- CH CH-002029-5 A-(1)-(8)-81-05-05
- Dossier
- 1983 - 1985
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, procès-verbaux de chantier, factures, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, procès-verbaux de chantier, factures, plans
"Les Chaucheys" : équipement de la parcelle
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Plan
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, notice technique, devis, procès-verbaux de chantier, factures, plans
"Pré Claudy – Les Pâles" : remplacement d’une conduite
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, factures, procès-verbaux de chantier, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, plans
"Les Bajules", "Les Arzilières" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, factures, plans
"Au Pralet" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, notice technique, devis, soumissions, procès-verbaux de chantier, factures, décomptes, plans
"Les Pâles" (Chemin de la Butte) : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
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Correspondance, devis, factures, procès-verbaux de chantier, compte général des travaux, plans
"Les Pâles" : extension du réseau
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, compte général des travaux, plans
"Petit Truet" : remplacement de la conduite d’eau
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, soumission, procès-verbaux de chantier, plans
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Correspondance, rapports, synthèses, photographies, plans
Avenue de Bossey – Route Cantonale 1 : débordement
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Correspondance, mémoire technique
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Service de l’électricité : distribution, inspection des installations électriques, éclairage public
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Correspondance, concessions
Compagnie vaudoise d’électricité (CVE), éclairage public
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Correspondance, autorisation de pose de câble souterrain, devis, plans
Compagnie vaudoise d’électricité (CVE), projet de téléréseau et de réseau de gaz naturel
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Correspondance, autorisations, questionnaire, plans
Compagnie vaudoise d’électricité (CVE), Romande Energie
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Correspondance, plans
Eclairage public : mât accidenté à la route de Céligny
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Correspondance, offres, factures, attestation de dommage, photographies
Projet de réseau de gaz naturel en Terre-Sainte
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Correspondance, étude, plan
Télécommunication, réseau téléphonique
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Correspondance, rapport de mesure d’émissions d’antenne, plan du réseau téléphonique
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Procès-verbal de séance, correspondance, descriptif, contrats
Radio et télévision – Téléréseau
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Raccordement aux eaux usées : litige entre C. H. et I. H., F. P., J. M. et la Commune de Founex
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Correspondance, factures
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Correspondance, factures, plans
Collecteur d'eaux claires : mise en conformité des trop-plein du Vacuflow
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Correspondance, plans, photographies imprimées, note technique, procès-verbaux, devis
Sources : station de pompage, réservoir des "Rannaux"
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Correspondance, convention
Agrandissement de la station de pompage au lac
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Correspondance, devis, rapports, procès-verbaux de chantier
Sources : station de pompage de la source des Indivis aux Rannaux, entretien
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Correspondance
Stations de relevage, station de pompage des "Druvières" : transformation, exploitation
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Correspondance, procès-verbaux, factures, plan
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Correspondance, rapports d’analyse des boues, procès-verbaux de la délégation de l’EIDM, budget, bilan, inventaire des piscines de Founex
Station d’épuration de Founex, station d’épuration intercommunale
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Correspondance, rapports, rapports de contrôle
Dépotoir de "Pacoty" : assainissement
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Correspondance, procès-verbaux, plans
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Correspondance, rapports d’analyses
Dépotoir "Des Vassaux" : assainissement
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Correspondance, devis, plans
Cousr d'eau, rives et ports : généralités, réglementation
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Correspondance
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Correspondance
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Correspondance, servitudes, plans
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Correspondance, devis, factures, procès-verbaux de chantier
Ruisseau Le Merderet : création d’une zone inondable au lieu-dit "Champ Rosset"
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Correspondance, procès-verbaux de chantier, devis, compte, rapport technique, photographies, plans
Le Greny : travaux, aménagements, entretien
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Correspondance, procès-verbaux de chantier, photographies, plans
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Correspondance, rapport technique
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Correspondance, procès-verbaux, convention, plans
Plan directeur cantonal des rives vaudoises du lac Léman
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Correspondance
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Correspondance, plans
Société coopérative du port de Founex
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Statuts, règlement du port, convention entre la commune de Founex et la Société coopérative du port de Founex, convention d'amarrage, acte de concession pour usage d'eau, règlement pour la cession des parts sociales et des conventions d'amarrage conclues pas les sociétaires
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Correspondance, bilans, procès-verbaux, statuts, règlement
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Correspondance, décomptes d’écolage, rapports d’inspections
Cahiers des visites de classe effectuées par les Autorités
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Cahiers
Registre pour la réception des fournitures scolaires et leur livraison au personnel enseignant
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Registre
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Correspondance, factures
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Correspondance
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Correspondance
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Correspondance, budget, comptes
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Correspondance
Arrondissement scolaire secondaire de Coppet
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Correspondance, listes d’élèves
Arrondissement scolaire secondaire de Coppet
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Correspondance, listes d’élèves, demandes d’indemnités pour frais de transport et pension des élèves fréquentant une école éloignée de leur domicile
Etablissement secondaire de Terre Sainte : collège des Rojalets
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Correspondance, liste des élèves
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Correspondance
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Correspondance, coupure de presse, photographies imprimées
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Lettre
Commission interscolaire du Cercle de Coppet, Commission scolaire de Founex
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Rapport sur les causeries pour les cours complémentaires d’instruction civique, correspondance
Société immobilière de l’Arrondissement scolaire de Coppet (ARSCO SA)
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Correspondance
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Correspondance, recours
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Correspondance, liste des élèves vaccinés
Contrôle des vaccinations antidiphtériques
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Cahier
Cantines scolaires – Réfectoires
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Correspondance
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Correspondance, procès-verbaux
Bibliothèque scolaire, cabine à livres
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Correspondance
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Centre de jeunes et de loisirs de Terre Sainte
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Correspondance, projet de convention, dossier de presse, CD-ROM
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Procès-verbaux, correspondance, devis, photographies imprimées
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Correspondance, budgets, comptes, procès-verbaux de séances, rapports de vérification des comptes, photographies du Temple de Coppet
Commission intercommunale du sport
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Correspondance, convention pour la convention intercommunale de Terre Sainte
Police municipale – Police de proximité
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Correspondance, listes, rapports
Sécurité publique intercommunale
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Journal de poste
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Correspondance, devis, facture, plans
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Correspondance, devis
Commission intercommunale de police et sécurité
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Correspondance, procès-verbaux, contrat de prestation, convention (copies)
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Contrôle des habitants et Bureau des étrangers
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Correspondance, actes d’origine
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Correspondance, actes d’origine
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Correspondance, actes d’origine
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Acte d’origine
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Correspondance
Changement de nom : Marie Thérèse BASTIEN
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Correspondance
Registre des suisses et étrangers domiciliés ou en séjour dans la Commune
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Registre
Registre du contrôle des séjours
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Registre
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Listes
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Etat-civil
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Avis
Fait partie de Archives communales de Founex
Avis
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Communiqués
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Avis