- CH CH-002029-5 A-(1)-(8)-81-05-05
- File
- 1983 - 1985
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, devis, procès-verbaux de chantier, factures, plans
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, devis, procès-verbaux de chantier, factures, plans
"Les Chaucheys" : équipement de la parcelle
Part of Archives communales de Founex
Plan
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, notice technique, devis, procès-verbaux de chantier, factures, plans
"Pré Claudy – Les Pâles" : remplacement d’une conduite
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, devis, factures, procès-verbaux de chantier, plans
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, devis, plans
"Les Bajules", "Les Arzilières" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, devis, factures, plans
"Au Pralet" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, notice technique, devis, soumissions, procès-verbaux de chantier, factures, décomptes, plans
"Les Pâles" (Chemin de la Butte) : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, devis, factures, procès-verbaux de chantier, compte général des travaux, plans
"Les Pâles" : extension du réseau
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, devis, compte général des travaux, plans
"Petit Truet" : remplacement de la conduite d’eau
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, soumission, procès-verbaux de chantier, plans
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, rapports, synthèses, photographies, plans
Avenue de Bossey – Route Cantonale 1 : débordement
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, mémoire technique
Part of Archives communales de Founex
Service de l’électricité : distribution, inspection des installations électriques, éclairage public
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, concessions
Compagnie vaudoise d’électricité (CVE), éclairage public
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, autorisation de pose de câble souterrain, devis, plans
Compagnie vaudoise d’électricité (CVE), projet de téléréseau et de réseau de gaz naturel
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, autorisations, questionnaire, plans
Compagnie vaudoise d’électricité (CVE), Romande Energie
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Eclairage public : mât accidenté à la route de Céligny
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, offres, factures, attestation de dommage, photographies
Projet de réseau de gaz naturel en Terre-Sainte
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, étude, plan
Télécommunication, réseau téléphonique
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, rapport de mesure d’émissions d’antenne, plan du réseau téléphonique
Part of Archives communales de Founex
Procès-verbal de séance, correspondance, descriptif, contrats
Radio et télévision – Téléréseau
Part of Archives communales de Founex
Raccordement aux eaux usées : litige entre C. H. et I. H., F. P., J. M. et la Commune de Founex
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, factures
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, factures, plans
Collecteur d'eaux claires : mise en conformité des trop-plein du Vacuflow
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, plans, photographies imprimées, note technique, procès-verbaux, devis
Sources : station de pompage, réservoir des "Rannaux"
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, convention
Agrandissement de la station de pompage au lac
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, devis, rapports, procès-verbaux de chantier
Sources : station de pompage de la source des Indivis aux Rannaux, entretien
Part of Archives communales de Founex
Correspondance
Stations de relevage, station de pompage des "Druvières" : transformation, exploitation
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, factures, plan
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, rapports d’analyse des boues, procès-verbaux de la délégation de l’EIDM, budget, bilan, inventaire des piscines de Founex
Station d’épuration de Founex, station d’épuration intercommunale
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, rapports, rapports de contrôle
Dépotoir de "Pacoty" : assainissement
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, plans
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, rapports d’analyses
Dépotoir "Des Vassaux" : assainissement
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, devis, plans
Cousr d'eau, rives et ports : généralités, réglementation
Part of Archives communales de Founex
Correspondance
Part of Archives communales de Founex
Correspondance
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, servitudes, plans
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, devis, factures, procès-verbaux de chantier
Ruisseau Le Merderet : création d’une zone inondable au lieu-dit "Champ Rosset"
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux de chantier, devis, compte, rapport technique, photographies, plans
Le Greny : travaux, aménagements, entretien
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux de chantier, photographies, plans
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, rapport technique
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, convention, plans
Plan directeur cantonal des rives vaudoises du lac Léman
Part of Archives communales de Founex
Correspondance
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Société coopérative du port de Founex
Part of Archives communales de Founex
Statuts, règlement du port, convention entre la commune de Founex et la Société coopérative du port de Founex, convention d'amarrage, acte de concession pour usage d'eau, règlement pour la cession des parts sociales et des conventions d'amarrage conclues pas les sociétaires
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, bilans, procès-verbaux, statuts, règlement
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, décomptes d’écolage, rapports d’inspections
Cahiers des visites de classe effectuées par les Autorités
Part of Archives communales de Founex
Cahiers
Registre pour la réception des fournitures scolaires et leur livraison au personnel enseignant
Part of Archives communales de Founex
Registre
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, factures
Part of Archives communales de Founex
Correspondance
Part of Archives communales de Founex
Correspondance
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, budget, comptes
Part of Archives communales de Founex
Correspondance
Arrondissement scolaire secondaire de Coppet
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, listes d’élèves
Arrondissement scolaire secondaire de Coppet
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, listes d’élèves, demandes d’indemnités pour frais de transport et pension des élèves fréquentant une école éloignée de leur domicile
Etablissement secondaire de Terre Sainte : collège des Rojalets
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, liste des élèves
Part of Archives communales de Founex
Correspondance
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, coupure de presse, photographies imprimées
Part of Archives communales de Founex
Lettre
Commission interscolaire du Cercle de Coppet, Commission scolaire de Founex
Part of Archives communales de Founex
Rapport sur les causeries pour les cours complémentaires d’instruction civique, correspondance
Société immobilière de l’Arrondissement scolaire de Coppet (ARSCO SA)
Part of Archives communales de Founex
Correspondance
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, recours
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, liste des élèves vaccinés
Contrôle des vaccinations antidiphtériques
Part of Archives communales de Founex
Cahier
Cantines scolaires – Réfectoires
Part of Archives communales de Founex
Part of Archives communales de Founex
Correspondance
Part of Archives communales de Founex
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux
Bibliothèque scolaire, cabine à livres
Part of Archives communales de Founex
Correspondance
Part of Archives communales de Founex
Centre de jeunes et de loisirs de Terre Sainte
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, projet de convention, dossier de presse, CD-ROM
Part of Archives communales de Founex
Procès-verbaux, correspondance, devis, photographies imprimées
Part of Archives communales de Founex
Part of Archives communales de Founex
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, budgets, comptes, procès-verbaux de séances, rapports de vérification des comptes, photographies du Temple de Coppet
Commission intercommunale du sport
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, convention pour la convention intercommunale de Terre Sainte
Police municipale – Police de proximité
Part of Archives communales de Founex
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, listes, rapports
Sécurité publique intercommunale
Part of Archives communales de Founex
Journal de poste
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, devis, facture, plans
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, devis
Commission intercommunale de police et sécurité
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, contrat de prestation, convention (copies)
Part of Archives communales de Founex
Contrôle des habitants et Bureau des étrangers
Part of Archives communales de Founex
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, actes d’origine
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, actes d’origine
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, actes d’origine
Part of Archives communales de Founex
Acte d’origine
Part of Archives communales de Founex
Correspondance
Changement de nom : Marie Thérèse BASTIEN
Part of Archives communales de Founex
Correspondance
Registre des suisses et étrangers domiciliés ou en séjour dans la Commune
Part of Archives communales de Founex
Registre
Registre du contrôle des séjours
Part of Archives communales de Founex
Registre
Part of Archives communales de Founex
Listes
Part of Archives communales de Founex
Etat-civil
Part of Archives communales de Founex
Avis
Part of Archives communales de Founex
Avis
Part of Archives communales de Founex
Communiqués
Part of Archives communales de Founex
Avis