
Plan partiel d'affectation "La Côte 2"
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Plan partiel d'affectation
Plan directeur pour l'épuration des eaux
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Plan directeur
Plan des zones et règlement sur la police des constructions
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Dossier d'enquête publique, correspondance
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Plan directeur